Chambre Commerciale 19 Janvier 2010

BTS Commerce International à référentiel commun européen Prospection Dossier Pays : Les Etats-Unis Patrice FLORY Promotion 2010/2012 Novembre 2010 Introduction Contexte Dans le cadre du BTS commerce international nous allons effectuer un stage de deux mois à l’étranger, que j’aimerais faire aux États-Unis, c’est pourquoi je me dois de me renseigne sur ce pays. Les diverses informations seront classés dans ce dossier, nous allons tout d’abord voir son histoire, puis sa géographie

2009-2012 2006-2008 L’ESM-A en alternance à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Chartres (28) DUT Techniques de commercialisation option marketing en alternance à l'IUT de Sceaux 2003-2006 Baccalauréat série Littéraire option arts plastiques au Lycée Marceau de Chartres (28)  Connaissances informatique Langues étrangères PowerPoint - Excel - Word - Photoshop Anglais: Opérationnel Allemand : Notions EXPERIENCES PROFESSIONNELLES Oct. 2009 – Oct. 2010 : Stagiaire en alternance- Crédit Agricole

ltés
des
entreprises
 1. Plan
‐

 Sous‐partie
1
:
La
procédure
collective
 Sous‐partie
2
:
Les
procédures
collectives
 SOUS­PARTIE
1
:
La
procédure
collective
 1. De
l’unicité
à
la
pluralité
des
procédures
­
L’une
des
innovations
de
la
loi
du
25
janvier
 1985,
qu’elle
voulait
essentielle,
a
été
l’institution,
en
remplacement
des
trois
procédures
 (règlement
 judiciaire,
 liquidation
 des
 biens
 et
 suspension
 provisoire
 des
 poursuites)
 organisées
par
les
textes
de
1967,
d’une
procédure
unique
de
traitement
des
difficultés


..................17 2. Indicateurs économiques.............................................................................18 3. Année 2009........................................................................................................19 4. Structure économique..................................................................................20 . 5. Privatisation...................................................................................................25 6. Le Plan Emergence

aucune juridiction n’a une procédure qui sera purement inquisitoire ou accusatoire. Mais on peut tout de même dire que chaque juridiction se rattache principalement à un type de procédure ou à un autre. Par exemple, les juridictions civiles ou commerciales ont une procédure qui est essentiellement de type accusatoires car elles tranchent des litiges privés. Les juridictions pénales, elles, ont une procédure qui est essentiellement inquisitoire car l’ordre public est concerné, donc il faut conférer

relatif aux relations entre choses et personnes, relations extra patrimoniales, droit de succession avec l'héritage). 2ème famille : Droit spéciaux qui s'appliquent que à certaines catégories et qualités de personnes. Le droit commercial (à l'origine en 1673 le droit commercial n'était que relations entre commerçants, et il s'est lui même subdivisé. ON y retrouve le droit des sociétés, des entreprises en difficulté, de la propriété industrielle, intellectuelle qui est le droit des auteurs sur leurs

introduction à la TVA La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a démarré la première le 1 avril 1986 suivie en deuxième patrtie de l’impôt sur les sociétés (IS) applicable au Maroc depuis le 21 janvier 1987 et de l’impôt sur le revenu (IR) er er applicable à partir du 1 janvier 1990 pour les revenus salariaux et le 1 janvier 1991 pour les quatre autres revenus : revenus professionnels, revenus fonciers, revenus des capitaux mobiliers et revenus agricoles. Mais, les revenus agricoles, comme on le sait, demeurent

.............................. 1.2 1.3 Une opportunité pour le commerce physique .......................................................... 17 Impact du e-commerce sur l’évolution des prix à la consommation ............................ 17 17 19 1.3.1 L’impact sur les indices de prix à la consommation............................................................... 1.3.2 L’impact sur les habitudes de consommation ....................................................................... 2

Baux commerciaux Dahir du 24 mai 1955 (2 chaoual 1374) relatif aux baux d'immeubles ou de locaux loués à usage commercial, industriel ou artisanal1. EXPOSÉ DES MOTIFS Pour la première fois, au Maroc, le dahir du 21 mars 1930 2 (20 chaoual 1348) a édicté une réglementation particulière afin de régler les rapports entre bailleurs et locataires d'immeubles ou de locaux affectés à un usage commercial, industriel ou artisanal. L'objet essentiel du dahir était de protéger cette catégorie de locataires

des années Hippies: hygiène douteuse, pantalons déchirés, les cheveux longs et végétarien. Jobs était introverti mais ses conversations étaient plutôt d'un niveau élevé. Bill Fernandez (l’ami de Woz) invita Jobs à découvrir le Cream Soda dans la chambre de Woz. C'est à ce moment, que les présentations furent vraiment faites entre les deux futurs associés. A l'époque quelques pirates créaient des appareils qui permettaient de téléphoner gratuitement sur les longues distances (Blue box). Ces appareils