Cas De Synthèse 2 Bts Droit Louise

SOMMAIRE Introduction………………………………………………………………………………1 I. Présentation et analyse du contexte …………..………………………………….2 1. Evolution de l’artisanat en France et focus sur l’activité de boucherie en Haute-Normandie ……………………………………………………………………….2 1.1 Qu’est-ce que l’artisanat en France ?……………………….….…………....2 i. « L’artisanat, première entreprise de France » ………………………....…2 ii. L’artisanat, un groupe social ……………………………………………...4 iii. Les organes de représentation et de défense des

Droit général et droit notarial Sommaire Séquence 6 – Transmission du patrimoine à titre gratuit : section 1 Séquence 7 – Transmission du patrimoine à titre gratuit : section 2 3 39 Séquence 6 Transmission du patrimoine à titre gratuit Section 1  Contenu Introduction .......................................................................................................... 4 Partie 1 – Présentation des libéralités entre vifs 5 1. La donation simple  ......................

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et

Actes du séminaire d’échanges et de réflexion Du travail saisonnier à la pluriactivité : un chemin à construire par les acteurs économiques le 29 novembre 2006, Angers, Lycée du Fresne 2 SOMMAIRE PROGRAMME DU SÉMINAIRE....................................................................3 SYNTHÈSE..........................................................................................5 INTRODUCTION parJean PRESSELIN- Président de l’ADEFA..............................8 CONFÉRENCE par

HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA 0 Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste

HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA D i ct i on n ai r e de d r oi t o h a d a Page 1 Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement

.......................................................... 1. 5 Efficacité énergétique ............................................................. 6-19 (CPE, C2E, Mesure, Projet de Directive, Club S2E, Application du taux réduit de TVA) 2. La chaleur renouvelable ....................................................... 20-29 (Réseaux de Chaleur et de Froid, Fonds Chaleur) 3. Valorisation énergétique des déchets .................................... 30-32 (Optimisation de la valorisation

978-2-10-071983-9 Sommaire AVANT-PROPOS  Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit. I 1 2 3 4 5 LES MODALITÉS DU DC4 La réforme du DEES en 2007 Présentation générale du domaine de compétences 4 Les certifications du DC 4 L’épreuve du DC 4.1 dite « étude de situation » L’épreuve du DC 4.2 dite « dossier de travail en partenariat et en réseau » 6 Traitement de l’information et de la veille documentaire II 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 LE CONTENU DU DC 4 III 18 19 20 21 22

Paris, Editions d'Organisation, 1989. SIMONET, Renée.- Comment réussir un exposé oral.- Paris, Dunod, 2000. Orientation AZOULA Y, Gilbert.- Que faire après un BTS, DEUG, DUT? , Paris, L'Etudiant, 1998. CATSAROS, Catherina.- Que faire avec des études littéraires?, Paris, L'Etudiant, 1993. (Liste établie par Elisabeth Merlin, 2002) 2 Mots clés : Connaissance de l’université Projet personnel et professionnel Organisation et gestion du temps Mode de fonctionnement : mémoire et cerveau Méthodes