Cas Pratique Droit De La Promotion Immobiliere

l’étymologie latine, on peut également rappeler ici, dans le mythologie romaines optimus était l’un des qualificatifs réservés au plus grand des dieux, Jupiter,tandis qu’ops était par ailleurs l’un des noms donné à la déesse terre. Une déesse tendant sa main droite pour offrir son secours aux hommes, et leur dispensant, de la gauche, des biens, de la nourriture et des richesses. Forte de toutes ces références, l’optimisation serait ainsi la meilleure des façons d’obtenir abondance de bien

4.1 Construction du plan de financement initial Le plan de financement initial se présente sous la forme d'un tableau comprenant deux p a rt i e s : Dans la partie gauche, les besoins de financement durables qu'engendre le projet ; Dans la partie droite, le montant des ressources financières durables qu'il faut apporter à l'entreprise pour financer tous ses besoins de même nature. 21 Besoins durables Capitaux permanents Frais d'établissement Investissement HT Besoin en fonds de roulement (BFR)

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°:14 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE ET TIC DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL

discriminations qu'on trouve en France ainsi que les motifs interdits et des traitements admissibles. Ensuite je vous présenterais les règles légales en matière de discrimination et les outils utilisés dans certaines entreprises pour lutter contre ces pratiques de discrimination, je finirais en vous précisant les sanctions encourues. Le principe de la non-discrimination L'employeur est libre d'engager le candidat qui, selon lui, convient le mieux à l'emploi proposé. Le refus d'embaucher ne doit

saharien, site et périmètre protégé II-2 Création du foncier : Spontanéité du foncier II-2-a Intervention physique: remembrement II-2-b Intervention économique: fiscalité, marche foncier : acquisition/ cession II-2-c intervention juridique: droit de préemption et expropriation II-2-d Intervention administrative: les instruments d'urbanisme Régularisation II-3 Mode de gestion et de régulation foncière acteur et régimes II-3-a Statut juridique du foncier

chapitre…………………………………………………….…………51 Chapitre2 : Le CRM en pratique (cas d’Al Omrane Oujda) Introduction du deuxième chapitre……………………………………………………………52 I- Etat des lieux des pratiques CRM chez Al Omrane Oujda…….…..………52 1- Al Omrane Oujda au service de ses clients : Les pratiques CRM…………………….56 Stage d’application 2012-2013 5 2- Al Omrane Oujda au service de ses clients : Contraintes, dysfonctionnement et évaluation d’efficacité des pratiques du CRM……………..…………….…………..…59 A - Formulation du problème

III. L’environnement du marché de l’immobilier : 19 a. Les menaces : 20 b. Les opportunités : 21 o Les différents prêts : 22 o La subvention ANAH : 23 IV. Les principaux métiers de la filière immobilière : 24 a. La construction de maisons individuelles et la promotion immobilière : 24 o Constructeur de maisons individuelles/promoteur immobilier : 24 o Les autres entrepreneurs : 24 b. La transaction et le conseil : 25 o Internet 25 o Les notaires : 25 c. Les professionnels

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

L’action en justice Définition Selon le code de procédure civile , l’action en justice est le pouvoir reconnu aux sujets de droit de s’adresser à la justice pour obtenir le respect de leurs droits et de leurs intérêts légitimes. Le bénéficiaire « personne publique ou privée » d’une prérogative juridique est parfois contraint de s'adresser à une juridiction civile, pénale ou administrative, pour en obtenir le respect. Il ne le peut que dans la mesure où cette prérogative juridique est

[pic] Office de la formation professionnelle et de la promotion de travail [pic] [pic] Lieu de stage  : AL OMRANE MARRAKECH Période de stage  : 01-11-2010 A 30-11-2010 Année scolaire 2010/2011 [pic] ❖ D’abord je tiens à remercier profondément : ❖ Monsieur Le Directeur de l institut supérieur industriel de marrakech. ❖ Tous les professeurs de L’ISIM ❖ Monsieur NAWFAL EL HASNAOUI le directeur du bureau.