Chambre Sociale 19 Septembre 2007

Paris 13 UFR, SMBH de Bobigny Master 1 Management des organisations sanitaires et sociales Rapport de stage : Evaluation des risques professionnels dans un EHPAD (Cas : EHPAD LA COLOMBE) Réalisé par l’étudiant : OUADI Ferhat Année universitaires : 2011/2012 1 Rapport de stage, Juin 2012 Liste des sigles EHPAD : Etablissement d’accueil pour personnes âgées dépendantes CASF : Code des affaires sociales et des familles GIR: Groupe iso-ressources GMP: Groupe moyen pondéré ETP: Equivalent

http://www.legifrance.gouv.fr http://www.ladocumentationfrancaise.fr http://www. conseil-constitutionnel.fr http://www.jurisguide.univ-paris1.fr/ 1 Les traditions politiques et constitutionnelles françaises Les campagnes présidentielles de 2002 et 2007 ont donné l’occasion à la plupart des candidats d’annoncer la fin toute proche d’une cinquième République qu’ils jugent à l’agonie. Certains proposent de lui substituer un régime présidentiel imité des Etats Unis, mais en le présentant comme un modèle

..................................... 18 GUINNESS WORLD RECORDS – MAROC. ............................................................................................... 19 SPORTS. ................................................................................................................................................. 19 ARTS. ...................................................................................................................................................... 20 HISTOIRE

Rabat/Salé Casablanca Marrakech 22 18 20 22 18 28 32 26 26 33 18:48:00 18:44:00 18:50:00 18:53:00 18:54:00 ■ . /DR 18:46:00 18:43:00 18:49:00 18:52:00 18:53:00 Journal Quotidien d’Information Générale. Edition du mardi 08 septembre 2009 • n°582 • Prix: 0 Dh • www.aufaitmaroc.com économie p/04 Investissements étrangers : André Azoulay s’adresse aux chefs d'entreprises français Alphabétisation : le Maroc entre deux réalités. P/05 ■ Illustration. /AAUFAIT monde

19 JUIN 2012 ARRÊT AHMADOU SADIO DIALLO (RÉPUBLIQUE DE GUINÉE c. RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO) (Indemnisation due par la République démocratique du Congo à la République de Guinée) ___________ AHMADOU SADIO DIALLO (REPUBLIC OF GUINEA v. DEMOCRATIC REPUBLIC OF THE CONGO) (Compensation owed by the Democratic Republic of the Congo to the Republic of Guinea) 19 JUNE 2012 JUDGMENT TABLE DES MATIÈRES Paragraphes QUALITÉS I. REMARQUES PRÉLIMINAIRES II. LES CHEFS DE PRÉJUDICE

CEDEAO. Statistiques Produit intérieur brut (parité nominale) 23,4 milliards $ (est. 2008) 2 Produit intérieur brut en PPA 34,9 milliards $ (est. 2007) 1 Rang pour le PIB en PPA 188e[1] Croissance du PIB 2,3 % (2008) 2 PIB par habitant en PPA 980 $ (2008) 2 PIB par secteur agriculture : 23,9 % industrie : 25,3 % services : 50,8 % (est. 2007) 4 Inflation (IPC) 8,1 % (est. 2008) 2 Pop. sous le seuil de pauvreté 48,9% (est. 2008) 2 Indice de développement humain (IDH) (163e) en 2009

................................................ 17 §3. La pratique de la société d'étude ............................................................ 19 Section 2 – Les conditions résultant du droit commun des contrats ..................... 19 §1. Consentement des associés ................................................................... 19 §2. Capacité des associés ........................................................................... 20 §3. Objet ..................................

France en comptera plus de 17 millions « de prolétaires ». Les pétitions en faveur rétablissement du divorce ne rencontrent pas plus de succès que leurs devancières des années 1830 : la proposition du Ministre de la Justice Adolphe Crémieux à la Chambre en mai 1848 est accueillie sous les quolibets. On s’inquiète notamment de la menace que la parole libérée des femmes ferait peser sur la famille. Le Club des femmes, ouvert en avril 1848, est un lieu de débat qui provoque de virulentes réactions ;

chaque branche des services publics ; 2° sur l'interdiction pour les tribunaux ordinaires de connaître des demandes tendant à constituer l'Etat débiteur, ainsi qu'il résulte des lois des 22 décembre 1789, 18 juillet, 8 août 1790, du décret du 26 septembre 1793 et de l'arrêté du Directoire du 2 germinal an 5 ; Vu le jugement du tribunal civil de Bordeaux, en date du 24 juillet 1872, qui surseoit à statuer sur la demande Vu les lois des 16-24 août 1790 et du 16 fructidor an 3 ; Vu l'ordonnance du

problématiques chez les étudiants en travail social. La plupart d’entre eux sont contraints de concilier études et obligations économiques. Ces rencontres m’ont apporté mes motivations premières pour cette recherche. Suite à cela, je me suis posée de nombreuses questions notamment : qui sont ces étudiants précaires ? Quelles sont les causes et conséquences de cette précarité chez les étudiants ? Comment vivent-ils ? En tant que future assistante de service social je me suis également interrogée sur les