Caractéristiques Du Droit Commercial Marocain

UNVERSITE HASSAN II Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales -CASABLANCA- Master droit des affaires Droit bancaire et ingénierie financière Les groupes financiers Préparé par : J.J 2008/2009 Plan Introduction I – la constitution des groupes financiers A – les procédés de constitution des groupes financiers B – le contrôle des groupes financiers II – les relations intragroupe et les risques du groupe. A – les conventions de trésorerie.

Présentation de l’entreprise…………………………………………..……………..2 Section II : Présentation de la bancassurance………………………………..………………15 1. Définition……………………………………………………………………………………………………....16 2. Aperçu historique de la bancassurance……………………………………………………….….16 3. Caractéristiques……………………………………………………………………………………………………18 3.1 - Avantages de la Bancassurance………………………………………………………………18 3. 2- Avantage pour l’assureur………………………………………………………………………..19 3.3- Avantage pour le consommateur………………………………………………………….…20 3.4-Avantage pour

camarade Zineb jakani. L’expérience de McDo, Pizza Hut, KFC et autres enseignes de restauration made in USA fait des émules. Il y a quelques mois, c’était au tour de TGI Friday, un autre géant du fast-food, d’annoncer son implantation sur le marché marocain. Un premier magasin est déjà opérationnel à Rabat. Casablanca et d’autres villes suivront. Il y a plus. Selon des sources à l’American Chamber of Commerce, la célèbre chaîne de restauration rapide Burger King, c’est l’enseigne qu’on projette d’implanter

Page 3 CHAPITRE 1: Le secteur automobile au niveau national et international Section 1: Panorama mondial du secteur automobile Page: 5 Section 2 : Le marché national  I. Analyse du secteur automobile marocain Page : 6 II. Le marché automobile au Maroc : du protectionnisme Page : 15 au libéralisme. III. La segmentation du marché Page : 20 CHAPITRE 2 : SOPRIAM Section1 : Fiche signalétique 

cédée à la "TELMA" qui ne commença à émettre qu'en 1954. Ce fut une expérience éphémère qui ne durera que quelques mois. La dite société dut s'arrêter, non à la suite d'un échec commercial mais compte tenu des évènements politiques générés par le mouvement nationaliste qui secouait le pays.2 La chaîne publique marocaine devait débuter au lendemain de l'indépendance le 3 mars 1962, émettant en noir et blanc. La couleur (Secam b) ne fut introduite qu'en 1972. Le statut de la TVM est passé successivement

tiers règle les différends qui opposent deux ou plusieurs parties en exerçant la mission juridictionnelle qui lui a été confiée par celles-ci. En effet, La caractéristique fondamentale de l’arbitrage réside dans la soustraction aux tribunaux d’état des litiges dont ils devraient normalement connaître en vertu des règles de compétence de droit commun. Néanmoins ces dernières, peuvent être appelés à intervenir, soit comme juge d’appui, par exemple, en cas d’incident dans la constitution du tribunal

finaliser ce travail j’ai établi un plan d’action pour promouvoir le trafic import/export des conteneurs au port Tanger Med afin de profiter des atouts potentiels qu’il peut offrir au développement des chaines logistiques des importateurs exportateurs marocains. SOMMAIRE ← Remerciements : p.1 ← Résumé : p.2 ← Sommaire : p.3 ← Liste des tableaux : p.5 ← Liste des acronymes : p.6 ← Introduction général : p.7 Première

de la population marocaine tend vers la baisse ces dernières années et ce pour plusieurs raisons. Malgré les efforts fournis par les différents gouvernements marocains durant les dernières décennies, le taux d’analphabétisme reste toujours aussi élevé et la qualité de l’éducation n’est pas à la hauteur des attentes. Cependant, on note une augmentation du taux de scolarisation au primaire et au secondaire depuis les années 90. De plus, l’économie marocaine prend en compte le droit islamique. Comme

américain L’accord permet un accès libre à la quasi-totalité des produits industriels marocains et de la pêche sur le marché américain. Ainsi, sur 7052 positions du tarif américain, 6966 seront exonérées dès l’entrée en vigueur de l’accord. Le Maroc a donc obtenu une exonération de 98,78% des positions dans le tarif américain dès l’entrée en vigueur de l’accord, ce qui correspond à 99,73% des exportations marocaines. Le reste des produits sera démantelé sur 9 ans et 10 ans. Les produits concernés par

rentable de produits et de services ». But d’une étude de marché : L'étude de marché a pour principal objectif de rassembler le maximum d'informations susceptibles d'identifier les opportunités et les contraintes du marché ,vérifier l'opportunité commerciale de se lancer, évaluer son chiffre d'affaires prévisionnel afin de valider la faisabilité financière, effectuer les bons choix pour faire aboutir le projet et crédibiliser sa démarche auprès des partenaires. I. Analyse environnementale : L’environnement