Canton de Bâle

Accepte expédition d'Égypte car Bonaparte sera loin de Paris => défaite 18 Brumaire (1799) : coup d'e* et instauration du Consulat It : fidèle serviteur de la Rép, veut faire la paix quand il arrive au pouvoir 22 juillet 1795 : Traité de Bâle : nouer des alliances et détruire des menaces (Esp et Prusse) 1797 : Aut n'est plus une menace 1802 : Traité d'Amiens => GB n'est plus une menace Grande popularité : pas de levée d'homme, soldats peuvent rentrer chez eux et la paix permet

Suva et son New Case Management 5.7. Pratique de l’Office AI du canton de Fribourg 5.8. L’argument massif du coût 6. De la diversité des motivations 7. Des études évaluatives 7.1. Contrôle de l’efficacité du managed care 7.2. Gestion de cas et traitement communautaire dynamique (en santé mentale) 7.3. Personnes itinérantes souffrant de troubles mentaux sévères et persistants 7.4. Mesures de réinsertion socioprofessionnelle dans le canton de Fribourg 7.5. Usagers de drogues dans le secteur de la santé

service 3. Les besoins des clients changent 2. Les nouvelles tendances 3. Liens entre les nouvelles tendances et le concept du restaurant 5. Etude de marché 1. Territoire et population 1. Canton de Vaud 2. Commune de Lutry 3. Economie 2. Environnement socioculturel 3. L’offre du marché 1. Evolution de l’offre en general 2. Evolution du CAN 4. La demande

votation, les 47,9% des votants ont accepté la loi proposée. Combien de citoyens ont-ils voté oui ? Exercice 2.15: En 1994, la Suisse comptait 6'873'687 habitants. Le canton du Valais en comptait 249'817. Calculez : a) le pourcentage des habitants du Valais par rapport à la population suisse; b) le nombre d'habitants du canton de Fribourg (3,11% de la population Suisse). Exercice 2.16: Aujourd'hui, il n'y a que 17 élèves dans la classe de Nicole car la grippe retient 32% de ses camarades au lit

compte des rachats futurs(même si la projection du comportement des assurés est parfois difficile). d. Le Projet Solvabilité II. La réforme du système européen de solvabilité des entreprises d’assurance est entrée dans sa phase active. Comme « Bâle II » pour le secteur bancaire, la directive « Solvabilité II » nécessite une préparation bien en amont et doit faire l’objet de toute l’attention des entreprises d’assurance. La Commission européenne a proposé, un projet de directive-cadre «Solvabilité

d'une meilleure intégration économique du pays, fondée notamment sur l'expansion des transports. En 1815, chaque canton avait une large autonomie avec ses douanes, ses postes et sa monnaie et des banques d'émission vont se constituer dans les cantons les plus développés industriellement ou commercialement, avec parfois une participation du gouvernement cantonal (Saint-Gall en 1836, Bâle en 1845, Genève en 1846 et 1848). Des billets sont émis, parfois en monnaie étrangère. La monnaie ne devint une

placement (LFP, RS 951.31) ; art. 530 ss CO Bibliographie : H. M. RIEMER / E. HAFTER, BKomm vol. I.3.1, ad art. 52-59, Berne 1993 ; S. DU PASQUIER, Fonds de placement : un état des lieux, SJ 1997, p. 197 ss ; F. CHAUDET, Droit suisse des affaires, Bâle, 2004 ; FORSTMOSER/MAYER-HAYOZ, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, Berne, 2003 23.1 Les fondations (art. 80 ss CC) a. La définition La fondation est une masse de biens individualisée, affectée à un but spécial et dotée de la personnalité

sont garanties par l'assureur : elles ne peuvent pas baisser et sont revalorisées chaque année d'un rendement ; le taux technique (taux minimum garanti) et la participation aux bénéfices (calculée en fonction du rendement technique et financier du canton euro de l'assureur). En contrepartie de cette sécurité, les gains sont généralement limités. Les unités de compte disponibles sur les contrats multisupport peuvent être des actifs financiers de tout type (le plus souvent des fonds en actions ou obligataires

3 Convention relative aux zones humides (dite RAMSAR) D.2 Dispositif régional Convention sur la protection des Alpes, dite « Convention alpine » E/ DECHETS SUBSTANCES DANGEREUSES 30 30 30 31 E.1 Dispositif international 31 Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination 31 Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation en cas de dommages 32 Convention de Rotterdam sur la procédure de consenteme nt préalable en connaissance

divisant le « pool » de créances en segments à risques diversifiés. Notre analyse nous a conduit à déceler plusieurs points de rupture ayant concouru au dysfonctionnement du marché et à nous poser certaines questions relatives notamment au dispositif de Bâle II et aux agences de notation. REMERCIEMENTS Mes remerciements vont à l'endroit de l'ensemble du corps professoral du département de finance et assurance qui a contribué à ma formation. Je tiens particulièrement à remercier mon directeur de recherche