Charte 1814 Analyse

Il sera fait référence aux Etats-Unis ainsi qu’au Royaume-Uni qui ont eu leur part à jouer avec ce régime Présidentiel. Le cadre temporel étant déterminé à la Seconde République, il sera quand même nécessaire de faire référence au passé pour analyser et expliquer la question du Régime Présidentiel. Le régime présidentiel est né aux Etats-Unis suite à la lutte contre les colons britanniques, à partir de 1763 qui marque la fin de la guerre contre la France menée alors en commun avec les Britanniques

La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des pouvoirs Séance n° 6 : Le régime présidentiel américain Séance n° 7 : Le régime parlementaire britannique Séance n° 8 : Le Consulat et le Premier Empire Séance n° 9 : Les Chartes Séance n° 10 : La IIIème République 1 L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Séance n° 2 L'Etat Termes à définir : -Etat, -nation

on protège le citoyen, mais en plus, la constitution peut garantir les droits et libertés des citoyens. La France a connu 15 constitutions écrites : 3/09/1791 C 24/06/1793 C 22/8/1795 C 13/12/1799 C 2+4/8/1802 SC 18/05/1804 SC 04/06/1814 CH 22/04/1815 AACE 14/08/1830 CH 4/11/1852 C 14/01/1852 C 21/05/1870 SC 24/02/1875 LC 25/02/1875 LC 16/07/1875 LC 27/10/1946 C 4/10/1958 C  [Loi d’ALO, droit garanti par la préambule de la constitution

concerne la coutume contra legem considéré que la coutume est une source de droit, ce serait reconnaitre une sorte de monstre juridique, ce serait nier le fait que la constitution ne peut être révisé que dans les formes prévu par le texte. Cette analyse, ne survit pas un seul instant à l’épreuve des faits parce que sous la Vème république en 2015, on considère, qu’il y a 2 manières de réviser la constitution de la Vème République : l’article 11 d’une part et l’article 89 de l’autre. Mais ce n’est

d'outre-tombe dont la rédaction allait durer une trentaine d'années. Élu à l'Académie française en 1811, année de la publication de son Itinéraire de Paris à Jérusalem, grâce à l'appui de Bonaparte, il continua pourtant de se dire persécuté et, en 1814, composa avec quelque opportunisme un pamphlet antinapoléonien, De Buonaparte et des Bourbons et de la nécessité de se rallier à nos princes légitimes pour le bonheur de la France et de l'Europe, où il se montrait favorable à la restauration monarchique

droit constit le mot constittution a d abord etait utilise pour l organisation et le fonctionnement des monasteres .Il sera ensuite utilise ds les chartes medievales pr definir leur organiations coutumieres , il faut cpdt attendre le 18 et 19 eme s pr que constitution prenne sa signification moderne : c est d abord le siecle des lumieres qui va par sa critique de l absoutisme royal debouche sur un mvt appele le "CONTITUTIONNALISME". ce mvt s appuie sur le fait que pr limiter le despotisme royal

apparaît indispensable. Toutefois la précision frontalière est à nuancer : ainsi la Pologne fut reconnue comme État indépendant le 11 novembre 1918, soit avant la fixation de ses frontières par le traité de Versailles de 1919. L'article 2 alinéa 4 de la Charte des Nations unies insiste sur le respect par les États-tiers et par les gouvernants de l'intégrité de tout territoire national et de ses frontières. Celles-ci peuvent être naturelles ou artificielles. Les frontières naturelles sont par exemple un

Histoire : Contrôle continu I,1 Sujet : Quelles sont les causes des révolutions de la première moitié du XIXe siècle en Europe ? Document 1 : La répression des idées libérales après 1815 : Le club des penseurs Première partie : Analyser l’ensemble documentaire : 1) Comment est présentée la situation de l’Allemagne et de l’Italie dans les documents 1, 3 et 4 ? Document 1 : Les autorités politiques de l’Europe de Vienne restreignent la liberté de presse et la liberté d’expression, surtout avec

‘’Le lys dans la vallée’’ (1835) Roman de 290 pages Le narrateur, Félix de Vandenesse, raconte comment, après une enfance et une adolescence malheureuses où il a été sevré d’affection, il fit des études qui, l’ayant épuisé, l’ont amené, en 1814, à venir se reposer en Touraine où il retrouva une femme inconnue qui, dans un bal, l’avait frappé par sa beauté au point qu’il avait osé baiser son dos nu. Madame de Mortsauf vivait dans un domaine de la vallée de l’Indre, avec son mari, vieil aristocrate

................................17 Le caractère central de l'institution étatique.............................................................................................17 Les analyses du phénomène étatique.................................................................................................17 Analyses politiques et sociologiques..............................................................................................18 Des courants politiques divers s'opposent à l'État......