Charles Loyseau Traité Des Seigneuries Paris 1614 Commentaire

siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre politique {text:soft-page-break} que juridique. Un état centralisé tel qu'il pouvait exister à l'époque carolingienne se substitue de multiples seigneuries, véritables micro états. Ce morcèlement du pouvoir va entrainer l'apparition d'un nouvel ordre politique. Parallèlement l'unité du droit vole en éclat au profit d'un ordre juridique très diversifié. Cette organisation nouvelle du pouvoir porte le

Histoire du droit public Examen : commentaire de texte ou dissertation au choix Cour d'histoire de la pensée de l'état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie

de l’empire en s’attachant à de nouveaux barbares, Rome accepte donc au 4-5e s des tribus entières de barbares. Rome passe un traité – foedus avec ces barbares faisant de ces barbares des fédérés qui viennent de foederatus. Ces fédérés se voient octroyer un territoire où ils s’établissent auprès de l’EROC et jouissent d’une réelle indépendance. En contrepartie de ce traité, ces fédérés doivent le service militaire à Rome et vont former sans intégrer l’armée romaine, des commandements avec leur propre

magistrats patriciens et les magistrats plébéiens. Les magistrats curules sont les magistrats supérieurs : ils peuvent s’assoir sur un siège particulier : siège curule. Ce sont les consules et le prêteur : magistrats. Toutes les magistratures ont certains traits de caractéristiques communs : les magistratures sont temporaires c a d qu’on est élu pour une période déterminée (1 an) sauf le dictateur élu pour 6 mois et le censeur est élu pour 18 mois. Les magistrats sont hiérarchisés : il y a une sorte de carrière

défini comme l’ensemble des travaux destinés à exposer le droit, par opposition à la jurisprudence. Dans son ouvrage droit civil, Carbonnier décrit la doctrine comme la pensée des juristes. Cette pensée est transcrite dans des traites dans l’antiquité romaine, le premier traité de droit est rédigé par Quintus Mucius Scaevola, un glosateur du Moyen-Age  écrivaient leurs pensées juridiques autour du code et recueils d’arrêts qu’ils commentaient.

la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution

complets, il parle de la vie en société, il rassemble tous les éléments de la vie en société (le droit de la famille, tout ce qui concerne l’économie), ces codes sont destinés à structurer la société. Le code doit maintenir les gens à leur place. Il traite de droit pénal : échelle des peines : de l’amende à la peine de mort (violation de domicile, diffamation, coups et blessures) on va parler des esclaves, de sorcellerie, droit de la famille (droit matrimonial, renvoie de la femme atteinte de maladie

(1ère série en 555, 578 puis 582). Les noveles n'ont pas systématiquement la qualité d'organisation du code Justinien. Justinien ordonne que c'est désormais son code qui fait autorité. Il en interdit toute interprétation, toute discutions, tout commentaire. Ce paradoxe témoigne du sentiment de Justinien d'avoir produit un ensemble de textes parfait. Ce corpus est un « monument » du droit romain. Le corpus marque l'apogée du droit romain. Il en ressort l'idée que la volonté impériale fait le droit

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

L’édit de Caracalla décide que tous les habitants de l’empire deviennent romains. Mais une distinction est faite. Les plus honorables (honestiores) bénéficient davantage. Les autres (humiliores). Par exemple, devant la justice les humiliores sont traités de manière plus sévère. En matière politique, tous de la même façon. Les difficultés économiques : Crises démographique : un phénomène de peste diminue fortement la population. Difficultés monétaires : la monnaie se dévalue et une autre monnaie