Ccf économie Gestion Projet Professionnel

Document de référence 2009 incluant le rapport financier annuel Sommaire Les chapitres 3 (Rapport de gestion), 9 (Annexe 1 – Comptes consolidés) et 11 (Annexe 3 – TOTAL S.A.) ont été arrêtés par le Conseil d’administration le 10 février 2010 et ne sont pas mis à jour des éléments postérieurs à cette date. 1 2 CHIFFRES CLÉS Données opérationnelles et de marché Informations financières sélectionnées p. 1 p. 1 p. 2 7 INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 159 Informations financières historiques

peut citer à titre d’exemple : le placement, la souscription, l’achat, la gestion, la garde et la vente de valeurs mobilières ou de tout produit financier ; le conseil et l’assistance en matière de gestion de patrimoine ou encore le conseil et l’assistance en matière de gestion financière. 18 Cette disposition cite entre autres toute activité de mandataire, de courtier ou de commissionnaire pour le compte d’une filiale, la gestion d’un patrimoine immobilier dont la banque est propriétaire (…). 19 Certaines

publiés au BALO du 8 septembre 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 81 3.1.1 Comptes semestriels consolidés au 30 juin 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 81 3.1.2 Rapport de gestion relatif au premier semestre 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 93 3.1.3 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes semestriels de Sanofi-Aventis .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..

aux expositions sur actions ... i) Approche des modèles internes fondée sur le marché ................................... ii) Exigences de fonds propres et quantification du risque .................................. iii) Procédures et contrôles de gestion du risque ................................................. iv) Validation et documentation ............................................................................ 12. Exigences de communication financière ...................................

responsabilité politique et à la responsabilité administrative. Parmi ces tenants de la criminalisation, Antoine Garapon figure parmi les plus avisés et surtout les plus modérés 33. Quoiqu’il défende dans un article récent l’idée d’une « responsabilité professionnelle » qu’il appelle une « responsabilité civique 34 », il avance, en réalité, deux arguments qui signalent l’obsolescence des responsabilités politique et administrative 35. D’un côté, ces deux types de responsabilité seraient historiquement condamnés

du retrait 31 3. une décision du juge 31 4. Effets de la décision 32 E. La liberté juridique des époux dans les rapports avec un tiers 32 1. Les rapports juridique entre époux en général 32 1. La portée de 168 32 2. L'exercice d'une activité professionnelle par les époux 32 a. Principes 32 b. Modalités 33 c. Conséquences en cas de désaccord des époux 33 2. Le logement de la famille 33 1. Généralités 33 a. Ratio legis de 169 33 b. Le champ d'application 33 2. L'objet de la protection légale: les droits

................. 141  LITAF à l’heure des bilans  Virginia Coulon ...................................................................................................... 147  SAUVEGARDE, VALORISATION ET EXPLOITATION DU MANUSCRIT FRANCOPHONE  Le projet de l’équipe « Manuscrit francophone » de l’ITEM  Pierre-Marc de Biasi ............................................................................................... 159  Un exemple de valorisation des manuscrits francophones : « sauvegarde et valorisation

BREVET DE TECHNICIEN SUPRIEUR TERTIAIRES ECONOMIE - DROIT SESSION 2013 ________ Dure 4 heures ________ Aucun matriel autoris. Les candidats traiteront les diffrentes questions sur des copies modle EN. La partie conomique est numrote de la page 2/12 6/12 Elle est prvue pour tre traite en deux heures La partie juridique est numrote de la page 7 /12 la page 12/12 Elle est prvue pour tre traite en deux heures Ds que le sujet vous est remis, assurez-vous quil est complet.  PARTIE CONOMIQUE Industrie