Capitulaire Missi Dominici

à la notion d’Etat. Ce serment de fidélité est conçu de la même façon que celui de vassalité, tous les sujets doivent donc aide et conseil à l’empereur. En 810 un capitulaire (acte général) va ordonner à chaque vassal de l’empereur doit contrôler ses propres vassaux afin qu’ils obéissent mieux aux ordres du Roi. En 847, le capitulaire de Mersen, il oblige chaque homme libre à se choisir un seigneur dont il sera le vassal, tous les hommes doivent être des vassaux, la vassalité devient le mode d’organisation

délibérations sur des questions à traiter étaient présentés. Il en sortaient les capitulaires (prise de décisions sous forme d’articles, ils pouvaient traiter de questions religieuses, morales, économiques ou culturelles) que les commissaires ou missi étaient chargés de porter à la connaissance du peuple. Pour surveiller l’application de ces capitulaires dans l’empire, Charlemagne créa un corps d’inspecteurs les missi dominici (envoyés du maître), ils étaient deux, (1 laïque et un ecclésiastique) et devaient

communauté. On retrouve ainsi cette idée de chose publique. Cette volonté de renouer avec la chose publique se traduit d’abord par une importante activité législative. Ss Charlemagne, cette activité législative est très importante. Ces lois sont les capitulaires pcq ils sont divisé en petits chapitres. II- LE RETABLISSEMENT DE LA DIGNITÉ IMPÉRIALE C’est Charlemagne et ses lettrés qui vont remettre à l’honneur la notion d’Etat. Il s’agit de défendre les intérêts supérieur de la communauté et non plus

dépendra de comment elle est naît. Si la femme est mariée, elle passe sous l’autorité de son mari, donc elle prend sa loi. Dans le cas où son mari décède, elle va d’abord conserver la loi de ce dernier. Cependant en 822, Louis le Pieux publie dans un capitulaire que la veuve doit retrouver sa natalité première. Pour l’affranchi, lorsqu’il naît est encore esclave, et en tant qu’esclave il n’a pas la personnalité juridique. En tant que chose, la loi ne s’applique pas à lui. Cependant, lorsqu’il devient

Pieux que le Roi a du mal a déplacer ces comptes. Charles le Chauve aussi n'arrive plus a maitrisé ces comptes, voir même ces missi dominici, Robert le Fort en est l'exemple, car en s'illustrant dans la lutte contre les vikings il se voit de plus en plus populaire et deviendra progressivement un concurent sérieux au pouvoir du Roi. Ces comptes ainsi que les missi dominici vont donc progressivement devenir puissant. De plus Charles le Chauve en faisant l'erreur de s'engager a ne plus pouvoir révoquer

marquis et la mise en place de leur hérédité. Pour maintenir l'unité de l'Empire, Charlemagne introduit la cérémonie de recommandation qui imposait un serment de vassalité. Il surveille de près ses vassaux qui sont inspectés régulièrement par des missi dominici et sont convoqués annuellement pour partir en campagne. Mais son fils Louis le Pieux rompt l'équilibre entre les biens fonciers fiscaux et les biens fonciers accordés en jouissance à la noblesse. Dès lors, il n'est plus assez riche pour entretenir

carolingien Paragraphe 2 : l’essor de la législation carolingienne : les capitulaires - Charlemagne légifère aux moyens des capitulaires A. Les différents formes de capitulaires - mini codes de droit destiné aux fonctionnaires de l’empire carolingiens (coutumes propres à tel peuple, rédigé) 1° distinction selon la forme - capitulaires additionnels aux lois : complète recueils de lois nationales barbares - capitulaires pris pour eux mêmes : textes législatifs autonomes, interviennent dans droit

Capitulaire : textes législatifs sont écrits et conciliés dedans : source type de l’époque carolingienne. Renvoie direct au fonctionnement : assemblée législative ou siège les aristo surtout ceux qui ont des honneurs … - Honneur : comté, évêché : reprend

modifier sous charlemagne . Les capitulaire son des textes ecclesiastique divisanr le droit seculier donc difusion des droit seculier et leg des consils. Les formes : loi additionnels nationales : reformes des loi national Capitulaires inderpendant : les des rois francs non individuel aux personnes(type territorial) Capitualaire adresse au missi dominicis : fonctionnaire controlant ladminis On distingue les capitulaire modains : admn laique affaire seculier Capitulaire ecclesiastique : admin de leglise

roi pour le roi, ils n’étaient à l’époque mérovingienne que de simple exécutants. C’est sous la dynastie carolingienne plus précisément sous Charles le Chauve qu’ils vont commencer à acquérir de plus en plus de force face au roi notamment avec le capitulaire de Quierzy en 877. C’est suite à cela que les comtes vont s’emparer petit à petit de certains pouvoirs qu’ils exerçaient à l’origine pour le roi ils vont maintenant les exerçaient en leur nom, c’est le débit de la seigneurie. Avant la mise en