Cas De Synthèse 2 Bts Droit Louise

christine de mazières, serge eyrolles, sylvie rostain (sne). * membres du comité de rédaction Coordination éditoriale et relecture : emmanuelle Passerieux-Gibert, Éditographie Conception graphique : Priska Vigo, ekarlate impression : Jouve isBn 978-2-91532-723-6 © 2010, centre national du livre/Fédération interrégionale du livre et de la lecture Achevé d'imprimer en août 2010 dans les ateliers de l'imprimerie Jouve (mayenne) Dépôt légal : août 2010 éditorial L’édition se heurte aujourd’hui à

temps qu’elles ont bien voulu m’accorder, ont contribué à la production de cette thèse. 2 tel-00343544, version 1 - 1 Dec 2008 Je dédie ma thèse à mon père, à ma mère et à mon frère bien-aimés, sans qui je n’aurais jamais pu réaliser ce travail. Merci. 3 TABLE DES MATIÈRES REMERCIEMENTS .................................................................................................... 2 TABLE DES MATIÈRES .......................................................................

Jeandidier, Nadine Laib, Sylvie Le Minez, Fabrice Lenseigne, Dominique Méda et Benoît Mirouse Point de vue Jacqueline Farache Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2005 - ISBN : 2-11-006030-1 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation

enjeu majeur pour la France .......................................................7 2. Une stratégie mondiale .....................................................................7 3. Des mouvements de recomposition ..................................................9 B - UNE FILIÈRE FORTEMENT INNOVANTE ..................................10 1. L’innovation continuelle comme condition du succès....................10 2. Les grands axes de recherche ....................................................

risques psychosociaux ; • Genre et mixité au travail (2 contributions) ; • Genre, organisation du travail et temps partiel ; • Genre et parcours ; • Genre et âges avec zoom sur les seniors. La réalisation de 2 séminaires internes rassemblant des intervenants du réseau ANACT les 28/29 mai et les 1er et 2 octobre 2009 a permis aux chercheurs consultants de présenter l’état de l’art de la recherche sur chacun des thèmes et de les confronter aux cas d’interventions en entreprise présentés par des chargés

SHOPI - 04 73 69 73 08 FONTANELLA - Rte de Perrier - 04 73 89 50 47 ETS PIC- CC CARREFOUR- 04 71 50 32 82 642059 CLERMONT-FD BEAUMONT RIOM BILLOM THIERS D 0278 VEYRE MONTON ISSOIRE Clermont ISSN 0767-4023 11/04/10 BRIOUDE 2 DIMANCHE 11 AVRIL 2010 LA MONTAGNE Si le soleil dominera aujourd’hui, les nuages s’épaissiront, portés par un vent de nord, nord-est (voir page 37). Votre météo BÉCASSIERS. Congrès national. Le congrès du CNB se déroule­ ra les 4, 5 et 6

LOI DE MODERNISATION DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE ETUDE D’IMPACT JANVIER 2010 Sommaire INTRODUCTION TITRE I – Définir et mettre en œuvre une politique publique de l’alimentation 1. Diagnostic 1.1 1.2 1.3 1.4 2. 3. 4. Situation actuelle Description des dispositifs juridiques en vigueur Problèmes à résoudre Objectifs poursuivis p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. 14 18 18 18 21 23 24 25 30 31 31 31 32 32 34 35 35 36 36 36 37 Les options possibles

travailleur handicapé 7 1.2 Le cadre légal du travail des personnes en situation de handicap en France 9 1.3 Enjeux sociaux et sociétaux du travail des personnes en situation de handicap 10 1.4 Situation actuelle des structures d’emploi adapté en France 11 2. Des structures d’emploi adapté en tension entre objectifs social et économique 12 2.1 Des questionnements précoces et actualisés autour du fonctionnement de ces structures 12 2.2 Entre objectifs sociaux et économiques : une contradiction ? 14 2.3 Comment les

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Exercices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Chapitre 2 Chapitre 3 La formation à la sécurité dans l’entreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Situations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

poursuites judiciaires. Réf : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. © Hatier 2012 2 SOMMAIRE Chapitre 1 Quelles sont les sources de la croissance économique ? 9 Chapitre 2 Comment expliquer l’instabilité de la croissance ? 31