Classification Juridique Des Sociétés Au Maroc

pour les entreprises sur l’évolution de leur environnement. Grâce au développement rapide et continu des technologies, l’accès à l’information est aujourd’hui grandement facilité et constitue sans nul doute l’une des caractéristiques majeures de la société. Les décideurs sont cependant contraints de continuer à prendre des décisions stratégiques pour leurs entreprises, exercice dont la difficulté s’accroit dans ce nouveau cadre d’évolution. L’Intelligence économique vise alors à tirer parti de cette

porteurs, au Maroc Les structures de création d’entreprise La création d’entreprise en chiffres Les différents programmes d’accompagnement à la création d’entreprise La comparaison avec l’Europe Sommaire Difficultés rencontrées par les PME  Les acteurs impliqués dans la création d’entreprise  Les démarches administratives de la création d’entreprise  Programmes d’appui financier à la création d’entreprise  Les autres démarches de création d’entreprise au Maroc  Sommaire

4ème Année ISCAE Année universitaire : 2003-2004 Mémoire de fin d’études, pour l’obtention du diplôme du Cycle Normal de l’ISCAE, effectué sous le thème : Enseignant encadreur : M. BENTABET Etablissement Support : Banque Commerciale du Maroc : BCM Préparé par : Mlle Ghizlane NAOURI Option : Finances - Comptabilité. - G2B - 30ème Promotion ISCAE Etude du risque des crédits bancaires. 1 Etude du risque des crédits bancaires.                                          

un temps assez long. En dt bancaire, l'usage a la valeur et la portée d'une convention tacite. Comme toute convention, il doit être prouvé par le praticien qui l'invoque. un parère peut être délivré par le groupement professionnel des banques du Maroc. L'usage en matière bancaire ne peut déroger aux règles posées d'une façon impérative par la loi. il peut cependant écarter une règle de dt supplétive comme le ferait une convention. et les juges ne doivent à ces usages, dits conventionnels, que le

 Semestre : 6 Module : Sciences Juridiques Enseignent  : Mr Lakhmiri Introduction Importance La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l’Etat sont financées quasi exclusivement par l’Impôt. La pression fiscale est mesurée par le rapport suivant : Impôt + cotisations obligatoires (assurance maladie…) PIB Impôts et Taxes : fiscalité. Cotisations obligatoires :

Table des Matières Remerciements INTRODUCTION I. Présentation de l’Office National de l’Eau Potable A. Historique B. Aspect Juridique C. Constitution de l’O.N.E.P. D. Missions, Activités et Attributs de l’O.N.E.P E. Fiche Technique II. Analyse du travail réalisé A. La Division Finances 1. Rôle et Caractéristiques 2. Constitution et Circuit de Dossiers de Règlement a) Choix du Fournisseur i. L’Appel d’Offres ii. Conditions Requises des Concurrents

Intérêts Dividendes Revenu Non Distribué Aujourd’hui l’entreprise a un double rôle social :  Vis-à-vis de son personnel dont les motivations doivent être prise en compte (salaires, primes…)  Un métier valorisant, vis-à-vis de l’ensemble de la société. En fait, l’entreprise a des comptes à rendre à ses associés et aussi à ses partenaires (les syndicats, les collectivités locales, les clients…) Elle doit se procurer de la formation, la lutte contre le chômage, la lutte contre l’éxlusion, la protection

METAP Royaume du Maroc ******** Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Département de l’Environnement Mediterranean Environmental Technical Assistance Program DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DE RECYCLAGE DES DECHETS SOLIDES AU MAROC PLAN D’ACTION Aout 2005 Ce Projet est exécuté par la Banque Mondiale, financé par la Commission Européenne et hébergé à l’ANPE EDIC DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DE RECYCLAGE DES DECHETS SOLIDES AU MAROC PLAN D’ACTION RAPPORT

exprimer ma reconnaissance à ma famille pour leur soutien infaillible et leur amour inconditionnel. 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE NTRODUCTION juridique PARTIE 1 : le fonctionnement juridique comptable et fiscal des OPCVM CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre institutionnel des OPCVM Section 2 : Bilan

d’entre eux est la nature de son statut juridique. Etant donné qu’il s’agit d’un grand Office national à caractère public, industriel et commercial qui opère sur tout le territoire national et qui a pour mission principale de garantir l’équilibre entre offre et demande de l’énergie électrique. Ainsi, ce stage, qui constitue mon deuxième contact avec le milieu professionnel, m’a permis, en plus de l’expérience, de connaitre le fonctionnement d’une société assez signifiante, et les services qu’elle