Chambre Commerciale 19 Janvier 2010

LICENCE PROFESSIONNELLE HOTELLERIE TOURISME    Licence professionnelle  Ingénierie et gestion des systèmes alimentaires    PROJET TUTORE    Le Yield Management  en hôtellerie      Lamouroux Maeva          Année universitaire :  Sous la direction de :   2009 – 2010  TOUIHRI MOUFIDA    Le CÉTIA de l’Université de Toulouse II – Le Mirail n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les projets tutorés et mémoires de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur(e).

INTRODUCTION Avant le Premier janvier 1993, date de l’entrée en vigueur de la réforme des procédures mobilières d’exécution, le droit des procédures d’exécution était régi par l’ancien code de procédure civile de 1806. Il y avait eu certes quelques réformes partielles, mais globalement les textes très anciens, finissaient par révéler les lacunes préjudiciables, tant aux débiteurs qu’aux créanciers. Ces défauts se manifestaient de trois manières. C’était d’abord le vieillissement général des textes

cet outil d’analyse, des simulations ont été conduites pour mesurer les efforts consentis par les pouvoirs publics en faveur des OMD. En effet, le prolongement des politiques économiques adoptées par le gouvernement en termes fiscale, budgétaire, commerciale et d’investissement permettrait des avancés remarquables en matière de réalisation des OMD à l’horizon 2015. Quelques simulations : ✓ Pour l’enseignement primaire il serait généralisé à l’horizon 2015. ✓ Le taux d’accès à l’eau

I- L’entreprise Le Terrou-Bi est un hôtel 4 étoiles luxe qui offre tous les services et la sérénité d'un hôtel de standing international au cœur d'un complexe unique à Dakar. Le Terrou-Bi propose à une clientèle d'affaires ou de loisirs : 112 chambres dont 6 suites, une plage privée et une piscine chauffée, un casino, une Marina, une discothèque, trois restaurants, deux bars-lounge, ainsi que des infrastructures fonctionnelles et modulables permettant d'organiser des réceptions ou séminaires.

d'un tiers partial et indépendant. (=le juge) Les règles de droit sont générales et abstraites, le juge concrétise la règle de droit (=il réalise la règle de droit) Ex abstrait : Article 1382 du code civil. Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804 "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer." 
L'intervention du juge n'est pas obligatoire. Chaque opération quotidienne est marquée par le droit (payer

2010-2011 FUTURALLIA ETUDE DE PROJET : VEILLE CONCURRENTIELLE ET VISIBILITE SUR LES RESEAUX SOCIAUX Master 2 Commerce International | GRAVAL Thibault - NGUYEN Long PLUMEREAU Marine - NAUDIN Thomas – Harivelomanjare MANANTSOA BEGET Romain - BARRET Eva - WANG Jian - ZHANG Lian 1 Remerciements ................................................................................................................. 3 Introduction ...........................................................

TVA. - Méthode adoptée : ✓ Supports : Cours et diapos ✓ Illustrations: exemples d'application I- Taxe Professionnelle Instituée par le Dahir n°1-07-195 du 19 Kaada 1428 (30 novembre 2007) Introduction : Caractéristiques  La T.P s’applique à la situation permanente que représente l’exercice d’une profession. C’est un impôt direct conçu pour être dans la mesure du possible proportionné à la productivité

pour atteindre un objectif, peu importe le résultat. C’est une responsabilité subjective (pour faute). La victime doit prouver la faute, c'est-à-dire que le fautif n’a pas tout mis en œuvre pour atteindre l’objectif fixé. Ex : Cour de Cassation chambre civile 1936 arrêt Mercier. Il s’agit de l’obligation d’un médecin, l’obligation de guérir un malade, qui est une obligation de moyens depuis 1936. Le médecin doit tout mettre en œuvre par rapport aux données connues de la science (connaissance universelle)

Centre régional De Gériatrie Chantepie Le Leuch Cindy Promotion 2008-2010   Bac Pro SMR Sommaire : 1-1 Situation de l’organisation d’accueil dans ses environnements externes. a) La découverte de la structure. b) Présentation Générale 1-2 L’environnement externe de la structure. La commune de Chantepie en quelques chiffres : 1-3 Les menaces et opportunités externes : 1-4 : Les caractéristiques du fonctionnement a) La Structure dans

Management des Unités Commerciales - Session 2010 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 CIRCULAIRE NATIONALE DU BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES L’académie d'Aix