Cass 1ère Civ 25 Octobre 2005

Schneider Electric SA ( usine H Grenoble) A°/ Les documents administratifs 20 20 20 20 1/ L'information des bulletins 2/ La constitution du dossier maladie B° Les logiciels / 1/ « Temptation » 2/ « Extra » le logiciel de paie 23 23 25 IV°) Le coût de l’absentéisme Evaluation du coût (Schneider Electric SA - usine H Grenoble) 1/ Le coût induit par l’absence du salarié 2/ Le coût induit par l’embauche des intérimaires 26 27 27 29 V°) Comment maîtriser l’absentéisme? Quelques

médicale entraînant le décès du patient par exemple.  De manière générale la responsabilité civile nécessité la réunion de certains éléments. ___________________________________________________________________________________________            1ère PARTIE : LES ELEMENTS DE LA                 RESPONSABILITE CIVILE Le résultat concret doit être là il doit y avoir un dommage. La tentative ne doi pas rentrer en ligne de compte. Deux fondements juridiques sont possibles. D'un côté la responsabilite

1897, l’Espagne le 12 janvier 1897, l’Italie le 28 septembre 1896, la Russie le 14 octobre 1896, la Suisse le 12 avril 1893 et le 14 octobre 1896, la Grande-Bretagne, la Suède, la Norvège, les Pays-Bas, la Grèce, NIZARD (M.), op. cit., p. 71, note 11. 18 NIZARD (M.), op. cit., p. 81. 19 Art. 2 du Décret du 2 septembre 1948 portant promulgation du code de procédure charaïque, JO 1948, p. 1389 , modifiant le Décret du 25/5/1876 et le Décret du 15/12/1896 sur le fonctionnement du charaâ, JO du 29/12/1896

(ressource plus elles sont importante plus de possibilité d’action des syndicats) - L’expérience et l’ancienneté du syndicat - L’attribution patriotique pendant l’occupation (pas repris dans la nouvelle codification du code du travail) La 1ère formule doit s’apprécier au niveau ou une prérogative est réclamée. C’est le syndicat qui se prétend représentatif qui doit le prouver. La 2ème formalité c’est ce qu’on appel la représentativité présumé, il y a une liste de confédération réputé

n’est pas simplement théorique dans la mesure où s’agit de savoir si certains principes fondamentaux doivent ou non s’appliquer dans le cadre de la procédure (notamment au principe du contradictoire). ▪ La matière gracieuse est définit à l’art 25 du CPC qui énonce que « le juge statue en matière gracieuse lorsqu’en l’absence de litiges, il est saisit d’une demande dont la loi exige qu’elle soit soumise à son contrôle, en raison de la nature de l’affaire ou de la qualité du requérant ». Cette

patrimoines pour faire exécuter la créance. Le créancier multiplie ses chances d’être payé, parce que l’assiette de saisie sera doublée. La seule organisée de façon complète par le législateur est le contrat de cautionnement (art 2011 et suivants C. civ.). Dans ce contrat unilatéral, la partie qu’on appelle “caution” s’oblige envers le créancier à payer au cas où une autre personne (le débiteur principal, “crédité”) ne s’exécuterait pas elle-même et le débiteur pourra alors effectuer une saisie sur

D'AFFRÈTEMENT ET DE TRANSPORT. 8 SECTION 1.2LE CONTRAT DE TONNAGE. 11 SECTION 1.3LES NORMES CONCURRENTES. 16 SECTION 1.4LA DÉTERMINATION DE LA LOI APPLICABLE. 19 TITRE 2LES CONTRATS DE TRANSPORT EXCLUS DU CHAMP D'APPLICATION DES RÈGLES DE LA HAYE-VISBY. 25 SECTION 1.1LES DOCUMENTS SIMILAIRES AU CONNAISSEMENT. 26 SECTION 1.2UNE ALTERNATIVE AU CONNAISSEMENT : LA LETTRE DE TRANSPORT MARITIME. 30 SECTION 1.3LES TRANSPORTS JUSTIFIANTS UNE CONVENTION SPÉCIALE. 35 SECTION 1.4LES TRANSPORTS D'ANIMAUX VIVANTS

MEMOIRE « L’intérêt de la maîtrise des processus pour la gestion des entrepôts » PROMOTION 2005 MASTER ACHATS LOGISTIQUE GROUPE WESFORD – 6 boulevard Gambetta – 38000 GRENOBLE SOMMAIRE INTRODUCTION 1.- DEFINITION 1.1 Qu’est ce qu’un processus ? 1.2 Ce que n’est pas un processus 1.3 Qu’est ce qu’un indicateur ? 1.4 Qu’est ce qu’un entrepôt ? 2 3 3 5 5 6 7 7 9 14 16 16 18 18 21 22 23 25 28 29 30 31 2.- L’APPROCHE PROCESSUS 2.1 Le Principe « Approche Processus » 2.2 La détermination

vacances chez les seniors varie également en fonction des revenus p 22 à 23 2. Les attentes des seniors en terme de voyages a. Où partent-ils ? b. Comment achètent-ils ? p 23 à 27 p 23 à 25 p 25 1 c. Hébergements et transports d. Quand partent-ils ? e. Les seniors veulent plus d’aventure p 25 à 26 p 26 p 27 3. Les voyages sur Internet : un support à prendre en compte pour p 28 à 31 les touristes seniors ? a. Seniors et net : quelques chiffres clés b. Les sites les plus fréquentés

SARSYBEKOVA Nellya Date de création : Date de dépôt : Niveau : 01.09.2005 03.09.2005 BAC + 5 Le marché de produits allégés Nellya SARSYBEKOVA MEMOIRE THEME DU MEMOIRE « Le Marketing alimentaire : Le marché des produits allégés » PROMOTION 2005 MASTER MARKETING GROUPE WESFORD – 6 boulevard Gambetta – 38000 GRENOBLE 2 TABLE DES MATIERES Introduction……………………………………………………………………………….p 1 PARTIE I. PRODUIT ALLEGE 1. 1. Contexte………………………………………………………………………………p 3 1. 2. Définition du terme