Caractéristiques Du Droit Commercial Marocain

.......9 Section 2 : concepts islamique du crédit..............................................................................13 Chapitre II : l’émergence des produits alternatifs sur le marché financier marocain………..22 Section1 : les produits alternatifs et ses caractéristiques....................................................22 Section2 : commercialisation des produits alternatifs au Maroc........................................29 Deuxième partie : l’analyse des produits alternatifs

 SOMMAIRE INTRODUCTION GÉNÉRALE PARTIE 1 Le commerce électronique à l‘international «UE» I] Sources du droit du commerce électronique II] Code déontologique PARTIE 2 Le commerce électronique au maroc I] Le cadre législatif II] Les structures organisationnelles appropriées III] Promotion et sensibilisation des acteurs de la société a la sécurité des systemes d‘information CONCLUSION ANNEXE L‘avis des expert INTRODUCTION I nternet, par son caractère virtuel et transnational

DROIT MARITIME S6 – 2012 Plan détaillé Professeur Nora TALBI Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre I : le navire Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : le navire face aux incidents

partie (le preneur) d’utiliser un actif appartenant à une société de crédit-bail (le bailleur), moyennant le paiement de loyers d’un montant convenu. Le dispositif se caractérise principalement par le fait que le droit de propriété (détenu par le crédit- bailleur) est dissocié du droit d’usage économique (détenu par le preneur) du bien en location. Le crédit-bail tel qu’il est couramment pratiqué fait généralement intervenir une société de leasing, donc une organisation spécialisée. A l’instar

l’économie marocaine (libéralisation de la réglementation de change, simplification des procédures douanières, mise en place d’un système de financement favorable aux exportations, ajustement de la parité du dirham,…), les exportations ont enregistré un certain nombre de contre-performances au cours de ces dernières années. Cette évolution a été inscrite, de surcroît, dans un contexte international marqué par l’appréciation de l’euro, aubaine pour les exportations marocaines facturées en cette

de croissance et c’est à ce titre qu’on les qualifie des poumons des économies nationales . Les ports jouent donc, un rôle primordial dans l’économie nationale et dans les échanges commerciaux de notre pays ,dont la quasi-totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays. Le transport maritime a considérablement évolué durant ces décennies.la mondialisation et la demande sont les deux facteurs clés

ses divers potentiels, en fonction de ses forces, ses faiblesses, et les caractéristiques de son environnement, permet d'établir une étude critique et comparative des différentes solutions techniques ou organisationnelles, ou même les deux, et qui sont envisageables pour le développement de sa situation. Divers types de diagnostic existent dans de la gestion des entreprises, (ex: le diagnostic stratégique, financier, commercial,…etc.), mais dans notre présent travail, on abordera le thème du : " Le

entreprises : 5. Selon le secteur d’activité 6. Selon le domaine de l’activité 7. Selon la nature des produits 8. Selon la dimension 9. Selon la forme juridique IV. Le développement du tissu industriel et commercial : 10. L’industrie 11. Le Commerce IV. INTRODUCTION : 1. définition de l’entreprise : Il faut pour commencer savoir que le terme « entreprise » peut avoir plusieurs significations : * au sens

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

de la croissance voire de l’aggravation de la désintégration du tissu économique. * Les subventions des produits agricoles accordées dans le cadre de la PAC désavantagent les produits agricoles et agro-alimentaires marocains destinés à l’UE, d’où le risque d’aggraver le déficit commercial. b) Les subventions à l’exportation sont interdites par l’OMC car celles-ci empêchent une allocation optimale des ressources et se traduisent par une concurrence déloyale remettant en cause la compétitivité des produits