Ce 2 Février 1983 Union Des Transports Publics

noire________________________________ 9 A. La dispersion_________________________________________________ 9 B. L’arrivage de pétrole sur les côtes _________________________________ 9 C. La fixation du pétrole sur les côtes ________________________________ 10 2. Les conséquences des marées noires_______________________________ 12 2.1 Impact sur le milieu marin et littoral ______________________________ A. Impact sur la flore et le littoral ____________________________________ B. Impact sur la faune ____________________________________________

L’objet de ce cours, portera sur les quatre libertés de circulation (marchandise, personne, capitaux et services) et sur la concurrence, les règles régissant la concurrence dans l’UE applicable aux acteurs privés et aux acteurs publics (entreprises et établissements publics et aux Etats). Ce que l’on exclu donc ce sont les politiques de l’UE, comme par exemple sa politique commerciale, la politique agricole commune…. Introduction générale : LE DROIT DE L INTEGRATION OU LA SPECIFICTE DE L APPROCHE

aussi à une série de livres qui ont été publiés par l’Institut C.D. Howe de Toronto et qui couvrent la politique monétaire canadienne en remontant aussi loin que 1965 (Courchene, 1976, 1981, 1983; Howitt, 1985 et Laidler et Robson, 1993). 1.1.4 Évaluation L'évaluation se fera selon les modalités suivantes : 2 quiz surprise(s) : Examen intra : 5 % (chacun) 25 % Travail d’équipe : Examen final : 25 % 40 % Le travail, dont les consignes vous seront donnés d’ici quelques semaines et qui est essentiel

milliards $ (est. 2008) 2 | Produit intérieur brut en PPA | 34,9 milliards $ (est. 2007) 1 | Rang pour le PIB en PPA | 188e[1] | Croissance du PIB | 2,3 % (2008) 2 | PIB par habitanten PPA | 1 600 USD (2011) 2[2] | PIB par secteur | agriculture : 23,9 % industrie : 25,3 % services : 50,8 % (est. 2007) 4 | Inflation (IPC) | 8,1 % (est. 2008) 2 | Pop. sous le seuil de pauvreté | 48,9 % (est. 2008) 2 | Indice de développement humain (IDH) | (163e) en 2009 2 | Population active |

Utilité aux contribuables et aux avocats fiscalistes pour effectuer les montages juridiques et pour échapper légalement à l’impôt Ambition du DF = présenter les règles applicables à l’ensemble du système fiscal et leurs justifications théoriques. 2/ Droit fiscal, science fiscale et politique fiscale A) Science fiscale Discipline visant à cerner les objectifs d’un bon système fiscal (rentable et juste) RMQ : discipline à cheval sur la science politique et la science écô Rentabilité de l’impôt :

Boulevard Mohamed V. Quartier Administratif, Rabat-Maroc Téléphone : (00212) (0) 37.67.75.01/…/08 Télécopie : (00212) (0) 37.67.75.33 E-mail : depf@depf.finances.gov.ma Table des matières 1. Valeurs ajoutées sectorielles……………………………………………………I 2. Secteur de l'agriculture........................................................................................II 2.1. Superficie.....................................................................................................II 2.2. Céréaliculture

semi-officielles 6 Sources mondiales semi-officielles 6 Chapitre 2 : Analyse du secteur laitier 8 MONDE 9 Aperçu de la production globale de lait 9 La production de lait de vache connaît une croissance plus lente -le ralentissement de la croissance se poursuit en 2004 10 Les prix sur le marché mondial augmentent de façon considérable en USD - un euro fort neutralise en grande partie le redressement des prix 12 Les stocks augmentent 12 UNION EUROPEENNE 14 Augmentation des livraisons de lait 14

1980 ............................................. A De l’idée européenne à l’aube de sa réalisation, 1945-1957 B De 1957 à 1973, la Communauté économique européenne (CEE) à six C Du Marché commun à la Communauté européenne (1973-1989) Chapitre 2 > Le temps des démocraties populaires (1948-années 1980) ............................................................................................................ A La soviétisation de l’Europe de l’Est : 1945-1953 B Le temps des crises et

Nicinski. UNIVERSITE LYON II FACULTE DE DROIT PLAN DU COURS DE DROIT ADMINISTRATIF GENERAL Mme le Professeur NICINSKI Introduction I Approche historique § 1 Le rôle de l'Etat § 2 La construction du droit administratif II Définitions III Eléments d'une théorie du droit administratif §1 Qui ? Théorie de l'institution § 2 Pourquoi ? Théorie de l'intérêt général § 3 Comment ? Prérogatives de puissance publique et sujétions spéciales Première partie : L'encadrement de l'action administrative Chapitre

sur la bannière de la Chrétienté. 2- La paix de Westphalie : Naissance de l’Europe des Etats souverains Il y a eu aussi l’émergence de l’Etat nation, cela va se produire à travers les frontières (Traités de Westphalie) et malgré les conflits il y a quand même une idée qui va faire son chemin. On va voir une montée en puissance des Etats centralisés, qui aura deux conséquences contradictoires, d’une part c’est une désunion et d’autre part c’est une union. La désunion se traduira par l’Etat nation