Circuit Douanier Effectué Par Un Transitaire

rive sud de la Méditerranée Occidentale Octobre 2010 • • Favoriser l’externalisation des opérations logistiques et généraliser le transport pour le compte de tiers. Mettre à niveau les fonctions/métiers complémentaires de la logistique : transitaires, agents maritimes/consignataires, commissionnaires en douane, etc. Le plan d’action proposé par le ministère des Transports vise à développer les services et les infrastructures. Il comporte 78 mesures, stratégiques et opérationnelles. Même

| | Source : Mis en forme à partir de Gilmore et Brandebourg (1962) Certes, la contribution de Gilmore et Bradenburg à l’analyse stratégique est majeure, et les emprunts qui y seront effectués l’attestent, mais la consécration historique sera accordée au modèle LCGA. Sans doute le modèle de Gilmore et Bradenburg est –il –trop lourd avec ses 42 étapes ? sans doute fait-il rapidement l’impasse trop brutalement sur la dimension sociopolitique

L’ENQUETE…………………………………………………………………………………………115 ANNEXES……………………………………………………………………………………………………………………..117 [pic] O.N.U : Organisation des Nations Unies O .M.C : Organisation mondiale du commerce G.AT.T : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce A.L.E.N.A : Accord de libre-échange Nord américain UE : UNION européenne UMA : UNION DU MAGHREB ARABE FMI : Le Fond monétaire international BM : la banque mondiale CECA : Communauté européenne du charbon et de l’acier

4.3 - Mécanismes fonctionnels du plan HALIEUTIS ............................................................. 18 5- LES ACCORDS ET LES PARTENARIATS DU MAROC AVEC L’EXTERIEUR ....................... 19 Deuxième chapitre : LA CONGÉLATION ET LE CIRCUIT DE DISTRIBUTION INTERNATIONALE DES CÉPHALOPODES ....................................................................... 20 7 1- LA CONGELATION DES CEPHALOPODES .......................................................................... 21 1

routier. 2. Transport maritime Le transport maritime contrairement au transport routier est un mode de transport qui est plutôt long au niveau du transit time en vue du fait que nous ne pouvons pas le maîtriser : la durée du circuit dépend des conditions climatiques ainsi que des problèmes de fluidité à l’arrivée des ports. D’ailleurs, le port de Casablanca est l’une des plateformes où les navires restent une bonne partie du temps à patienter (soit 65% de leur temps). Le gros

CODE DES DOUANES TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES Chapitre premier Dispositions générales Article premier 1- Le territoire douanier tunisien dénommé dans le présent code "Territoire Douanier" comprend les territoires de la Tunisie continentale et ses eaux intérieures territoriales, les îles naturelles tunisiennes y compris les eaux intérieures et territoriales qui les entourent, les îles artificielles, les installations et constructions établies dans la zone économique

Issiaka – Tel 96 96 19 82 Page 15 Cours de Gestion des Stocks et Approvisionnements – Préparés et dispensés par Monsieur BOUKARI Issiaka- Tel 96 96 19 82 est appelé la manutention. Cette manutention est à la fois coûteuse et difficile à effectuer. Afin de faciliter les mouvements de marchandises et de les préserver des casses ou d’autres dommages. Il existe d’appareils de manutention qui permettent d’effectuer en toute sécurité et en toute efficacité les différentes manipulations des

Les membres de la communauté : · L’office d’exploitation des ports, représentée par la Direction d’Exploitation du port de Casablanca ; · L’Association des Agents Maritimes, Consignataires des navires et Stevedores du Maroc ; · L’Association des Transitaires Agréés en Douane au Maroc ; · L’Office National des Chemins de Fer ; · L’Office Chérifien des Phosphates ; · L’Etablissement Autonome de Contrôle et de Coordination des Exportations ; · L’Association des Freight Forwarders du Maroc ; · La Société

lois et règlements douaniers et est réprimée par ces textes (Art. 204 Code). Par lois et règlements, on entend l’ensemble des prescriptions législatives et réglementaires que l’administration est expressément chargée d’appliquer. Ces lois et règlements peuvent avoir une source interne ou puiser leur source des conventions internationales. En vertu de l’article 279 du code, il existe deux sortes d’infractions douanières, les délits et les contraventions : - les délits douaniers sont de deux classes

| |Répartition du marché du bricolage en 2006 par circuit (%) | |[pic]