Cas Pratique Droit Commercial Maroc

numéro consacré à la recherche en gestion à l'ISCAE. LA RÉDACTION SOMMAIRE I – AVANT PROPOS Ahmed AZIRAR 11 II – A PROPOS DE LA RECHERCHE EN GESTION R. M'RABET III – LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN GESTION : UN IMPÉRATIF POUR LE DÉVELOPPEMENT DU MAROC A. E. EL ALAMI IV – LES PUBLICATIONS DU CORPS PROFESSORAL DE L'ISCAE V – L'ISCAE : INSTITUTION DE RECHERCHE A/ Des Cycles d'Enseignement et de Recherche Appliquée * Le Cycle Supérieur de Gestion * Le Cycle Supérieur de Commerce International * Le Cycle

leur énergie pour nous former tout au long du cursus scolaire ainsi que mes camarades de promotion. Sommaire : Introduction Chapitre 1 : Le secteur des assurances au Maroc I-Aperçue sur le secteur des assurances au Maroc : II-La Zurich Assurance Maroc : 1-Historique : 2-Activités de la Zurich Assurances sur le marché marocain : III- Présentation « D’assurances HENNANI » : 1- Fonctionnement de l’agence : Chapitre2 : DEROULEMENT

Marocaines Réaliser par : Encadrer par : Membres de jury Président: Suffragant : Année universitaire: 2012-2013 Le rôle de la gouvernance d’entreprise dans l’amélioration de la performance des entreprises exportatrices Marocaines : cas du secteur textile-habillement Remerciements Tout d’abord, je remercier DIEU tout puissant qui ma donné la foi, la volonté, le courage et la persévérance. Je tiens à redresser mes sincères sentiments de reconnaissance à Mr., qui fut mon encadrant

 ROYAUME DU MAROC SOMMAIRE Introduction 05 Synthèse du programme de formation 06 Description de la compétence 07 Les séquences du module de compétence 08 Séquence 1 09 1-1 Caractériser l'activité commerciale et les conditions d’acquisition du statut de commerçant…………………………………………………………………………………………..10 1-2 Présenter le régime juridique et les conséquences

 Plan Introduction Première section : Les pratiques commerciales autorisées Sous-section 1 : La vente en soldes Sous section 2 : La vente à distance Sous-section 3 : Le démarchage Sous-section 4 : La publicité comparative Sous-section 5 : Loterie publicitaire Section 2 : Les pratiques commerciales Prohibées Sous-section 1 : La publicité Mensongère Sous-section 2 : La vente ou prestation de services pyramidale ou à la boule de neige Sous-section 3 : Le refus ou la subordination de la vente ou

par : El Ghnimi Sofia Elément de module : Droit des affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire Introduction I- Concept et définition II- Caractéristiques de la franchise III- Typologie IV- Avantages de la franchise - Pour le franchiseur - Pour le franchisé V- Contraintes du franchiseur VI- Contraintes du franchisé VII- Les règles nécessaires au bon fonctionnement de la franchise. VIII- La Franchise au Maroc Conclusion Introduction :

la diversité au sein des entreprises au Maroc 1- Diversité au Maroc : L’extrémisme religieux et culturel, la méfiance vis-à-vis du monde politique traditionnel, le développement des inquiétudes sur les relations entre les communautés, la promotion de la diversité a pour conséquence de renforcer la performance au sein des entreprises. Au Maroc, la réflexion sur la diversité est passée par plusieurs étapes. D’abord une bataille pour l’universalité des droits humains, puis une reconnaissance de l’opposition

franchises dépend énormément de l’organisation, de la formation du personnel, de la formation aux techniques de vente et aux techniques de management pour le franchisé et son équipe. Ce travail donne une vue générale sur l’évolution de la franchise au Maroc. Il présente ensuite une analyse du secteur de l’habillement développé sous forme de franchise à travers 2 études, l’une auprès des deux principaux franchises opérant dans le secteur de l’habillement : Marwa et Zara ; et une deuxième étude d’ordre

s’adressent à Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière Droit du Contentieux Monsieur MSSALHA pour ses suggestions fructueuses qu’il n’a cessé de me prodiguer ; Ma reconnaissance également, à mon encadrant Monsieur MOUJIB Chef de Service à l’Office National de l’Electricité, ses conseils de valeur et pour son

Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24