Capacité Juridique Maroc

des stages dans l’affinement des connaissances professionnelles, c’est pourquoi je tiens à remercier toutes les personnes qui m’ont apporté leur aide et leur soutien durant ma période de stage au sein de l’agence Rabat Bine El Ouidane de Crédit du Maroc : -Mme JOUT Nadia, chef de caisse, de m’avoir intégré rapidement au sein de l’agence et m’avoir accordé toute sa confiance, pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période ; -MR SBAI Sidi Mehdi pour tout le soutien et le temps

Mr.Othmani REMERCIEMENT Je dois, en premier lieu, remercier ma famille et surtout mes parents qui m’ont donné les moyens nécessaires de m’accomplir afin de réussir ce stage au sein de Marsa Maroc. Mes remerciements à tout le Personnel du DTC qui n’ont cessé de m’aider et de me conseiller chacun à sa façon pendant mon élaboration de ce rapport ainsi que Mr.Othmani Je remercie également mes Formateurs au sein de l’esiac pour les efforts qu’ils

affecteront, en particulier perte de confiance des consommateurs qui se traduit généralement par des pertes commerciales. Toutefois, l’environnement légal du commerce électronique ne cesse de se développer dans les divers pays du monde (1) comme au Maroc (2), afin de faciliter les transactions marchandes sur Internet. 1. La juridiction internationale Les problèmes de juridiction concernant le commerce international sont encore plus complexes que les règles qui affectent les juridictions provinciales

préalables approfondies avant d’investir dans les entreprises ciblées. Au Maroc, les sociétés de gestion sont à taille humaine (5 personnes en moyenne dont 4 directement impliqués dans les opérations d’investissement et 1 personne support). Les équipes en place assurent le montage, la coordination et le suivi des dossiers d’investissement. Elles font par ailleurs appel à diverses compétences externes (conseil juridique, expert sectoriels et autres). Les sociétés de gestion sont rémunérées par

Université Hassan II – Ain Chock Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Casablanca Marchés publics et corruption Fait par : Mme Hajar ABDELLAOUI M Amine NASR-EDDINE Proposé par : M Hassan TOURAK 1 Plan Introduction La corruption au Maroc -Types de corrompus -Maroc et corruption -La perception de la corruption Marchés publics et corruption -Constat Effort du Maroc pour la lutte contre la corruption -La réforme de 2007 et la réglementation des marchés publics

Introduction générale Section I : Microcrédit au Maroc I : naissance de Microcrédit au Maroc 1-historique de développement de micro crédit : 2-les causes de création de micro crédit : II : les institutions de micro crédit 1- le cadre juridique : 2-encadrement comptable et financière 3-réglementation superviseur

Théorie Générale  des Obligations I -- introduction générale :  Évolution/sources. Des théories des obligations. Il faut savoir d'où vient le souffle, l'esprit qui anime cette matière aussi bien en France qu'au Maroc. A. la position française  C’est de la révolution de 1789 que le Code civil tire les traits essentiels de son idéologie. a -- négativement la laïcité  En effet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois

EDDAHIR Amina Le régime juridique des syndicats Université Hassan1 Faculté des sciences juridiques Économiques et sociales Settat Département : Gestion Année universitaire : 2012/2013 Introduction Partie 1 : généralité sur le syndicalisme Définition 1. rôles 2. domaines d’intervention partie2 : le régime juridique des syndicats 1. définition 2. aspects juridiques 3. la constitution

 obéir à la volonté des règles du service, en somme une pure formation. Mon environnement de formation, c’est-à-dire le Département Juridique de la Banque Populaire Régionale d’Oujda était la destination idéale pour moi. Entant que juriste de formation, les taches qui étaient siennes me convenaient parfaitement car je m’y retrouvais : assurer la sécurité juridique des opérations liées à l’activité de la Banque Populaire Régionale par l’application des textes de lois notamment. Même si le domaine

Recherche Administratives pour le Développement e-Gouvernement au Maroc: Réalités et Perspectives Al Akhawayn University, Ifrane, 14-16 Juillet 2004 L’utilisation des TIC pour la réinvention des services publics au Maroc par Gianluca Misuraca Adviser, G&PA 1 In the Service of Africa Structure de la Présentation: 1. Introduction: CAFRAD & Innov-Med; 2. Rapport sur l’État de l’Administration Publique au Maroc; 3. e-Gouvernement au Maroc; 4. Les TIC pour l’innovation administrative; 5. Renseignements