Certificat de dépôt

Conditions pour en bénéficier………………………………………………………………3 Montant……………………………………………………………………………………….4 Délais de dépôt des demandes…………………………………………………………….4 Procédure en cas de changement de situation…………………………………………..5 Pièces à fournir……………………………………………………………………………….6 Indemnités journalières de maladie……………………………………..18 Conditions d’octroi………………………………………………………………………….18 Délais de dépôt des demandes…………………………………………………………...18 Durée et montant de l’indemnité journalière de maladie……………………………….18

une activité inventive et être susceptible d'application industrielle.De nombreuses innovations peuvent faire l'objet d'un dépôt de brevet, à condition de répondre aux critères de brevetabilité et de ne pas être expressément exclues de la protection par la loi.Certaines inventions ne sont pas brevetables mais peuvent faire l'objet d'autres types de protection, comme le dépôt de dessins et modèles ou le droit d'auteur. Ceux-ci peuvent être considérés comme moteur ou frein de l’innovation. Plan :

L'utilisation des certificats Le rôle d'un certificat Les autorités de confiance Le principe de confiance La structure d'un certificat Une PKI Un générateur de PKI libre, EJBCA Bruno Bonfils 2 L'utilisation des certificats 1/2 Utilisation courante HTTPs, POP3s, IMAPs, etc. Email (S/MIME) (chiffrement et signature) Signature d'objets (paquets, librairies, etc..) D'autres utilisations Tunnel VPN Non répudiation (désaveu impossible) Bruno Bonfils 3 L'utilisation des certificats 2/2 Des

gourdes selon la profession Avis de cotisation CIP 6 gourdes Certificat de patente Deuxième étape Dépôt en guise de requête des pièces ci-contre à la Direction du Commerce Intérieur du Ministère du Commerce et de l’industrie (MIC). Communication du reçu de dépôt de ces pièces au Centre de Facilitation des Investissements (CFI) pour le suivi. Carte d’immatriculation fiscale Avis de cotisation patente Avis de cotisation CIP Certificat de patente Deux photos d’identité Frais de traitement de

de liquidités. La principale activité d'une banque consiste à la collecte des dépôts au près des clients, ainsi qu'à l'octroie des crédits. Par ailleurs, durant une période donnée, les banques se retrouvent dans la situation d'un manque de liquidité, par le fait qu'elles ont eu à accorder plus des crédits que des nouveaux dépôts, soit dans la situation de surliquidité par le fait qu'elles ont eu à détenir plus des dépôts des capitaux qu'elles ont accordés des crédits Ainsi donc, les banques en excédent

de 1 à 49 8 cases de A à H, réservées à l’administration des douanes.  Certificats d’origine : C’est un document qui certifie l’origine des marchandises et détermine, pour certains pays, celles qui peuvent bénéficier d’un régime privilégié de taxation. Ses certificats peuvent être, globalement, regroupés en 2 catégories : les certificats permettant l’application des tarifs préférentiels et les autres certificats.  Certificat EUR 1 et Formule A :( annexe n°2) Lorsque des produits marocains bénéficient

pour leur compte des opérations à effectuer auprès de l'organisme chargé de la propriété industrielle. Les nationaux résidents et les étrangers résidents régulièrement au Maroc, personnes physiques ou morales, peuvent faire personnellement leurs dépôts de demande de titre de propriété industrielle, ainsi que toutes opérations ultérieures y afférentes ou désigner à cet effet un mandataire, domicilié ou ayant son siège social au Maroc. Article 5 : Les ressortissants des pays qui ne font pas partie

• Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire • La Liste de colisage éventuellement • Les éventuels justificatifs d’exonération de droits et taxes • Les éventuels certificats (sanitaires, phytosanitaires, vétérinaires, qualitatifs techniques) requis par la réglementation en vigueur au Cameroun et émis par les organismes techniques des pays d’exportation ; • La DI domiciliée • Le BESC b) L’agent

déterminée". Ils correspondent à un dépôt à terme représenté par la remise de fonds par le souscripteur ouvrant droit à remboursement à l'échéance convenue. Les titres de créance négociables doivent être stipulés au porteur et dématérialisés; depuis 1993, il font l'objet d'une inscription en compte chez un intermédiaire financier. En particulier, les bons du trésor sont inscrits en comptes courants à la Banque de France. Il en existe 3 grandes catégories : * Certificats de dépôt, billets de trésorerie, billets

portefeuille d’investissement ? 03 1. Dépôts et titres à court terme 07 1.1 Comptes d’épargne réglementés 07 1.2 Dépôts à terme 08 1.3 Certificats de trésorerie 10 11 1.4 Certificats de dépôt et billets de trésorerie 1.5 Fonds du marché monétaire 12 2. Bons de caisse, obligations et titres apparentés 13 2.1 Bons de caisse 13 14 2.2 Certificats CBC et émissions de comptes à terme 2.3 Certificats subordonnés CBC 15 16 2.4