Chambre Commerciale 26 Octobre 2010

locales : la Ville d’Aubervilliers, la Communauté d’agglomération Plaine Commune, le Département de la Seine-Saint-Denis et de la Région Île-de-France. L’OPH d’Aubervilliers a maintenu sa politique de développement de l’offre en livrant 32 logements en 2010, préparant la livraison de 124 logements. Un haut niveau d’entretien du patrimoine a été poursuivi par la finalisation des opérations de réhabilitation. De plus, l’Office a investi plus de 5 millions d’euro dans l’entretien de son patrimoine. enfin

Accor pour ses collaborateurs Le Bilan social consolidé France – Tableaux récapitulatifs 24 24 26 31 38 1.7. RAPPORT ENVIRONNEMENTAL 1.8. RAPPORT SOCIÉTAL 40 57 Document de référence 2011 ACCOR 3 1 1.1. PRÉSENTATION DU GROUPE PROFIL PROFIL Accor, premier opérateur hôtelier mondial, leader en Europe, est présent dans 90 pays avec plus de 4 400 hôtels et 530 000 chambres. Fort d’un large portefeuille de marques, avec Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Suite Novotel,

superficielles. 25 nombre de détections par station 25 20 2008 20 15 2009 2010 15 10 2011 10 5 Ste Vivienne Ste Vivienne 3 Frères 3 Frères Découverte Découverte Fredeline Fredeline F5 Salette F5 Salette riv. d'Abord riv. d'Abord Renaud Renaud F1 Herm F1 Herm S6 Herm S6 Herm Nb de détection en 2010 Nb de détection en 2011 Nb de détection en 2010 Nb de détection en 2011 Grande Ravine gche gche Ravine Grande Nb de détection

Juillet 2010 Activité du commerce spécialisé en jeux et jouets unité : % des variations annuelles en volume / Prévisions Xerfi (source historique INSEE) 8% 6,2% 6% 5,0% 3,6% 1,8% 0,6% 0,0% 2006 2007 2008 2009 5,0% Prévisions 2011 CA du commerce spécialisé en jeux et jouets (valeur) Taux de marge commerciale +2,0% 4% 2% 2,0% 25,2% 0% 2004 2005 2010p 2011p Prévisions 2010 CA du commerce spé. en jeux et jouets (valeur) Taux de marge commerciale +5,0% 25

1996 qui a restructuré le budget de l’Etat dans le sens d’une plus grande unité et par la loi organique n° 2004-42 du 13 Mai 2004 qui s’est inscrite dans le cadre de la révision constitutionnelle du 1er juin 2002 portant notamment création de la chambre des conseillers. En matière budgétaire, cela supposait une révision des modalités de vote de la loi de finances et dans la foulée un dépoussiérage de l’ensemble des articles relatifs à l’autorisation budgétaire s’exprimant par ce vote. Cependant

Conjoncture Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc www.cfcim.org 52e année Numéro 945 15 février 15 mars 2013 Dispensé de timbrage autorisation n° 956 LE MENSUEL DES DÉCIDEURS L’INVITÉ DE CONJONCTURE ABDESLAM ABOUDRAR La réforme du système fiscal marocain ECHOS OS MAROC Indicateurs cateurs économiques nanciers et financiers JURIDIQUE DIQUE Les dispositions de la Loi inances 2013 de Finances STRATEGIE ATEGIE Le mécénat d’entreprise, une nouvelle façon édérer ses salariés de

dirigent l’administration municipale à Volubilis ≈ – 200 : Début de l’influence romaineune brillante civilisation berbéro-romaine se développe. Les rois berbères restent en place. – 175 : Ouverture de la Maurétanie de l'ouest sur les courants commerciaux de la Méditerranée occidentale – 150 : Juba II changea le nom de Cerné en Mogador et la développe considérablement – 118-105 : Guerre de Jugurtha – 107 : Alliance Jugurtha-Bocchus I – 106 : Capture et livraison de Jugurtha à Sylla – 82 : Première

Guide Pratique des Affaires au Brésil 2012 Chambre de Commerce France-Brésil La chambre de commerce France Brésil tient à remercier ses membres qui régulièrement font part de leurs expériences et bonnes pratiques d’affaires au Brésil, et notamment ceux qui ont participé à l ‘élaboration de ce guide • Monsieur Louis Bazire – BNP Paribas Brésil et CCFB • Monsieur Vianney de Chalus - CCI France • Monsieur Marcelo Carvalho – BNP Paribas • Monsieur Stéphane Mousset- Ambassade Française • Monsieur

(doc. n° 3) DOCUMENTS Reproduits I/ Qualification du contrat : caractère monétaire du prix ? ▫ Doc. n° 1 ▫ Doc. n° 2 ▫ Doc. n° 3 Civ. 1 , 12 octobre 1967, p. 64-13229, B. n° 292 e Civ. 3 , 9 décembre 1986, p. 85-13373, B. III n° 177 re Civ. 1 , 20 février 2008, p. 06-19977, B. I n° 56 re Non reproduits RDC 2009 p. 549 obs. A. Bénabent LPA 20 octobre 2008 n° 210 p. 6 n. S. Renaud LEDC juin 2008 obs. H. Boucard Ass. Plén., 1 décembre 1995, p. n° 93-13688, B. AP 1995 n° 9, in F. Terré et Y. Lequette

locatifs au titre du quinquennal 2010-2014 Tranche 2010 à RELIZANE REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME Service Contractant OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE OPGI DE RELIZANE CAHIER DES CHARGES POUR CONCOURS Pour la maîtrise d’œuvre des 500/3000 Logements publics locatifs au titre du quinquennal 2010-2014 Tranche 2010 à RELIZANE Établi