Cambacérés Premier Projet De Code Civil Convention 9 Août 1793 Commentaire Histoire De Droit

Droit constitutionnel L1 droit / Université d’Avignon / Année 2008 – 2009 Cours de Mme Valérie Bernaud COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE SÉANCE 1 HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE On compte de 1789 à 1875 13 Constitutions : la Constitution de 1791, celle de 1793 qui a été immédiatement suspendue, la Constitution du Directoire de 1795, la Constitution de l’an 8 dite du Consulat, transformée en celle de l’an 10 (Consulat à vie), puis de l’an 12 (1er Empire), la Constitution sénatoriale

------------------------------------------------- Histoire du droit privé Introduction C’est par la famille que l’espèce humaine se perpétue. Mais certaines personnes se demandent si la famille a encore un avenir. Dans tous les cas, la famille a un passé que l’on étudiera ici. Il y a, biensûr, des modèles familiaux, et non UN seul. Nous allons étudier la famille occidentale. On va mettre en évidence l’évolution de l’institution familiale en occident, et l’évolution du droit de la famille depuis l’antiquité, depuis le droit romain

1 HISTOIRE Questions pour comprendre le XXe siècle Marianne BOUCHERET re Sous la direction de Guillaume BOUREL Professeur en classes préparatoires au lycée Auguste Blanqui à Saint-Ouen (93) Marielle CHEVALLIER Centre national de documentation pédagogique (75) Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en classes préparatoires au lycée Jean Jaurès à Reims (51) Ivan DUFRESNOY Professeur au lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles (95)

1 re HISTOIRE Questions pour comprendre le XXe siècle Sous la direction de Guillaume BOUREL Professeur en classes préparatoires au lycée Auguste Blanqui à Saint-Ouen (93) Marielle CHEVALLIER Centre national de documentation pédagogique (75) Marianne BOUCHERET Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en classes préparatoires au lycée Jean Jaurès à Reims (51) Ivan DUFRESNOY Professeur au lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles (95) Jérémie FERRER-BARTOMEU

CHAPITRE III. Sur l’histoire de la France . . . . . . . . . . . . . . . 1. Quelques mots sur la préhistoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1. Le temps des chasseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2. Les premiers cultivateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Sur l’antiquité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. La Gaule celtique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2

. Quarante-deuxième année. – No 206 B Lundi 10 et mardi 11 novembre 2008 ISSN 0298-2978 BODACC ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Standard......................................... Annonces....................................... Renseignements documentaires Abonnements................................. 01-40-58-75-00 01-40-58-77-56 01-40-58-79-79 01-40-58-79-20 (8 h 30 à 12 h 30) Télécopie.......