Capitation 1695

en 1789 est particulièrement compliqué, en particulier en ce qui concerne les impôts directs : la taille remonte au Moyen Âge et n’est payée que par les roturiers. Aux XVIIe et XVIIIe s., se sont ajoutés des impôts directs nouveaux : la capitation, créée en 1695, profondément novatrice (la population du royaume est divisée en vingt-deux classes, des princes du sang aux journaliers), est supprimée en 1697 puis rétablie en 1701 ; elle devient peu à peu un impôt payé uniquement par les roturiers, les

cordeliers et des jacobins de la ville de Pera. Le patriarche de Constantinople vit toujours dans la ville. Car le sultan protège les droits des minorités, qui peuvent continuer à pratiquer leur religion, à posséder des biens, en échange d’un impôt, la capitation. C’est cette bonne gestion de la ville, de son commerce et de sa diversité culturelle, qui a permis à Istanbul de s’affirmer comme une grande ville du xvie siècle. Pour aller plus loin Une visite virtuelle de Sainte-Sophie : http://basiliquesaintesophie

loi de catholicité. Après 1614, les Etats ne sont plus réunis jusqu’en 1789. Le roi vide de toute portée la règle du consentement des Etats à l’impôt, en rendant permanent l’impôt consenti, et en justifiant par l’urgence les impôts nouveaux : capitation en 1695, 1/10ème en 1710, 1/20ème en 1749. b. Les Etats provinciaux Les provinces ont obtenu, à l’occasion de leur rattachement à la courronne, des privilèges, des dispositions particulières

|11.3 27.7 | 864612.2 | -.4 .0 | UO 6944 2123 1.2 6348 71 00 | 2.oa dsdte apè dognse pbis 1Ttl e ets urs 'raims ulc TD |51.125540|42.912860| -.5 .0 | OP 1317002.3 041210.0 71 00 | 1.uoiacmn dsoil 5Atfnneet ipnbe AT |-6.6 3886| 245310.9 | -.7 .0 | UD 1695 2.2 9.2 1605 71 00 | 2Ttldspout (ocineet .oa e rdis fntonmn) RO |52.610990|50.4 90.2 | -.7 .0 | FN 1357098.6 1587 2704 72 00 | 3.oa dsdpne 5Ttl e éess DP|01.125860|60.418100| -.5 .0 | E 2213068.2 525941.3 76 00 | 1.éessdéupmn nt 4Dpne 'qieet e EU |36

les rues à ses affaires était exposé à être poussé par les racoleurs dans une maison appelée four. Là on l'enfermait pêle−mele avec d'autres, on triait ceux qui étaient propres au service, et les recruteurs vendaient ces passants aux officiers. En 1695, il y avait à Paris trente fours. Les lois contre l'Irlande, émanées de la reine Anne, furent atroces. Anne était née en 1664, deux ans avant l'incendie de Londres, sur quoi les astrologues(il y en avait encore, témoin Louis XIV, qui naquit assisté

les rues à ses affaires était exposé à être poussé par les racoleurs dans une maison appelée four. Là on l'enfermait pêle−mele avec d'autres, on triait ceux qui étaient propres au service, et les recruteurs vendaient ces passants aux officiers. En 1695, il y avait à Paris trente fours. Les lois contre l'Irlande, émanées de la reine Anne, furent atroces. Anne était née en 1664, deux ans avant l'incendie de Londres, sur quoi les astrologues(il y en avait encore, témoin Louis XIV, qui naquit assisté

les rues à ses affaires était exposé à être poussé par les racoleurs dans une maison appelée four. Là on l’enfermait pêle-mêle avec d’autres, on triait ceux qui étaient propres au service, et les recruteurs vendaient ces passants aux officiers. En 1695, il y avait à Paris trente fours. Les lois contre l’Irlande, émanées de la reine Anne, furent atroces. Anne était née en 1664, deux ans avant l’incendie de Londres, sur quoi les astrologues – (il y en avait encore, témoin Louis XIV, qui naquit assisté