Charte 1814 Analyse

_ Du régime parlementaire moniste, au régime parlementaire dualiste, étude de 1814 à 1958. Introduction: Nous allons ici nous attacher à développer le régime parlementaire français sous la longue période qui s’étend de 1814 à 1958. Nous devons nous concentrer sur les deux types de régimes parlementaires qui y sont mis en place, à savoir le régime parlementaire moniste et dualiste. Le régime parlementaire fait partit des deux principaux régimes français avec le régime présidentiel

TD 4: Correction Dissertation: La Naissance du parlementarisme sous la Restauration (1814-1830) Avant le retour de Louis 18, la Constitution sénatoriale dans lequel les sénateurs appelaient librement Louis 18, n’avait de réelle ouverture parlementaire. Durant la parenthèse des Cents Jours ( de mars à juin 1815) la Charte est mise de côté, toutes les Constitution de l'Empire sont rétabli et cet acte additionnel aux lois de l’Empire est rajouté. Le Bonapartisme est un Césarisme en apparence autoritaire

La charte constitutionnelle du 14 août 1830 Le 26 juillet 1830 sont publiées les quatre ordonnances de Saint-Cloud à propos de la suppression de la liberté de presse et de la dissolution de la chambre des députés par exemple. Suite à ces ordonnances qui ne respectent pas du tout a charte de 1814 s' en suivent trois jours révolutionnaires appelés « les trois glorieuses » le 27; 28 et 29 juillet 1830, ce qui entraîne la chute du régime. Il faut alors vite redonner la paix et l 'équilibre au pays

par la pratique politique, la Charte de 1814 n’étant pas encore un texte constitutionnel parlementaire (1814-1830). Mais le régime se réalise pleinement dans le parlementarisme de la Monarchie de Juillet malgré ses défauts et sa chute en 1848. I. Les prémices d’une monarchie parlementaire qui se profile par la pratique politique (1814-1830) A/ La Charte de 1814, un texte étranger au parlementarisme 1) Contexte de l’octroi de la Charte : ▪ Louis XVIII monte

de l’armée de Napoléon. * 1814 : France envahie : Napoléon abdique et est éxilé à Elbe. * 1er mars 1815 : Napoléon revient à Paris et reprend le pouvoir pendant 100 jours. * 18 juin 1815 : défaite à Waterloo. Abdication le 22 juin. Exilé à nouveau sur l’île de St Hélène, en Afrique * Comment concilier les acquis de la Révolution avec les nouvelles institutions ? I – Le retour de la monarchie ne satisfait pas les français. A/ La Restauration ( 1814- 1830 ) 1) Le retour des

LA RÉVOLUTION DE 1830 Introduction : Pendant 3 ans (1827-1830), la Restauration hésite entre la poursuite de la réaction et le retour à un système plus conforme à la Charte et au désir des notables. Du 27 au 29 juillet 1830 se tiennent les « Trois Glorieuses », mouvement contestataire qui va s’accompagner d’une fièvre libérale prônant l’essor de toutes les libertés, des droits civiques, et du régime représentatif. Cette révolution française entérine la seconde Restauration, celle de Charles

parlementaire français englobe deux grandes périodes. Il s’agit dans un premier temps de la période 1814 – 1848 où deux dynasties se succèdent, puis dans un second temps, la période 1848 – 1870 où l’on observe l’instauration du suffrage universel et, dans la même temps, la remise en cause du régime parlementaire français. En effet, lorsqu’il s’agira d’évoquer la monarchie parlementaire et censitaire de 1814 à 1848, nous examinerons qu’il y a un régime parlementaire avec prépondérance tout d’abord, et

bourgeoise => 1814 – 1830. 1) Restaurat° (monarchie légitime). 2) Gvnmt de Juillet (avènement branche cadette d’Orléans). Politiquement : règne de classe riche puis aisée de la pop. C°llement : intro du régime parlementaire. Section 1 : La Charte du 4 juin 1814 § 1. Caractères généraux • Restaurat° => doit concilier principe légitimité royale AR & réformes sociales de R°. réalisée par mode d’établissement et par droits que reconnaît charte au peuple. • C° octroyée => 6 avril 1814 : Louis-Stan-Xav

difficultés que va rencontrer le Parlement durant la Restauration. En effet, la Restauration voit le retour d’un pouvoir exécutif dominant symbolisé dés le préambule de la Charte de 1814 par « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut: ». L’une des particularités de cette Charte est le retour au bicamérisme institué par la Constitution de l’an III. Les deux assemblées sont la Chambre des Pairs et la Chambres des Députés des Départements. Ce bicamérisme

1825, à la mort de Louis XVIII, le comte d'Artois devient roi de France sous le nom de Charles X. Chose qu'avait refusée son frère, il est sacré à nouveau dans la tradition monarchique en la cathédrale de Reims mais doit aussi prêter serment à la Charte de 1814. Charles X était un ultraroyaliste et les vingt-cinq années d'exil suite à la Révolution Française avaient renforcé la foi de celui-ci dans les principes, sacrés à ses yeux, de la monarchie d'Ancien Régime. Alors attaché aux conceptions et aux