Cas De Droit Mme Dupont

Lille 2, université du droit et de la santé Ecole doctorale n° 74 Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales La question du mariage homosexuel Mémoire présenté en vue de l’obtention du master droit recherche par Charlotte Leroy Sous la direction de Monsieur Michel Dupuis Année universitaire 2004-2005 Mémoire publié après autorisation du jury sur http://edoctorale74.univ-lille2.fr Sommaire Introduction :......................................................

GAULEJAC Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN Monsieur le Professeur Olivier SCHWARTZ Université Paris Dauphine Université Paris Diderot Université Paris Descartes Université Paris Descartes REMERCIEMENTS Je ne saurais assez remercier Mme le Professeur Monique Hirschhorn de m’avoir guidée tout au long de ce travail, et d’avoir contribué à ma formation intellectuelle depuis mon DEA. Merci de m’avoir montré le chemin quand je faisais fausse route, et de m’avoir encouragée quand je suivais

UNIVERSITE VERSAILLES- SAINT- QUENTIN FACULTE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Année universitaire 2010-2011 M1 DROIT PRIVE DROIT FISCAL | | |INTRODUCTION | |AU DROIT FISCAL | Dominique GIRAUD

après avoir fort bien traversé la tempête révolutionnaire, la tragédie et les genres d'Ancien Régime vivent toujours. Pourtant, alors qu'il semble continuer pendant plusieurs décennies les genres institués, le théâtre du 19e siècle peut être à bon droit qualifié de nouveau. L'histoire littéraire retient comme événements, courants et innovations: rupture romantique et bataille d'Hernani, prolongement de la comédie en vaudeville ou révolution de la mise en scène. Plus que jamais, le théâtre, cette

Droit Fiscal Général INTRODUCTION Section 1 : La notion de droit fiscal Il faut ici distinguer le droit fiscal d'autres disciplines, certes utiles au droit fiscal, mais qui n'en sont pas. I - Droit fiscal et fiscalité Pour distinguer droit fiscal et fiscalité, il faut définir : le droit fiscal, c'est l'ensemble des règles juridiques relatives aux impôts. L'existence d'un droit, en tant que discipline juridique, suppose un minimum de cohérence des règles applicables, un système juridique gouverné

 » Avez-vous des frères et sœurs ? Au palmarès des préjugés négatifs figure souvent l’enfant unique. D’emblée, les recruteurs vous imaginent avec des idées bien arrêtées et peu disposé à collaborer ou à travailler en équipe. Si vous êtes dans ce cas, il faudra donc insister sur votre capacité à avoir des amis, à partager, etc. Vous avez des frères et sœurs ? Tant mieux pour vous, mais attention, en matière de psychologie, la place occupée au sein d’une famille est encore révélatrice de certains

personnes. Merci à FARISSI, NADIRA, AMAL, SLAOUI et BEN ABDERRAZEK pour avoir immensément contribué à chacun de ces aspects. Mener à terme ce travail est aussi une expérience humaine. Je remercie tous ceux qui m'ont aidé dans cette aventure. Merci Mme M. IDRISSI et M. S. BARICH (Espace Cadre). Je suis très reconnaissante à ma petite famille pour son encouragement, son soutien et sa confiance pendant les heures les plus heureuses comme les plus difficiles. Je remercie ma mère, mon père et ma femme

chapitres : ❖ Chapitre introductif : il donne une vue panoramique de la fiscalité (rôle, typologie des impôts et régime en Côte d’ivoire) ❖ Chapitre 1 &2 : (Le parcours de création d’entreprise et les Droits d’Enregistrement) ils donnent les rouages de création d’entreprise et les droits dus ❖ Chapitre 3 : (Patentes, Licences et l’Impôt Foncier) il fournit les informations sur la liquidation et la déclaration desdites charges ❖ Chapitre 4 : (TVA) il nous permet de faire la déclaration

possède, - d’autre part, de l’ensemble des sommes qui lui ont permis de posséder ces biens EMPLOIS = RESSOURCES En comptabilité, la situation d’une entreprise à une date donnée est représentée par un tableau appelé BILAN. Les ressources s’inscrivent à droite et constituent le passif de l’entreprise. Les emplois s’inscrivent à gauche et constituent l’actif de l’entreprise. Les différents éléments constitutifs de l’actif et du passif sont appelés postes du bilan. Un bilan peut être dressé à tout moment

Panthéon-Assas École doctorale d’histoire du droit, philosophie du droit, sociologie du droit Thèse de doctorat en Droit (mention histoire du droit) soutenue le 27 juin 2011 Histoire de l’assurance de dommages en France Claire BELLENGER Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Louis HAROUEL Jury : M. le Doyen André CASTALDO, Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas, Paris II M. le Professeur Alexandre DEROCHE, Professeur à la faculté de droit de l’université de Grenoble II, en