Cas Pratique Sur Un Contrat De Vente Internationale De Marchandises

2006 - 2007 Programme I. Introduction à la logistique. II. Les concepts du logistique international. III. Les documents accompagnant les opérations. IV. Les incoterms (condition du commerce international). V. Le transport international. VI. Les auxiliés de transport. VII. L’assurance de transport. VIII. La douane. IX. Etude de cas. Cours N° 01 : Le concept logistique : Introduction : Aujourd’hui en Europe les secteurs des biens de consommation et des

Gestion et de Planification Marketing International PLAN DU COURS *RAPPEL HISTORIQUE. *DEFINITIONS ET FONDEMENTS S’INTERNATIONALISER. DE LA DECISION DE *LES CRITERES DE CHOIX ET LES MODES D’ACCES AUX MARCHES EXTERIEURS. *LE MIX MARKETING INTERNATIONAL. *ETUDES DE CAS. Coca cola Blue Jean Hamburger Chewing-gum Chanel N°5 Mickey Walkman Problématique *Ou s’arrête le marché d’une entreprise? *Comment l’intensification de la concurrence internationale se matérialise-telle pour une entreprise

et typologie 2-1-1.Définition1 Le crédit documentaire est une technique de financement du commerce international qui consiste en une prise d'engagement par la banque de l'importateur de garantir à l'exportateur le paiement des marchandises ou l'acceptation d'une traite contre la remise des documents attestant l'expédition et la qualité des dites marchandises prévues au contrat. Dans la pratique le crédit documentaire se présente suivant quatre formes à savoir : § le crédit documentaire révocable ;

communément appelé « Procédures collectives ». Nous concernant, aucune difficulté ne se présentera dans la mesure où notre étude ne portera que sur le droit commercial général. Cependant, nous ne manquerons pas d’aborder des aspects de droit du commerce international en vue d’enrichir notre étude. Après la division du droit commercial, nous nous attèlerons à en examiner la spécificité. Paragraphe 3 : LA SPECIFICITE DU DROIT COMMERCIAL Le droit commercial présente une particularité par rapport au droit civil

transporteur routier jusqu’à Marseille, faire organiser la mise à bord sur le navire, s’assurer des conditions du déchargement à Alexandrie en Égypte puis faire organiser le transport sur remorque routière jusque Kartoum où le client viendra enlever sa marchandise. On imagine facilement la complexité du point de vue du transport et des opérations de douane. On constate donc que l’écrasante majorité des entreprises externalise à l’heure actuelle, au moins les opérations de stockage et de transport. Dans certains

Chapitre 2 : Les opérations et les opérateurs de CI La vente Le transport Les garanties bancaires Les opérateurs privés : les sociétés L’Etat commerçant Chapitre 3 Le droit du contentieux en matière de DCI et les différends internationaux : l’arbitrage international Bibliographie Ouvrages généraux : MEZGHENI Ali, Droit international privé. MAYER Pierre, Droit international privé. GUESTIN, Contrats spéciaux. RIPERT et ROBELOT, Droit commercial interne

-Une concurrence présente sur le marché interbancaire B - Une réglementation non adaptée C - Cas du fonds français CONCLUSION ANNEXE  Interview de Mounia Kadiri

Introduction CHAPITRE I : La gestion du risque de change SECTION I : La présentation du marché des changes 1. Environnement et trésorerie internationale 2. Eléments de base du marché de change 3. Comment gérer le risque de change SECTION II : Le risque de change 1. Définition risque de change 1.1. Le risque de change de transaction 1.1.1. Le risque de change commercial 1.1.2. Le risque de change financier 1.2. Le risque de change économique 1.3. Le risque de change comptable

1 Les crédits documentaires Un instrument de paiement pour vos opérations commerciales internationales CORPORATE BANKING 1 Sommaire Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 02 Le crédit documentaire – Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04 Structures particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Contrats Desideri Bibliographie recommandée : - Les contrats spéciaux civils et commerciaux : de Alain Bénaben (éditions Montchrétien) - Les contrats informatiques et électroniques de Philippe Le Tourneau (éditions Dalloz) - Les contrats du commerce électronique de Michel Vivant Le droit de l'informatique et des réseaux de Vivant et Le stanc (éditions Lamy) Les principaux contrats spéciaux de Guestin et Huet INTRODUCTION Les contrats électroniques sont des contrats conclus par voie