Chambre Civile 27 Décembre 1960

Concorde Le Concorde est un avion supersonique (c’est à dire volant à une vitesse supérieur à celle du son) qui a été développé dans les années 1960-1970, et exploité commercialement de 1976 à 2003. Le français Sud-aviations et le britannique Aéroplane Compagny développent respectivement leur supersonique super-caravelle et Bristol 223 dans les année 1960, les deux projets sont déjà bien avancés, mais comme cela coûtais trop chère, les deux Etats amènent à faire collaborer les deux entreprises. Les

injection de phénol de ceux jugés trop faibles pour survivre21. Anna Pawelczynska constate lors de son étude de la violence au camp d'Auschwitz que « les ordres régulièrement répétés des responsables du camp de vider l'hôpital via la sélection pour la chambre à gaz créait une situation objective où la mort, pour un nombre prédéterminé de prisonniers, était inévitable. C'est dans les baraques médicales que le système de terreur du camp prenait sa forme la plus brutale : le privilège ambigu d'un répit dans

1919 et du 17 septembre 1919 créent un organisme de coordination technique générale de l’aéronautique chargé des questions intéressant l’aviation civile et militaire tandis qu'un décret du 19 janvier 1920 crée un sous-secrétariat d’état à l’aéronautique, placé auprès du ministre des Travaux publics2. C'est dans ce contexte de développement de l'aviation civile que la Société des Lignes Latécoère (future Aéropostale) ouvre ses voies commerciales vers l'Afrique du Nord puis de l'Ouest, la CIDNA dessert

L’adoption du projet de loi visant à la pénalisation des clients de la prostitution : la fin du droit de disposer librement de son corps ? Petit rappel des faits : Après des semaines de controverse, les députés ont adopté mercredi 4 décembre 2013 par une majorité « transpartisane » la proposition de loi qui vise à lutter contre la prostitution en France, notamment en pénalisant les clients. Les députés ont voté le texte, en dépit de l'opposition de nombreux parlementaires UMP et écologistes

Régis DEBRAY Régis Debray, né à Paris le 2 septembre 1940, c’est un écrivain et médiologue (spécialiste de l’étude des medias) français. En 1960, il réussit haut la main le concours d’entrée à l’Ecole normale supérieure puis il passe cinq ans après, l’agrégation de philosophe tout en militant à l’union des étudiants communistes. La même année, il part à Cuba et suis Che Guevara en Bolivie, il développe alors la théorie du foquisme (la multiplication de foyers de guérilla). Le 20 avril 1967

Première guerre civile libérienne Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher [pic]Pour les articles homonymes, voir Guerre civile libérienne. |Première guerre civile libérienne | |[pic] | |Informations générales

qu'est uniformisée la méthode d'exécution, Tout condamné à mort aura la tête tranchée, cette célèbre phrase restera dans le Code pénal français jusqu'à l'abolition, en 1981. L'usage de la guillotine est alors généralisée pour toute mise à mort de civils. Seuls, les militaires font exception à la règle : ils pourront être fusillés par peloton d'exécution pour les crimes commis dans l'exercice de leurs fonctions. Le 26 octobre 1795, la Convention nationale abolit la peine capitale, mais seulement

La possibilité pour un sujet de droit d’être responsable du fait des choses n’avait été envisagée, dans le Code civil de 1804, que dans des hypothèses limitées. Seuls, en effet les articles 1385 et 1386 du Code civil faisaient du fait de la chose une cause génératrice de responsabilité, dans les cas très spéciaux des animaux ou des bâtiments en ruine. Cette responsabilité a cependant été l’objet d’une évolution historique fondamentale dès la fin du 19ème siècle, notamment sous le développement

CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE (1960) Loi nº 60-356 du 3 Novembre 1960 portant constitution de la republique de Côte d'Ivoire  I Préambule I De l'Etat et de la Souveraineté  I Du Président de la République et du Gouvernement  I De l'Assemblée nationale  I Des rapports entre l'Assemblée Nationale et le Gouvernement  I Domaines respectifs de la loi et du règlement  I De l'élaboration des lois  I Des traités et accords internationaux  I De l'autorité judiciaire et de la Cour Suprême 

26 août 1789. Le 21 mars 1790, l'Assemblée constituante entreprit de reconstruire l'ensemble du système judiciaire sur de nouvelles bases (Code pénal de 1791). Un rôle important était dévolu à l'arbitrage et à la conciliation dans le domaine de la justice civile. Les juges étaient élus par les citoyens actifs, le jury institué en justice criminelle. La Constituante croyait en la bonté naturelle de l'homme ; la Convention aura recours à la Terreur pour régénérer le peuple, et transformera l'appareil judiciaire