Chambre des pairs

s'installe chez cet adolescent. Cette après midi là, il se lève de la sieste vers 15 heures comme à son habitude. Je m'approche de lui pour le saluer, son regard est froid, absent, il refuse de me serrer la main. Je n'insiste pas et en fait part à mes pairs qui ont, eux aussi, remarqué son mal être. Plus tard, alors que nous rangeons la pharmacie avec une infirmière, S. rentre dans l'infirmerie sans autorisation et tente de passer du côté interdit aux adolescents. Nous le repoussons gentiment, par des

Affaiblissement du monarque car rivalité entre ses héritiers. => Grande Charte de Jean sans terre : consentement à l’impôt pour alléger le pouvoir monarchique. Mais conflit entre le grand conseil et le roi. * Donc nouveau conseil = la chambre des communes. Rétablissement d’un pouvoir monarchique fort (15e, 16e, 17e siècle) par les Tudors et les Stuarts. Tudors vont abuser de leur pouvoir mais garde le soutien populaire. Ensuite perte de ce soutient => le parlement réclame ces droits

(2) Exercice  : Se mettre dans la peau d'un sociologue Q4 – On peut penser qu’il s agit une chambre occupée par une personne jeune , probablement féminine , dans le monde occidental ( les EU ? ) et de nos jours. Q5 – On a ici un « style » social bien plus ancien. (19 ième ? ) une chambre d’adulte (2 places dans le lit) mais aussi dans le monde occidental. (+ signe religieux catholique)Point 2 – Le sociologue (comme l'économiste)

Sénat et par le peuple. En effet le peuple va approuver la charte. Celle-ci inaugure aussi l’élaboration d’un régime parlementaire et donc une monarchie constitutionnelle. Deux choses sont en effet prévues: Les ministres sont choisis au sein des chambres et responsables devant celles-ci. Ces nouvelles idées n'empêcheront pas l'aspect réactionnaire de la charte. Ce projet ne satisfait pas le roi et ses partisans. Ils veulent le retour au drapeau blanc, blanc couleur de la royauté donc finalement

hors hiérarchie de la CCASS élu par ses pairs, un 1er PR de CA élu, un président de TGI élu, deux magistrats du siège élus par leurs pairs au suffrage universel indirect, un magistrat du parquet élu selon la même procédure, un conseiller d’Etat élu, trois personnalités désignées par le PR, les présidents de l’AN et du Sénat). Formation compétente à l’égard des magistrats du parquet : PR, GS, un magistrat du parquet hors hiérarchie à la CCASS élu par ses pairs, un procureur général près une cour

compétent pour tous les litiges supérieurs à 10 000euro Soit à l’objet du litige, il est compétent en matière familiale, tous les problèmes relatifs aux biens immobiliers. Le TGI est divisé en plusieurs chambres civiles, une chambre correctionnelle, et exceptionnellement il peut en chambre commerciale. Quand le jugement est rendu en premier ressort l’appel est possible, mais il peut également rendre des jugements en premier et dernier ressort, l’appel n’est pas possible, mais pourvoi en cassation

Pour le comte de Provence c'est inacceptable, il jure de rétablir l'ancien régime mais il est roi des Français il faut que le peuple donne son avis. Cette constitution laisser un petit peu de pouvoir au monarque : l'initiative législative avec les chambres, possibilité de dissoudre le corps législatif par le Sénat.Cette constitution du 6 avril 1814 est un compromis qui est trouvé entre les puissances extérieures victorieuses et le Sénat : bicamérisme avec un roi (un pouvoir plus encadré) Louis 18 va

du jour au lendemain a des siècles et des siècles à l’esprit catho== d’où ces fameuses divisions religions. Le concordat va véritablement mettre un terme à ses divisions religieuses. C’est une sorte de retour à la normal : retours a la religion des pairs. Ce retour à la religion catho est perçue comme un élément pacificateur supplémentaire : la société française se trouve pacifier de l’intérieur avec la signature du concordat. Bonaparte : le sauveur populaire : il restaure la paix à l’intérieur et

commerce (cf. fiche sur les actes de commerce) et l’appel n’est pas possible pour les litiges dont le montant n’excède pas 4000 euros. Le conseil de prud’hommes : Il est composé d’un nombre égal d’employeurs et d’employés élus par leurs pairs pendant 5 ans et de deux bureaux : un bureau de conciliation et un bureau de jugement, compétent en cas d’échec de conciliation (sauf exceptions). Si les employeurs et les employés ne se départagent pas, on fera appel au juge départiteur pour trancher

Misérables (1862). Au théâtre, il expose sa théorie du drame romantique dans sa préface de Cromwell en 18274 et l'illustre principalement avec Hernani en 1830 et Ruy Blas en 1838. Son œuvre multiple comprend aussi des discours politiques à la Chambre des pairs, à l' Assemblée constituante et à l'Assemblée législative, notamment sur la peine de mort, l'école ou l'Europe, des récits de voyages (Le Rhin, 1842, ou Choses vues, posthumes, 1887 et 1890), et une correspondance abondante. Victor Hugo a fortement