Chambre Sociale 12 Février 2008 N 06 45 397

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL CONSOMMATION, COMMERCE ET MUTATIONS DE LA SOCIÉTÉ 2007 Rapport présenté par M. Léon Salto Année 2007 - N° 08 NOR : C.E.S. X0800108V Lundi 5 mars 2007 MANDATURE 2004-2009 Séance des 27 et 28 février 2007 CONSOMMATION, COMMERCE ET MUTATIONS DE LA SOCIÉTÉ Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Léon Salto au nom de la section des activités productives, de la recherche et

... 5 1.1.1. Les dispositions législatives générales ................................... 5 1.1.2. Les dispositions législatives particulières .............................. 6 1.1.3. Les schémas d’aménagement régionaux .............................. 12 1.1.4. La mise en œuvre des orientations gouvernementales ......... 16 1.2. Les projets particuliers de l’État..................................................... 18 1.2.1. Les projets d’intérêt général ............................................

d’administration et de direction RFA Fonctionnement des organes d’administration et de direction RFA Rémunération et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux RFA Éléments de rémunération en capital Rapport des commissaires aux comptes prévu à l’article L.225-235 du Code de commerce RFA Présentation juridique du Groupe Capital social Actionnariat Bourse Extrait des statuts 86 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 123 3.4 247 252 66 3 3.3 168 179 181 5 6.4 3.1 3.2 Commentaires et analyses sur

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES AGENCE NATIONALE DE LA STATISTIQUE ET DE LA DEMOGRAPHIE SITUATION ECONOMIQUE ET SOCIALE DU SENEGAL Directeur Général, Directeur de Publication : Directeur des Statistiques Economiques et de la Comptabilité Nationale : Directeur des Statistiques Démographiques et Sociales : Directeur du Management du Système d’Information Statistique : Coordonnateur de la Cellule de Programmation d’Harmonisation, de Coordination

Cristina Lunghi, Présidente fondatrice d’Arborus, • Daniel Caille, Directeur Général de Dexia Crédit Local, • Yves Gaillot, Responsable du Recrutement de Dexia Crédit Local, • Michel Berrehouc, Directeur du département Ressources Humaines, Relations Sociales et Cadres Dirigeants, Fédération nationale du Crédit Agricole, • Laure Vinçotte, Chargée de mission diversité, délégation aux cadres dirigeants, Gaz de France, • Marie-Hélène Jacquot, Responsable Ressources Humaines, Sogep Nous remercions tout

l’Information et de la Communication sur les rencontres professionnelles physiques à horizon 2025 ? Présenté par Stéphanie di MATTIA CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS – Paris – Chaire de Prospective et Organisation Année Universitaire 2008-2009 Remerciements Je tiens à remercier l’ensemble des professionnels de la filière qui se sont prêtés avec un intérêt marqué, aux entretiens rétrospectifs et prospectifs de l’étude ainsi qu’à des échanges complémentaires pour certains. Je veux

Madrid, Altadis est l’un des premiers groupes européens du secteur du tabac par sa capitalisation boursière. Sommaire 2 Messages des Présidents 4 Le Groupe Altadis. 4 8 10 14 Gouvernement d’entreprise Management Altadis en chiffres Responsablité sociale et environnementale 28 L’activité en 2003. 30 34 36 40 58 68 Croissance externe au Maroc Panorama des activités Repères Cigarettes Cigares Distribution 74 Éléments financiers. Message des Présidents Madame, Monsieur, cher Actionnaire,

N° 552 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009 Enregistré à la Présidence du Sénat le 9 juillet 2009 RAPPORT FAIT au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (1) sur : - le projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée), - la proposition de loi présentée par MM. Philippe MARINI et plusieurs de ses collègues tendant à rendre obligatoire la consultation des citoyens préalablement à l’implantation d’éoliennes

termes d’emploii, de valeur ajoutée et des encours de crédits. Aujourd’hui, la clairvoyance Royale a donné au secteur le climat de confiance adéquat et a permis d’amorcer une nouvelle période du marché immobilier grâce à la relan nce de l’habitat social, avec une nouvelle approche de stabilité basée sur s une visibilité fiscale pour la période 20102020; 7 ce programme qui a connu u un engouement de la part des investisseurs et des acquéreurs a enregistré e à aujourd’hui, plus de 105.000 logements

L’évaluation par les flux L’évaluation par approche comparative L’évaluation à travers les approches patrimoniales et mixtes Les différentes limites des méthodes d’évaluation 267 269 273 283 291 303 III Sommaire PARTIE 4 CHAPITRE 12 CHAPITRE 13 CHAPITRE 14 L’investissement et le financement Les projets d’investissement Les modalités de financement Le choix d’une structure de financement 313 315 359 422 PARTIE 5 CHAPITRE 15 CHAPITRE 16 La trésorerie La gestionde