Charles Loyseau Traité Des Seigneuries Paris 1614 Commentaire

droit privé va cesser d’avoir une existence autonome, car il est difficile de l’interpréter, on va donc avoir besoin de techniques. Et plus tard les héritiers vont devenir des juristes. Et vont s’emparer de la loi de Gustave pour un faire un commentaire, une représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

vont s’y installer (Wisigoths et les Burgondes). Ces deux peuples principaux servent par corps entiers dans les armées romaines avec leurs propres chefs. Quand l’installation atteint une certaine quantité de barbares installés sur l’Empire romain, un traité va préciser les droits et les obligations de ces différents peuples. Ces peuples deviennent des federatii. Au départ, les Wisigoths qui sont fédérés en 376, s’installent dans le sud ouest de la Gaulle en Aquitaine. Ils aident les Romains à vaincre

le dernier fils de Philippe le Bel : Charles IV dit le Bel. Charles IV règnera également 6 ans, et mourra en 1328, ne laissant que des filles, lesquelles seront immédiatement exclues de la succession au trône. En 12 ans, de 1316 à 1328, le principe de l’exclusion des femmes a rencontré un consensus et possède dorénavant la force d’une coutume. Paragraphe 2, 1328 : l’exclusion des descendants par les femmes… En 1328, non seulement le roi défunt Charles IV n’a pas de fils, mais il n’y a pas

siècle, mais on les connaissait car il était mentionné dans la Bible. Ce code est découvert au début du 20ème siècle, ce code remonterait aux 13-14 ème siècles av. JC Il ne présente aucunes systématisations (Pas de classement). Il présente plusieurs trait originaux : il semble faire preuve d’un certain caractère laïque, il est écrit par des scribes ou prêtres pas par les dieux mais Ordalie toujours présents. Il met en avant une individualisation de la peine : caractère moderne : la peine doit frapper

citoyen ne peut pas agir comme il l’entend, c’est la distinction entre la liberté antique et la liberté individuelle moderne. Cette distinction a été théorisé par Benjamin Constant qui était actif sous la restauration dans les années 1820, il a écrit un traité qui a pour titre, « De la liberté des anciens comparé à celle des modernes ». Il nous montre que la liberté antique c’est une liberté participation, c’est la faculté de participer aux pouvoirs publics en contrepartie l’individu sera soumis au corps

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son

dominer jusqu’aux invasions musulmanes, donc 7O9 après JC. Mais le code d’Euric, continue de s’appliquer. 2° La loi des Burgondes. Texte attribué à Gondebaud. La loi Gombette. Elle contient une préface dans la quel le roi précise qu’il a voulu faire un traité dans la quel toutes ces ordonnances ainsi que celles de ses prédécesseurs . Mais son fils va faire quelques adjonctions et ce texte est romanisé également . 3° La loi des francs saliens. La plus importante des lois qui a été rédigée la première fois

l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad que ces différentes tribus il faut les fédérés, les organiser. Ce code de l’alliance a aussi des origines