Cas Pratiques En Droit Commercial Marocain

MahmoudPlan du cours Introduction : La Transaction Internationale. I - Les Tâches d'un commercial dans la Transaction Internationale II - Les Tâches d'un Financier dans la Transaction Internationale III - Les Tâches d'un logisticien dans la transaction InternationaleI- Les Tâches d'un commercial dans la transaction internationale A- Cas des entreprises exportatrices Le commercial doit adopter une démarche commerciale dont les principales actions sont les suivantes => La participation à des foires

Droit Des Affaires au MarocProfesseur- Chercheur : Hammoucha Yassine 1 Droit Des Affaires au Maroc Préliminaire : Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants

Introduction Chapitre 1 : Histoire du droit des assurances : I/ Evolution historique de l’assurance : A- Une notion sur l’histoire du droit des assurances : B- La pré-assurance C- Histoire et nécessités du commerce maritime : 1- Histoire de l’assurance maritime : 2- Nécessités du commerce : D- Transformations économiques et sociales : 1- Concentration des patrimoines : 2- Elargissement du domaine de la responsabilité civile : II/ Naissance de l’assurance : A- L’assurance terrestre

bilatéraux et régionaux ➢ Chapitre II) : les accords de libre échange …………………………………………………17 • L’accord de libre-échange Maroc-USA • L’accord de libre-échange avec l’Union européenne. Partie III) : cas pratique le Maroc ➢ Chapitre I) : les conventions…………………………………………………………………….20 • Régime tarifaire applicable aux produits de l’UE importés au Maroc • Régime tarifaire applicable aux produits du Maroc exportés

................................................. 5  Partie I : LA REFORME DU SECTEUR BANCAIRE  ...................................................................................... 7  . Chapitre I : L’aspect organisationnel du système bancaire marocain  ................................................ 7  . Section I : La structure du système bancaire  .................................................................................. 7  . A‐  Les autorités de tutelle ...........................

politique visant à réaliser une meilleure et adéquate formation du point de vue théorique que pratique, l’Institut Supérieur du Génie Appliqué « IGA », Organise en faveur des stagiaires de la troisième année un mini projet à réaliser ; L’expérience du mini projet est organisée dans le but de nous initier à la recherche d’informations et à acquérir le sens de l’organisation et de mettre en pratique les connaissances théoriques que nous avons étudiées durant notre formation à l’I.G.A, ainsi

avantages en nature. Pour l’administration fiscale, cette rémunération est imposable dans la catégorie des traitements et salaires. La rémunération de l'image individuelle : Même si elle est versée par le biais d’une société écran, la rémunération du droit à l’image individuelle reste assujettie aux cotisations de sécurité sociale du régime général lorsqu’elle est versée par l’employeur du sportif. En revanche, les indemnités perçues par un sportif pour l’utilisation de son renom comme support publicitaire

partie des besoins en lait. En 2008, la société a produit 502 millions de litres sur une production nationale de 1,6 milliard de litres, qui couvre environ 85 % des besoins du marché. Les responsables précisent que la ferme ne concurrencera en aucun cas les éleveurs du réseau de collecte qui compte aujourd’hui 112 000 affiliés à qui Centrale Laitière assure une aide financière, notamment l’octroi d’une subvention pour l’achat de l’aliment de bétail d’un montant annuel total de 150 MDH. Chaque année

des Sciences COMmerciales PROJET DE FIN D’ÉTUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLÔME BAC+3 EN SCIENCES COMMERCIALES EN MANAGEMENT SOUS LE THÈME : LA GESTION DES RISQUES OPERATIONNELS DANS LES BANQUES « CAS DE LA BANQUE POPULAIRE » Encadré par : Mme. Majda KTIRI Préparé par : Hind EZZINE & Yasmina BENJEYED MEMBRES DU JURY - M. Amin AKHRIF : Directeur pédagogique, à la Haute Ecole des Sciences Commerciales à Tanger. - Mme Majda KTIRI : Professeur à la Haute Ecole des Sciences Commerciales à Tanger. -

projet et étude de marché 6 Section 1 : présentation générale du projet 6 1.1Naissance de l’idée 6 1.2Descriptif du projet : 7 1.3Implantation : 8 1.4Profils des promoteurs : 9 Section 2 : étude de marché 10 1-Présentation du marché marocain  10 2-Tendances 10 3-Analyse SWOT : 10 4-Synthèse : 11 5-L’analyse de la concurrence 12 Chapitre 2 : étude technique du projet 13 Section 1 : les locaux 13 1.Hébergement : 14 2.Restauration : 14 4.Gymnase : 14 5.Annexes : 14 Sections