Capital Transmission Au Maroc

vigueur ; ¾ les revenus professionnels ; ¾ des pensions d’invalidité servies aux militaires et leurs ayants cause ; ¾ les revenus et profits fonciers ; ¾ des retraites complémentaires telles que prévues par la loi ; ¾ les revenus et profits de capitaux mobiliers ; ¾ des prestations servies au titre des contrats d’assurance sur la vie et des contrats de capitalisation dont la durée est au moins égale à 8 ans ; ¾ les revenus agricoles (*). ¾ des bourses d’études ; ¾ des indemnités de stage mensuelles

Impôt sur personnes physiques et des personnes morales le revenu n’ayant pas opté pour l’IS. (I.R) Les revenus concernés sont : les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles (*). A- REVENUS SALARIAUX : Définitions : Sont considérés comme revenus salariaux : les traitements ; les salaires ; les indemnités et émoluments ; les pensions ; les rentes viagères. Sont également assimilés

aux activités commerciales comme la TVA par exemple. La fiscalité d’immobilier : concerne l’imposition de la transaction immobilière (exemple : les grands immeubles). La fiscalité patrimoniale : concerne l’imposition de la détention et de la transmission d’un patrimoine (exemple : succession, dotation, impôt sur la fortune, …). II. Les branches parallèles : Les branche parallèles de droit fiscal constituent autant de science dérivé auxiliaire, on prend comme exemple : La parafiscalité : est

PARTICIPATIF :Cas du Capital RisqueRélisé par CHEDDANI IchrakBENMAHMOUD SOUkaina BOUGHLAL FATIMAzohraRHANIM Imane Encadré par  : M. ALAMI Youssef Table des matières Chapitre 1 : Présentation générale du capital-risque 2 1. Historique, définition et objectifs du capital-risque : 2 2. Les acteurs du capital-risque : 6 3. Les formes du capital-risque : 7 4. La théorie de l’agence et la relation capital-risqueurs - fondateurs 8 Chapitre 2 : Fonctionnement du Capital-risque 11 1. La

des principaux acteurs du secteur banquier au Maroc et de concrétiser mes connaissances théoriques concernant l'organisation et le fonctionnement d’un centre d’affaires. Le but de ce stage est de rapprocher chaque étudiant du monde professionnel en lui permettant de concrétiser les notions étudiées sur le terrain et d’identifier les différentes contraintes. CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION DU GROUPE BMCE-BANK 1.1 HISTORIQUE L’accession du MAROC à l’indépendance et l’extension de la législation

Bencheikh Mohammed Yassine Bouri Mohammed M. le professeur M.Benali Année Universitaire 2012/2013 1 123456- Organisation et surveillance des systèmes de paiement Normalisation des moyens de paiement Système des règlements bruts du Maroc (SRBM) Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT) Système de règlement/livraison de Maroclear Centre monétique interbancaire (CMI) 1- Cadre légal et institutionnel 1.1 – Cadre légal 1.2 – Cadre Institutionnel 1.3 –Bank Al-Maghrib

IV. POLITIQUES ET PRATIQUES COMMERCIALES PAR SECTEUR 1) INTRODUCTION 1. Depuis le dernier Examen de sa politique commerciale en 2003, le Maroc a continué à réformer ses politiques sectorielles, avec des progrès notables dans le secteur des services. Son économie reste relativement diversifiée. L'agriculture y joue un rôle clé, surtout en terme d'emploi. Elle reste le secteur le plus protégé, avec des taux de droits de douane ad valorem s'élevant jusqu'à 304 pour cent, même si la moyenne a baissé

Raison social: Office Chérifien des Phosphates.SA ▪ Siège social: 2, rue abtal hay Erraha -Casablanca ▪ Date de création de l'OCP : 1920 ▪ Date de création du Groupe OCP : 1975 ▪ Date de transformation en société anonyme: 26 février 2008 ▪ Capital Social: 7,8 MDH après augmentation 6,5 ▪ PDG:Mostafa TERRAB ▪ Production : phosphate et dérivés phosphatés (acide phosphorique, engrais...) ▪ Sites de production : ✓ Phosphate : Khouribga, Benguérir, Youssoufia, Boucraâ-Laâyoune ✓

actifs tels que des biens immobiliers), ces titres étant ensuite placés sur le marché, et la transformation des flux financiers générés par ces derniers en deux types de titres, le premier correspondant aux intérêts, le second au remboursement du capital. Il existe également d’autres formes de titrisation similaires à ce dernier type. Toutefois, toutes ces formes de titrisation comportent au moins l’une des caractéristiques suivantes : un recours accru aux marchés financiers, aux dépens

Sommaire Remerciements……………………………………………………………………………..2 A- Présentation du secteur et de l’entreprise…………………………………3 I. Secteur audiovisuelle au Maroc………………………………………………………3 II. Présentation de SOREAD 2M………………………………………………………….6 ➢ Historique ➢ Organisation ➢ 2M groupe média B- Mission de stage…………………………………………………………………….20 III. La méthode des Focus Group………………………………………………………