Cas Pratique Accident De Travail

MARTINS S. Licence Assistante RH LE CHSCT Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Acteur de la santé et de la sécurité des salariés 2011/2012 SOMMAIRE INTRODUCTION I-MISE EN PLACE DU CHSCT 1. Constitution 2. Composition 3. Désignation des membres II-FONCTIONNEMENT DU CHSCT 1. 2. 3. 4. L’ordre du jour Réunions CHSCH Délibération et vote Compte rendu et Procès-verbal III-MOYENS DU CHSCT 1. 2. 3. 4. 5. 6. Moyens juridiques Moyens financiers et matériels

Introduction Partie1 : cadre général I- Importance de l’épargne assurantiels II- champs d’application III- Cadre réglementaire Partie 2 : cas pratique I- Rapports de l’activité dans le secteur assurantiel dans les 5 dernières années 5 dernières années II- Exemple pratique de la Société Générale Conclusion Introduction Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un risque. La prestation, généralement

prospérité et au bien Etre » SA MAJESTE LE ROI HASSAN II Le 29 novembre 1976 Je dédie ce document à tous ceux qui ont participé de près ou de loin à la réussite de ce travail précisément : A mes chers parents qui n’ont pas cessé de me donner l’amour, la tendresse et le soutien durant toutes mes études, ils n’ont jamais oublié de prier Dieu qu’il me donne Santé, bonheur, et réussite. A mes frères et sœurs à qui

Amélioration des conditions de travail : pérennité de l’entreprise, du poste, des conditions de travail, … le CHSCT prend une place de plus en plus importante. Relations sociales : toutes les relations avec les IRP. RSE : Responsabilité Sociétale de l’Entreprise. C’est la gestion de l’environnement. L’absentéisme Il n’y a pas de définition dans le Code du Travail. C’est une définition à l’usage. C’est le fait de ne pas être présent à son poste de travail. Un congé payé est de l’absentéisme

d) Réflexion sur la pratique infirmière au niveau des sites de stage  Discussion et Conclusion…………………...page10-16 a) Développement de trois cas cliniques b) Evaluation critique des activités d’apprentissage clinique c) Réflexion personnelle (impression préalables et après le stage, réflexion au milieu de stage écart entre l’idéal et la réalité) d) Recommandations 2 Liste des abréviations: Abréviations Significations AEG Altération de l’Etat Générale AVP Accident de la Voie Publique

contrats à la charge de son auteur et d’un tiers, non lié entre eux par une convention (gestion d’affaire).  Les faits juridiques : Tout évènement indépendant de la volonté humaine, susceptible de produire des effets de droit. Exemple: décès, accident. Ils sont une source d’obligation lorsqu’ils représentent des délits ou des quasi-délits civils (la différence se situe dans l’élément intentionnel). C’est un fait qui cause un dommage à autrui. Il faut que ce fait dommageable soit imputé à quelqu’un

armé) mais également le membre inférieur (la jambe avant et la jambe arrière). La pathologie rencontrée varie avec le sexe, le niveau de pratique et l'arme pratiquée. Certaines affections sont très spécifiques des sabreurs, d'autres des fleurettistes, d'autres des épéistes. I - La pathologie du membre supérieur Au cours de la pratique de l'escrime le travail du poignet et de la main est très important et capital. La main armée est normalement protégée par un gant de peau souple, renforcé sur

L’ACTION DE L’AGENT JUDICIAIRE CONTRE LE TIERS RESPONSABLE Par Maître Omar EL KHIRAOUI Ancien bâtonnier de l’ordre des avocats de Settat La pratique judiciaire saine devrait s’opposer à ce qu’un point de droit soit l’objet d’interprétations contradictoires de la part des diverses juridictions, pendant des décennies, sans trouver une solution définitive mettant terme aux différents avis et points de vue, qui se contredisent d’une juridiction à une autre, ou des fois entre des magistrats

d’organisation du travail ont-elles permis de dépasser les limites du taylorisme et du fordisme ? DOCUMENT 1 : Pourcentage de salariés… Enquêtes Conditions de travail, Premières Synthèses,DARES, août 1999 DOCUMENT 2 : L’organisation fordienne en porte-à-faux par rapport aux tendances macroéconomiques Robert Boyer et Jean-Pierre Durand, l’Après-fordisme, Syros, 1998 DOCUMENT 3 : Certes, le travail a changé, en liaison avec les nouveaux outils technologiques : de nouvelles pratiques se développent

que le déroulement du stage, son exécution et son suivi correspondent effectivement aux engagements souscrits dans la convention. Le non-respect de celle ci constitue un risque de requalification du stage en contrat de travail par le juge prud’homal et de condamnation pour travail dissimulé par le juge pénal » (annexe 6 du Guide des Stages en Entreprise, p.8). 1-2 Nature de la mission : Le choix de la mission est libre dans la mesure où le profil du stage répond aux exigences d’un diplôme de Licence