Chapitre 1 Svt

ORGANISATION CHAPITRE 1 : I. Organisation/ Entreprise Entreprise : terme éco non reconnu en droit car il englobe des situations/activités diverses. L e terme entreprise est issu d’1 optique macro-éco qui cherche à définir des typologies avec 1 finalité bien plus descriptive qu’analytique. (Ex : entreprises regroupés par branches d’activité selon les produits fabriqués.). Fabrique des biens et services dont les consommateurs sont les ménages. Société : terme juridique qui ne retient qu’1 réforme

mai 75, pr le c. d’état oct 89 arret Nicolo. Juge ordinaire ont décidé contole conv loi par rapp au traiT, juge / rapp arret jakvar, fair prévaloir le critère hierrarchik par rapp au critère chrono Av 75or juge judi, loi contraireàun traiT ouinverse, 1 seul deces txt peut s’appliquer : pr savoir, av 75 trib font apl au crit chono en appli le txt le + récent. En cas de co traiété entre une loi et un traiT, c laloi ki doit sappli, dès lors quelle est postérieur au traiT, C le traiT ki doir sapliké si

Chapitre 3ème : La procédure d’expropriation La CEDH pose à l’art. 6-1 un ens. de règles du droit à un procès équitable : « Tte pers a dr à ce que sa cause soit entdue équitablmnt, publiqmnt, ds un délai raisonnable par un trib impartial indépdt établi par la loi qui décidera soit d contestations sur d droits et obligations de caract civil soit du bien bondé de toute accusation en mat pénale dirigée contre elle ». Ds quelle mesure ces dispositions st de nature à affecter le contentieux de l’expropriation 

Définition : science pour l’objet les pops humaines dont l’objectif est double : Évènement démographique : qui fait entrer ou sortir un individu de la pop (naissance, mort,…) Interprétation : l’étude des causes et l’évaluation de leurs conséquences : 1. Histoire de la démo : L’origine date de Thomas Mattheus dont l’œuvre date de la fin du 18è siècle 1798. C’est la fin du 18è siècle que le recueil démo devient systématique en Europe et en Amérique du Nord. En France, la démo a été développée par Alfred

d’activité 1- L’école Normale Supérieure de Tétouan 2- La mission 3- Historique 4- Le diagramme fonctionnel 5- Ressources Humaines 6- L’accès IICadre du stage et Analyse de la problématique 1- Portée 2- Historique 3- Constat 4- STRATEGIE (SWOT) 4.1- Positionnement et diagnostic 4.2- Les objectifs et les cibles 4.3- Moyens de communication 5- CONTRAINTES 5.1- Contraintes socio psychologiques 5.2 Contraintes financières 6- Résultat de l’analyse III- Travaux effectués et apports de stage 1- Travaux

entre les Etats par traités puis il y a eu la mise en place d’une coopération organisée -> organisation internationale Après la 2nde GM, les OI se st multipliées car il y a de + en + de domaines et parce qu’elles ne st pas ttes universelles. Le + svt, les OI vont regroupées des Etats d’une même région -> OI régionales Le continent européen est le continent où il y a le plus d’OI. L’UE est une OI régionale qui ne comprend que des Etats européens. Elle se distingue des autres OI dès son origine

Lorsqu'on définit un objet en droit, on développe 2 dimensions : - approche fctionnelle : approche en terme de mission, d'action, de nécessité - approche organique ou matérielle : permet de définir les composantes matérielles, le contenu Section 1 : L'approche fonctionnelle Elle permet de considérer l'admin° cme un ensemble d'activités qui concernent les administrés (personnes physiques et personnes morales). A quoi sert l'administration ? 2 missions : - la fourniture de biens, de prestations

Résumé Sémiologie appliquée à l’Audiovisuel CHAPITRE I: THEORIE COGNITIVE DE LA COMMUNICATION Introduction Sémiologie générale, et surtout la sémiologie des images, ont pr base la notion de SIGNE ( Signifiant = le mote + Signifié = le concept/référant. BARTHES: “La Rhétorique de l’image” Méthode qui permet de voir ds l’image 2 niveaux de signification, qui correspondent à 2 types de signes: 1) Les signes de DENOTATION ( L’image (signifiant) d’une chose a pr signifié

Droit du travail (rentrée) Titre 2 : les différentes formes de contrat de travail Chapitre 1 : les contrats de travail précaires On retrouve divers types de contrats de travail (CDD et contrat de travail temporaire) Petite contrat provisoire qui dure finalement Section 1 : le contrat à durée déterminé Loi de 1979 et depuis on a eu des évolutions tantôt on a restreint les cas de recours au CDD tantôt élargit. Le CDD permet aux jeunes et aux chômeurs de trouver un emploi de les

S3 Sciences Politiques (SP) 1 - (11 sept 14) INTRO -> Sciences : étude méthodologique à partir de données et expériences, selon des règles, d’un objet qu’on appelle politique. -> Politique : y a t-il vraiment un objet poli ? Un angle politique ? Soit il existe le poli, comme existe le D par ex, ou le poli existe peut-ê pas véritablement, mais c’est une manière d’interpréter un x nombre de pb. Mais ces pb peuvent ê abordés sous autres angles. Le poli est étudié dés l’Antiquité : Aristote, puis