Civile 2 18 Octobre 2007

Les exportations de l’ensemble des pays exportateurs pendant le  mois de janvier 2012 ont été  de  8 millions de sacs, portant les exportations totales cumulées pour l'année caféière 2011/12 (octobre 2011 à  janvier 2012) à 32,6 millions de sacs contre 33,6 millions de sacs pour la même période en 2010/11, soit une  baisse de 3%.     2          Rapport mensuel de la situation du marché  –  février 2012  Graphique 1 : Prix indicatif composé quotidien de l’OIC  1 février 2011 – 29 février 2012    260

Novembre 2010 RAPPORT DE STAGE DEDICACE: A mes parents, ma femme, mes profs et tous ceux qui me respectent… A M. Driss Maarouf, à qui je dois principalement ma facilité d’expression en langue française Hamidouche Karim Rabat Novembre 2010 2 RAPPORT DE STAGE Sommaire REMERCIEMENTS : ........................................................................................................... 5 Abreviations : ........................................................................

organique telle que le droit civil ou le droit commercial. À cause de la diffusion de l'informatique dans un grand nombre d'activités aussi bien professionnelles que privées, ce droit consiste plutôt en modifications, parfois substantielles (droit de la communication portant sur les usages de l'information), parfois mineures, d'un grand nombre de domaines existants du droit. Sommaire 1 Histoire 1.1 Mécanographie : le brevet 1.2 Informatique : diversification du droit 2 Protection du patrimoine informationnel

septembre 2006. Le nom du site s’inspire d'ailleurs des albums photo (« trombinoscopes » ou « facebooks » en anglais) regroupant les photos des visages de tous les élèves prises en début d'année universitaire. Sommaire [masquer] 1 Historique 2 Présentation 2.1 Facebook Connect 3 Usages 3.1 Vers une utilisation en gestion des connaissances 4 Impacts 5 Critiques et controverses 5.1 Respect de la vie privée 6 Statistiques 6.1 En France 6.2 En Belgique 6.3 Dans le monde 7 Langues 8

  Table des matières Table des matières 2 Ière Partie : Contentieux conjugal 3 Introduction...…………………………………………………………………………………..4 I. Examen de la situation entre Valérie et Guillaume 5 A. Avant l’introduction de toute demande devant le juge 5 1. La séparation de fait 5 2. La séparation de corps 5 B. Après l’introduction d’une demande en divorce 9 1. Pendant l’instance 9 C. A l’issue de l’instance 14 1. Les aliments – Entre époux ou la pension alimentaire après divorce 14 2ème Partie

riposte américaine, par l’envoi de missiles. Il faudra néanmoins attendre l’assassinat du Commandant Massoud, le 9 septembre 2001, et les évènements du 11 septembre 2001 pour que la communauté internationale se décide à intervenir en Afghanistan. Le 7 octobre 2001 le président américain George W. Bush affirmera devant la communauté internationale que : « tout gouvernement qui parraine des hors-la-loi devient lui-même hors-la-loi ». C’est donc seulement quatre semaines après les attentats contre les tours

l’autre montrant l’actrice sur son yacht en compagnie d’un jeune mannequin présenté comme son nouveau petit ami. Mlle R. souhaite connaître les moyens juridiques dont elle dispose afin d’obtenir une condamnation du magazine. Problèmes de droit : 2 problèmes qui seront traités dans deux développements distincts. - Une publication portant sur la vie sentimentale d’une personne porte-t-elle atteinte au respect du à sa vie privée si cette personne a consenti par le passé à certaines révélations

POLITIQUE INSTITUT D’ETUDES HUMANITAIRES INTERNATIONALES RAPPORT DE STAGE MEDICAP Médicalisation et Aide aux Prisonniers Responsable : Monsieur Gérard FAYETTE Morgane DELSAUX Master II Juriste internationaliste de terrain Année universitaire 2006 / 2007 0 REMERCIEMENTS Je souhaite en premier lieu remercier Monsieur Gérard FAYETTE, Responsable du programme MEDICAP (Médicalisation et Aide aux Prisonniers), qui m’a accueillie pendant ces six mois de stage à Madagascar et qui m’a donné l’opportunité

Mise à jour octobre 2009 Délégués du personnel un guide pour vous aider dans vos missions DIRECTION RÉGIONALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU CENTRE Site internet du ministère : http://www.travail.gouv.fr SOMMAIRE Réglementation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les délégués du personnel : élections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les délégués du personnel : missions

BIBLIOGRAPHIE 1 2 4 4 4 5 5 5 6 6 7 7 8 9 9 9 9 10 11 13 14 INTRODUCTION Dans les dernières années, le gouvernement des États-Unis a décidé de lancer deux projets de loi antipiratage afin de réduire le piratage1 et la contrefaçon2 sur Internet. Il s’agit du Stop Online Piracy Act (SOPA) qui a été présenté à la Chambre des représentants par le représentant républicain Lamar S. Smith, ainsi que du Protect-IP Act (PIPA) proposé au Sénat par le sénateur démocrate Patrick Leahy. Auparavant, en 2007, le traité