Cas Pratique Accident De Travail

assistance de près ou de loin. Je me suis fixé comme objectif de : *Perfectionner et enrichir mes connaissances en matière d’assurance. *Me doter d’une formation aussi bien théorique que pratique. PhS pees racere yas row] Se eA AA ZA) Sommaire: · 1ére partie : contexte générale. A- INTRODUCTION GENERALE. B-PRESENTATION DU SECTEUR DE L’ASSURANCE AU MAROC. 1-HISTOIRE DE L’ASSURANCE

INTRODUCTION : LE CONTEXTE GENERAL DU DROIT DU TRAVAIL Le Code du travail du 3 Juillet 2003 a élargit le domaine d'application en matière de droit du travail. Les dispositions s'appliquent désormais aux: -personnes liées par un contrat de travail quels que soient les moyens de son exécution et la nature du salaire y afférent et quelle que soit la forme de l'entreprise à l'intérieure de la quelle s'exécute le contrat (industrielles, commerciales, artisanales, exploitations agricoles, forestières

l’assurance 6-Le contrat d'assurance 7-Les différents services de l'assurance a-La direction générale b-Service production c-Service accidents de travail d-Service sinistre e-Service comptabilité 8-Assurance responsabilité civile 9-Les tâches effectuées 10-Expérience acquise 11-Conclusion Je dédie ce modeste travail à tous ceux qui ont une valeur dans mon cœur. Mes très chères parents, à mes très chèr(e)s ami(e)s et collègues et j’espère qu’il soit considéré comme

Les accidents du travail et les maladies professionnelles sont réparés selon un système d'indemnisation spécial Responsabilités du salarié Le travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé et son intégrité physique.En contrepartie, il doit se conformer au règlement interne et aux consignes de sécurité et utiliser les équipements de protection collective et individuelle mis à sa disposition. La non-observation de ces obligations par un salarié dûment informé peut être

surentraînement Sommaire Introduction Partie I: Qu'est ce que le surentrainement. A. Définition. B. Différentes formes 1.La forme ou le fatigue aigüe. 2. La fatigue chronique ou évolution progressive du surentraînement Partie II:Les accidents physiques consécutifs au surentraînement. Partie III: Prévention et traitement Conclusion. Bibliographie Introduction Les grands sportifs sont riches et célèbre mais certain d'entre eux souffrent physiquement. Il est urgent de prendre

par des interdits, comme c'est le cas en Grande-Bretagne du Moyen Âgeà l'Époque moderne. • Le sport moderne se définit par quatre éléments indispensables : o Un effort physique (ce doit être une activité de force, d'adresse, etc.) o Une pratique orientée vers la compétition (l'existence de compétitions est obligatoire) o Une activité institutionnalisée, ses règles tendent à être identiques pour l'ensemble de la planète o Une pratique fédérée (sous la tutelle d'une fédération)

INCIDENTS/ACCIDENTS LA METHODE DE L'ARBRE DES CAUSES Par Jean-Pierre HECKMANN D'après un document de l'IUTA de l'université de Bordeaux [pic] SOMMAIRE I. HISTORIQUE 2. UN OUTIL D'ANALYSE DES INCIDENTS/ACCIDENTS 3. LES OBJECTIFS 4. LA METHODE 5. LE GROUPE DE TRAVAIL 6. LE RECUEIL DES FAITS 7. COMMENT CONSTRUIRE UN ARBRE DES CAUSES - EXEMPLE - 8. EXEMPLE D'ANALYSE D'ACCIDENT 9. QUELQUES REFLEXIONS SUR LA METHODE 10. CONCLUSIONS   I. HISTORIQUE: Problème-solution En cas d'incident/accident:

Chapitre 1 : Le travail et les salaires Section 1 : Disposition légales en relation avec le travail salarié et le calcul des salaires -contrat de travail : base juridique des relations entre employeur et salarié • Salarié s’engage à travailler contre rémunération pour compte et sous les directives de l’employeur =bien de subordination • Contrat de travail est constaté par écrit et individuellement pour chaque salarié • Conforme au droit du travail ou à une convention collective -convention

Le taux d’absentéisme est notamment plus fréquent au niveau des congés maladie qui est de 7041 % En N Semestre 1, mais aussi des accidents du travail qui est de 2.42 %…..Dans le service de fabrication, l’absentéisme a augmenté de façon notable entre N-1 et N, Le motif d’absence le plus fréquent est la maladie mais la proportion d’absences pour accident de travail et convenance personnelle (même si celle-ci diminue) reflète un malaise. Ce Pb a des conséquences : humaines, organisationnelles

Séance 1 : Le conseil des prud’hommes/l’inspection du travail Cas pratique 1 : La juridiction compétente, rappel de L 1411-1 à L 1411-5, les conseils de prud’hommes sont compétents pour tous les litiges individuels nés à l’occasion de tout contrat de travail que ce soit pour l’existence du contrat, l’exécution ou dans le cadre de la rupture. La compétence prud’homales est d’ordre public et toute clause dérogatoire est réputée non écrite. Jurisprudence confirme que le conseil de prud’hommes