Chambre Commerciale 2 Mars 2010

com.tn Fax: + 216 71 960 903 Le secteur de la grande distribution en Tunisie Juin 2010 Un secteur primordial profitant de l’occidentalisation accrue du comportement des consommateurs Département Recherches Salma Zammit Analyste Financier Salma@macsa.com.tn Ahmed Ibrahim Cherif Analyste Financier Ibrahim @macsa.com.tn Abdelmonam Jebali Assistant Analyste Financier Abdelmonam.jebali@macsa.com.tn Juin 2010 Introduction  La grande distribution occupe une place centrale dans notre société

de Management - 2011/2012 2 Liste des principales abréviations Adde. AJDA Bull. civ. Cass. 1re civ. Cass. com. Cass. crim. Cass. soc. CE C. civ. C. com. CJA CJCE CJUE CPC D. DDHC JCP G s.-sect. Rec. TFUE UE V° Vis Voc. Addendum Actualité juridique Droit administratif Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Cour de cassation, première Chambre civile Cour de cassation, Chambre commerciale Cour de cassation, Chambre criminelle Cour de cassation, Chambre sociale Conseil d’Etat Code civil

effet, pour l'absentéisme d'un enfant en décembre donnant lieu à une suspension d'allocations, les versements pourront reprendre si l'assiduité de l'enfant est avérée à partir du 1er février pendant un mois de scolarité, c'est-à-dire jusqu'à la fin mars compte tenu des vacances scolaires d'hiver. La proposition de loi prévoit également le cas où la "suspension" des allocations familiales débouche sur leur "suppression" en cas de persistance de l'absentéisme, c'est-à-dire, lorsque l'élève demeure

ENTREPRISES DE L’ILLE-ET-VILAINE en haute-bretagne ille-et-vilaine 2010 Etat des lieux - Impact économique - Perspectives L’économie du tourisme Avec le concours de Colloque 2010 PRÉFACE Après la filière lait, la logistique, les éco-activités, la gestion du foncier, c’est au tour de l’économie du tourisme en Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine de faire l’objet du colloque annuel de FORCE 5, l’Association des cinq Chambres Consulaires du département. Le tourisme représente un poids important

Faculté de droit de Brest Travaux dirigés L3, 2009-2010 Droit des biens http://droit.wester.ouisse.free.fr Séance 2 – Les distinctions entre les biens Immeubles par destination Méthode du commentaire d’arrêt En respectant la méthode (site), - Vous rechercherez un plan de commentaire et vous formulerez la question de droit pour chacun de ces arrêts - vous rédigerez entièrement le commentaire de l’arrêt du 15 avril 1988 ou de l’arrêt du 5 mars 1991. Cour de Cassation Assemblée plénière Audience

Rapport annuel 2010 « Usine et carrière de Bouskoura » SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 04 Conseil d’Administration 05 Repères : • Répartition du capital de Lafarge Ciments • Organigramme juridique 06 Lafarge dans le monde 08 Société Nationale d’Investissement (S.N.I) 10 Message de l’Administrateur Directeur Général 2 NOS RÉSULTATS 14 Chiffres clefs • Résultats consolidés • Résultats sociaux 16 Faits marquants 20 Rapport de gestion 20 Activité ciment 24 Activité béton & Granulats

PUBLIQUES DIRECTION DE LA LÉGISLATION FISCALE LA FISCALITÉ FRANÇAISE Document à jour au 30 juin 2010 Ce document est une présentation synthétique de la fiscalité française. Il ne constitue en aucun cas la doctrine officielle des services qui l'ont rédigé. -1- -2- SOMMAIRE -:Page INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Les impôts sur les revenus Chapitre 1 : L'impôt sur les sociétés Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu Chapitre 3 : Les impôts à finalité sociale Chapitre 4 : Les taxes et participations

Afin de moraliser les pratiques commerciales, la loi « Doubin » du 31 décembre 1989 a imposé en matière de distribution sélective avec clauses d’exclusivité l’obligation pour les franchiseurs « têtes de réseaux » de diffuser une information précontractuelle au profit de personnes susceptibles d’adhérer à un réseau de distribution en « toute connaissance de cause », afin que ces derniers puissent évaluer les avantages et inconvénients de la conclusion d’un contrat de cette nature. Ces dispositions

LE MARCHÉ DES EN ESPAGNE En 2013 COSMÉTIQUES Chambre Franco-Espagnole de Commerce et d’Industrie en collaboration avec CCI international Auvergne 1 Chambre Franco-Espagnole de Commerce et d’Industrie SOMMAIRE INTRODUCTION AU MARCHE ESPAGNOL .......................................... 3 I- Structure et évolution du secteur de la distribution des parfums et des cosmétiques ................................................................................................... 6 1- Evolution du secteur

Agronomique pour le Développement (Cirad) IFOCAP – Bourges, 27 mars 2007 27 mars 2007 Patricio Mendez del Villar - 2007 Le Cirad dans le monde Organisme de recherche finalisée au service des pays du Sud, le Cirad intervient dans plus de 50 pays du monde Il rassemble 1850 agents, dont 850 chercheurs. Il comprend trois départements (Biologie, Systèmes de production, Environnements et Sociétés) et 62 unités de recherche www.cirad.fr 27 mars 2007 Patricio Mendez del Villar - 2007 L’action du Cirad