Cas Pratique Droit Charles Vi Et Dauphin

INTRODUCTION À L'HISTOIRE DU DROIT Le droit est l'oeuvre continue et jamais achevée des générations. Le droit est toujours une composante de l'identité d'un peuple, de son patrimoine. Notre droit résulte de trois héritages successifs qui se sont amalgamés au fil des siècles entre eux. Ces éléments c'est l'héritage de Rome, l'apport de la religion catholique, et c'est enfin la contribution de la Germanité, ce sont les racines avec lesquelles s'est édifié un droit français et une identité française

agit d éléments de l organisation politique et sociale qui s orientent vers l individualité. Nous étudierons donc les organisations crées par la loi positive ou par une coutume qui présentent ce type d autonomie, les organisations qui relèvent du droit public. Il existe une 2ème définition qui repose sur des critères de déterminations car toutes le institutions que nous allons étudier présentent 3 éléments, aspects essentiels. Chaque institution rempli un rôle, est caractérisée par une mission

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

histoire des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain

se faire respecter de Clovis et lui sert même de conseiller. Il l'incite notamment à demander en mariage Clotilde, une princesse catholique de haut lignage, fille d'un roi des Burgondes (ce peuple voisin des Francs était établi dans les actuels Dauphiné et Savoie). Le mariage a lieu en 492, probablement à Soissons. Dès lors, selon Grégoire de Tours, Clotilde fait tout pour convaincre son époux de se convertir au christianisme. Mais Clovis est d'abord réticent : il doute de l'existence d'un Dieu

explique cette incapacité de s'unir et son tempérament, ses querelleurs. - Le courage, l'intelligence, la générosité → avaient comme contrepartie → l'indiscipline, l'instabilité, la crédulité. - Le talent principal des Gaulois, se manifeste dans la vie pratique, dans l'habileté technique et esthétique. - Ils sont d'excellents agriculteurs, grands éleveurs de chevaux et de moutons; - Ils inventèrent des instruments de culture perfectionnés: la charrue à roues (plug) et la grande faux (coasa); ils travaillaient

Histoire du droit et des institutions (1715-1815) Bibliographie : Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques. Agnès Babot Manuel classique : Histoire des institutions publiques et des faits sociaux. L’article 1 de la Constitution du 4 Octobre 1958, « le peuple….Constitution de 1946 », cet article se situe au cœur de notre occupation car dès la lecture de ce préambule ont peut mesure l’importance fondamentale de l’héritage révolutionnaire, de l’héritage des idéaux qui

moyen de comprendre le système politique et juridique présent. De plus certaines de nos institutions ont un passé très lointain de même que nos règles de droit. L’histoire des institutions permet de comprendre la dimension historique — elle n’est pas né de rien ou de l’imagination d’un juriste. Comme par exemple l’État (la personne morale de droit public) qui est en gestation depuis le xiie siècle ; il n’est que la résurgence, la réappropriation de concepts plus anciens qui nous viennent de la cité