Cours foncier

Pages: 50 (12416 mots) Publié le: 17 février 2012
BLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE MAHMOUD MENTOURI CONSTANTINE

FACULTE DES SCIENCES DE LA TERRE DE LA GEOGRAPHIE
ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEPARTEMENT D’ARCHITECTURE ET DE L’URBANISME

3EME ANNEE URBANISME LMD GROUPE 01&02

* THEME
Cours du module : foncier**************Année universitaire 2011/2012**************

Cours n° 01 : Introduction générale
Plan de travail
I- INTRODUCTION
I-a Définition
I-b Défi démographique et enjeux du foncier
I-c Rapport foncier /urbanisme
II- LA POLITIQUE FONCIERE
II-1 Vocation du foncier
Urbain, rural, forestier, pastoral, alfatière, saharien, site et périmètre protégé
II-2 Création du foncier :Spontanéité du foncier
II-2-a Intervention physique: remembrement
II-2-b Intervention économique: fiscalité, marche foncier : acquisition/ cession
II-2-c intervention juridique: droit de préemption et expropriation
II-2-d Intervention administrative: les instruments d'urbanisme Régularisation
II-3 Mode de gestion et de régulation foncière acteur et régimes
II-3-a Statutjuridique du foncier
Bien domanial, Bien Melk, Biens wakfs
II-3-b Destination du foncier
* Résidentiel
Catégorie: Social (LSL LSP LV), Promotionnel
Typologie Collectif, semi collectif, Individuel, de recasement,
évolutif, Aidé, rural
*Economique ZET ZI ZAC ZAM* Socio éducatif: les équipements
II-3-a Acteurs de la gestion et de la régulation foncière
Acteurs à caractère administratif
Acteurs à caractère économique
III- Conclusion Pour une consommation rationnelle du foncier dans la ville durable
I- INTRODUCTION
Traiter le volet du foncier comme un fond pour toute actiond'aménagement urbain, consiste à mettre en contact avec les réalités l'Etat, le maître de l'œuvre et l'usager, et de comprendre le mode de la gestion urbaine dans le processus de régulation.
Un tel contact nous permet de mieux lire ces réalités dans leur diversité et leur complexité, comme il nous permet de mieux maîtriser les variétés des circonstances et les enjeux, et d'établir une séried'indicateurs d'évaluation rationnelle pour aboutir en fin de compte à une stratégie et technique de gestion urbaine cohérente dans le domaine. Le besoin de l'homme au portefeuille foncier remonte à son état naturel primitif, pour se protéger des caprices de la nature et des dangers de son environnement, un besoin fondamental de l’existence humaine pour se sécuriser. En se fixant de façon continue laconcrétisation de la citadinité commence à se percevoir
I-a Définition du foncier
Le foncier est un bien immobilier un bien constitue de fonds de terre, qu'il soit naturel ou artificiel, il a une valeur vénale conséquente, une consistance une vocation et une configuration géométrique et spatiale. Il est désigné& par une référence cadastrale, des limites, une surface, une situation, une originede propriété, le tout transcrit sur un titre de propriété authentique ( enregistré et publié) par conséquent il peut faire l'objet de la rente et de la spéculation.
I-b Défi démographique et enjeux du foncier
Si on peut qualifier le 19éme siècle de l’ère de la révolution industrielle , le 20éme siècle est donc l’ère de l’urbanisation, auquel la planète terre qui s'étale sur une aire de510 millions km² avec 29% des terres et 71% des ressources hydriques , reçoit une population mondiale passant de un (01) milliard en 1830, un siècle après elle passe de (02) deux milliards puis (03) trois en quinze ans pour clôturer (04) quatre milliards d’habitants en 1975, en 1980 on a recensé 37 villes de quatre(04) millions en l’an 2000, le taux d'urbanisation à échelle mondiale passe de...
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