Ce 25 Juillet 2008 Cea

Xavier Walter Yannick Resch 200 femmes de l’histoire Des origines à nos jours Éditions Eyrolles 61, Bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Mise en pages : Istria Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, LE cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseiPHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE gnement, provoquant une baisse brutale

supérieurs à 10 % depuis plusieurs années, l’Inde la talonne, à près de 9 %, l’économie russe se rétablit avec 7 % de croissance, la Turquie affiche des taux de 11 % et ouvre à nos portes un immense marché où les deux tiers de la population ont moins de 25 ans. Les puissances détentrices de rentes peuvent croître et investir grâce à la hausse du prix des matières premières. L’avenir réserve au monde un potentiel de croissance plus considérable encore : des progrès techniques majeurs s’annoncent, venus

peuvent même pas partir une semaine dans l’année. Depuis une vingtaine d’années, les inégalités se creusent. Entre 1990 et 2008, le pouvoir d’achat des 10 % les plus riches a crû de 27 % et celui des 10 % les plus pauvres de seulement 13 %. Mais ces chiffres ne rendent pas compte de l’accumulation sans précédent de richesses qui se concentre entre quelques mains. Entre 2004 et 2008, avec la droite, le revenu des 1 % les plus riches a augmenté en moyenne de 7 700 euros par an et celui des 0,01 % les plus

Ces organisations inter-étatique vont évoluer avec le temps. C'est à l'Ouest de l'Europe qu'elles vont le plus évoluer. -Accélération de la construction communautaire puisque sont créés deux nouvelles communautés avec les Traités de Rome signés le 25 mars 1957 qui vont créer la CEE (communauté économique européenne) et la CEEA (communauté européenne de l'énergie atomique : EURATOM), au départ ils n'ont qu'une vocation économique avec l'idée d'un marché commun. Ces communautés vont s'élargir: -1973 :

Aussi sous AR causes irresponsabilité pénale : légitime défense, état de nécessité, l’erreur sur le droit applicable, l’âge a une influence sur la respon pénale. Ex : loi 10 aout 2011 modifie façon dont mineur sont jugés. Mais principe entre 7 et 25 ans : respons atténuée, tenant compte de la maturité. 3) Sanctions pénales * Trois caractéristiques à retenir : Sanctions exemplaires, sévères et arbitraires L’exemplarité : apparaît dès la lecture préambule Ordonnance ST Germain en Laye

SESSI Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2005 - ISBN : 2-11-005822-6 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en danger l’équilibre

titre de Capitale européenne de la culture pour 2013 est ç la fois une reconnaissance et un nouveau chantier. **LILLE** Eurométropole Lille Courtrai Tournai L’Eurométropole est un groupement européen de coopération territoriale créé en janvier 2008. Ce projet d’une métropole polycentrique binationale et triculturelle a pour vocation de promouvoir la coopération entre la France et la Belgique mais également entre la Flandre et la Wallonie. Il s’appuie sur sa position centrale entre de grandes

projet de doublement de la capacité de production de peroxydes organiques sur le site de Changshu (Chine) Acquisition Annonce d’un projet d’acquisition dans les Acryliques en Chine et de création de Sunke, co-entreprise avec Jurong Chemical AVRIL JUILLET SEPTEMBRE Actionnariat salarié Investissement Compétitivité Succès de la 4 augmentation de capital réservée aux salariés pour un montant de 32 m€ Démarrage d’une unité d’acrylate de méthyle sur le site de Clear Lake (États-Unis), dernière tranche

........................... 21 LE MYTHE DE L'INUTILITE D'UNE DISCIPLINE INFORMATIQUE DANS L'ENSEIGNEMENT GENERAL.......... 23 LES MYTHES DE LA SOCIETE DE LA CONNAISSANCE .............................................................................. 25 1° PARTIE : ASPECTS INFORMATION ET SYSTEMES D'INFORMATION .................................................... 27 MYTHES ET LEGENDES D'INTERNET...................................................................................................... 28

base, qui ont régi pendant longtemps la matière : * La loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d’invention. * La loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service. Ces lois ont subsisté pendant plus d’un siècle, mais elles ont été remplacées par des lois modernes : * La loi du 2 janvier 1968 sur les brevets d’invention, qui est encore le texte actuel, et qui a été complétée par deux lois du 13 juillet 1978 et du 26 novembre 1990. * La loi du 31 décembre 1964 sur