Civil

Depuis le début des temps, les êtres humains s’unissent entre eux, afin de faire vie commune. Chaque individu qui font vie commune éprouvent des sentiments l’un pour l’autre. Parfois même, les gens veulent s’unir à long terme par le mariage civil ou même religieux. « Le mariage est l’union légitime de deux individus. C’est l’établissement officiel et solennel d’une communauté de vie appelée «famille», dont le but est traditionnellement d’instituer le cadre destiné à élever des enfants. » Selon wikipédia

revendiquer l’exécution forcée pour obtenir satisfaction. SECTION 1 : La responsabilité contractuelle §1 : Les conditions de la responsabilité contractuelle Pour qu’il y ‘ait une responsabilité contractuelle l’impérialisme de la responsabilité civile conduit à exiger un dommage et un faute en réalité l’une et l’autre dépendent de l’existence du contrat et de son contenu, unissant la créancière victime et le débiteur responsable. La responsabilité contractuelle est spéciale alors que la responsabilité

Premier semestre Descriptif de la matière : Le cours vise à aider les étudiants à combler leurs lacunes et est très utile pour la compréhension générale des autres cours et la préparation à l’épreuve de culture générale de nombreux concours. DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Matière obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matière : Le droit des personnes consiste à répondre à la question suivante : qu’est-ce qu’une personne, au sens juridique du terme ? Il en existe

Droit Civil Introduction: En quoi consiste les études de droit? Formule latine du droit, « jus est ars boni et aequi » (l’art du juste et du bon), c’est la conception romaine du droit, comme un art. Maintenant on le considère comme une science, de la catégorie des sciences molles, c’est aussi une science humaine, dont l’objet est l’étude de l’homme. Sous la direction du professeur Gérard Cornu, les études de droit sont détaillées comme « la connaissance approfondi et méthodique du droit englobant

Droit Civil Bibliographie : • Georges Cornu « Les personnes » et  « la famille » chez Montchrestien de 2007 • Terré et Fenouillet chez Dalloz de 2005 • Teyssier « Les personnes » chez Lintec de 2010 (droit des personnes) • Benabant chez Montchrestien de 2010 (droit de la famille) • Carbonnier chez Thémis • Malaurie et Fuchiron « La famille » chez Defrénois de 2009 • Malaurie et Aynès • Hauser Ghaster, Traité de droit civil, « la famille »

Introduction : La procédure civile comme son nom l’indique est la procédure de la société civile et qui n’est pas limitée de ce fait au droit civil proprement dit, c’est ainsi qu’elle couvre les activités des citoyens à l’exception des infractions pénales et militaires. Elle constitue une technique d’organisation du procès, en ce sens qu’elle permet d’assurer l’appui d’un procès avec sécurité juridique et sérénité.  Au sens étymologique du terme, la procédure civile revêt 2 sens. Au sens large,

DEPARTEMENT GENIE CIVIL Lieu du stage : Ceta Période du stage : du 3 Aout ou 31 Août 2009 Remerciements Ma reconnaissance s’adresse à M.Lotfi Mani, ingénieur d’ouvrages d’art et chef de cellule structures dans Ceta, mon maître de stage. Son accueil, sa confiance ont rendu ce stage intéressant. Je le remercie également pour sa patience, l’amabilité et le soutien technique qu’il m’a apporté. Je remercie également M.Majdi Akermi pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées

Droit Civil : Biens et Personnes Des Personnes Il y a toujours eu des règles juridiques aux personnes. Dans l’antiquité, il suffisait de diviser les individus en catégories sociales (esclaves, étrangers, mineurs…) L’objet du droit des personnes est de donner des droits à tout être humain. Car tout être humain représente une personne. L’activité juridique va aussi donner des droits à des groupements. Cette distinction entre hommes et groupements est la distinction entre les personnes physiques

Manuel. Qu’es qu’un cour d’introduction au Droit ? Droit privé : Entre les individus ( Droit Civil) Droit public : Entre l’Etat et les individus Le Droit civil a pour objet d’éditer les diverses règles qui assurent l’individualisation de la personne dans la société , il organise aussi les principaux rapport de la vie en société . Discipline du droit civil : le droit des obligation : Lien de droit entre deux personnes en vertu de quoi chacun peux exiger quelque chose de

DROIT CIVIL : CONTRATS ET OBLIGATIONS SOMMAIRE Séquence 1 : introduction et présentation du droit des obligations I. LA NOTION D’OBLIGATION A. LA DEFINITION B. LA CLASSIFICATION a) En fonction de l’objet b) En fonction de l’étendue c) En fonction des sources II. LA NOTION DE CONTRAT A. LE FONDEMENT DU CONTRAT : L’AUTONOMIE DE LA VOLONTE B. LA CLASSIFICATION Séquence 2 : La période précontractuelle, introduction I. LES POURPARLERS A. LA NOTION DE POURPARLERS B. LA