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Cours foncier

12416 mots 50 pages
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BLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE MAHMOUD MENTOURI CONSTANTINE

FACULTE DES SCIENCES DE LA TERRE DE LA GEOGRAPHIE
ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEPARTEMENT D’ARCHITECTURE ET DE L’URBANISME

3EME ANNEE URBANISME LMD GROUPE 01&02

* THEME
Cours du module : foncier

**************Année universitaire 2011/2012**************

Cours n° 01 : Introduction générale
Plan de travail
I- INTRODUCTION
I-a Définition
I-b Défi démographique et enjeux du foncier
I-c Rapport foncier /urbanisme
II- LA POLITIQUE FONCIERE II-1 Vocation du foncier Urbain, rural, forestier, pastoral, alfatière, saharien, site et périmètre protégé II-2 Création du foncier : Spontanéité du foncier
II-2-a Intervention physique: remembrement
II-2-b Intervention économique: fiscalité, marche foncier : acquisition/ cession
II-2-c intervention juridique: droit de préemption et expropriation
II-2-d Intervention administrative: les instruments d'urbanisme Régularisation II-3 Mode de gestion et de régulation foncière acteur et régimes II-3-a Statut juridique du foncier Bien domanial, Bien Melk, Biens wakfs II-3-b Destination du foncier * Résidentiel Catégorie: Social (LSL LSP LV), Promotionnel Typologie Collectif, semi collectif, Individuel, de recasement, évolutif, Aidé, rural *Economique ZET ZI ZAC ZAM * Socio éducatif: les équipements II-3-a Acteurs de la gestion et de la régulation foncière Acteurs à caractère administratif Acteurs à caractère économique
III- Conclusion Pour une consommation rationnelle du foncier dans la ville durable
I- INTRODUCTION Traiter le volet du foncier comme un fond pour toute action

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