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Droit Civil Cours d’introduction aux Sources des Obligations Aucune société n’existe sans altérité, la vie en société implique des relations entre les individus, ces mêmes individus vont nouer des liens qui peuvent être familiaux. Nous allons étudier la notion d’obligation qui renvoi à la notion d’engagement, la notion d’engagement est le fait d’être lié à quelqu’un. Il en découle la conséquence qu’il faut au minimum 2 personnes pour qu’il y ait une obligation. L’obligation est un lien de

Les chiffres et les nombres ......................................................................................................................................................................................... Positionner les nombres sur une droite ....................................................................................................................................................................... Les nombres décimaux : avec une virgule ! ....................................

milieu des années 90. Grâce à l’évolution rapide des technologies d’Internet durant cette période les bibliothécaires ont commencé à penser à proposer des ouvrages directement en ligne. Les technologies, les formats, les standards n’étant pas encore assez au point il a fallu attendre le début des années 2000 pour voir apparaître les premières bibliothèques numériques. L’âge actuel des bibliothèques numériques pourrait être assimilé à l’adolescence, en effet l’évolution est loin d’être finie et de nombreux

atmosphère se retrouve dans les boutiques et dans tous les supports de communication de l’enseigne. Faiblesse petit bateau * la distribution en grandes surfaces qui ne progresse pas et génère des pertes. * l’innovation de produits qui est assez faible, car la marque utilise des classiques qu’elle remanie pour les sortir sous un nouveau jour. * Le marché est fortement concurrentiel et progresse peu. Analyse internet de la société en chiffre * 1988 rachat par le groupe Yves

DROIT PENAL Introduction Le droit pénal est un droit qui innerve l’ensemble des droits qu’on appelle également droit criminel et qui a pour objet de réprimer les comportements les plus graves. Ce droit pénal, cette sanction pénale va permettre de sanctionner la transgression de normes que la société va juger essentielles à toute vie en société. Ce droit vient sanctionner des comportements qui seront définis soit dans le code pénal (CP) soit en matière familiale, commerciale lorsque les

l’Antiquité, notamment la Grèce et l’Empire Romain. Au Moyen-âge, ces finances publiques se conçoivent comme les finances du Royaume voire du Roi lui-même et donc dans une conception plus étroite et assez classiquement retenue l’apparition des finances publiques est alors liée à l’apparition d’un droit de regard du peuple par le biais de ses représentants sur les finances de la nation. On remarquera alors que le rôle du parlement dans les institutions est intimement lié à son pouvoir budgétaire

Droit Fiscal Agnès Yvars Agnes.yvars@gmail.com Impots.gouv.fr I/. Introduction au droit fiscal A/. Sources du droit B/. Présentation des impôts C/. Présentation des dispositifs de lutte contre l’évasion fiscale II/. Impôt sur le revenu A/. Détermination du revenu B/. Calcul de l’I.R. C/. Territorialité de l’impôt sur le revenu III/. Détermination et imposition des bénéfices de l’entreprise A/. Généralités B/. Détermination et imposition des bénéfices de l’entreprise IV/. TVA I/. Introduction

problème de l’étude.  Internes ou Externes (fichier  Qualitatif ou Quantitatif clients , rapport représentants ,  Avantage d’utilité puisque service comptabilité , archives , c’est du sur mesure INS, Presse , Internet … )  Mais Coûteux et assez lent  Avantage Coût et Rapidité  Utilité moindre  Documentation Interne  Observation , Entretiens  Système de veille (plus ou Individuels, de groupe, Enquête moins développé) par questionnaire, face à face,  Nécessité de synthèse et

Droit constitutionnel – Cours de Jean-Claude Colliard L1 Droit, Groupe III, Premier semestre 2006-2007 Partie 1. Eléments de théorie constitutionnelle  7 Chapitre 1 : L’Etat, le Pouvoir, le Droit 8 Section 1 - L’Etat 8 §I. Théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les groupements 8 B. Les sociétés 8 C. L’Etat 8 §II. Les théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les théories du contrat 9 1. La théorie du contrat politique 9 2. La théorie du contrat social 9 B. Les théories du conflit

fidèlement : - le détail des opérations (journaux, qui comme leur nom l'indique font l'objet d'enregistrements réguliers sinon journaliers) ; - ou des Etats de synthèse produits à échéance utile ou légale (balance comptable, bilan comptable, compte de résultat, annexes comptables, ...). Ceux-ci sont arrêtés au terme de l'exercice comptable (généralement l'année) et contribuent à comprendre notamment la situation financière de l'entité, la manière dont elle a créé de la valeur, ainsi que l'état présent