Classification Juridique Des Sociétés Au Maroc

[pic] Faculté des Sciences juridiques Economiques et Sociales de Salé Master spécialisé : Risque et Management de la banque Préparé par : EL QOBI Ahmed Année Universitaire 2009/2010 [pic] TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ……………………………………………………

| | |note de présentation générale ----------------------------------- |2-4 | |RAPPORT DU GROUPE 1 « CADRE JURIDIQUE » ----------------------- | | |INTRODUCTION GÉNÉRALE ------------------------------------- |6-8

[pic] Table des matières REMERCIEMENTS 3 LISTE DES ABRÉVIATIONS 4 INTRODUCTION 5 Partie première : Présentation du Marché Boursier 7 Section1 : La Bourse des Valeurs 8 Section 2 : Les sociétés de Bourse 10 Section 3 : Le CDVM 12 Section 4 : MAROCLEAR 15 Section 5 : Bank Al Maghreb 16 Partie deuxième : Présentation de L’Entreprise 18 Chapitre premier : MAROGEST 19 Section1 : C’est quoi MAROGEST ? 19 Section2 : Le middle office 24

magasin Marjane Rabat-Bouregreg - Fiche technique---------------------------------------- Chiffre clés ------------------------------------------ Organigramme----------------------------------------4 6 7 8 Parie II : Départements opérationnels Classification ------------------------------------------Organigramme ------------------------------------------Missions et responsabilités--------------------------------10 12 13 Partie III : Départements fonctionnels Département caisse-----------------------------------------Département

tient du fait qu’il s’agit d’un droit essentiellement jurisprudentiel. Au sein du droit administratif, une logique juridique particulière s’est formée, basée sur un nombre de critères dégagés durant une longue période, et après un effort intellectuel considérable. L’indépendance du droit administratif par rapport aux autres branches du droit, a créé une dynamique juridique et jurisprudentielle qui a affecté le système judiciaire de plusieurs pays au monde, notamment la France. Cette indépendance

ias ifrs c’est quoi ? L’une des fonctions les plus importantes de la comptabilité financière est de fournir des informations sur la situation économique et financière des sociétés d’un groupe, afin que les actionnaires et les investisseurs potentiels soient en mesure de faire des analyses et des comparaisons de sociétés qui leur permettent d’effectuer des choix rationnels en matière d’investissement. Donc il est dans l’intérêt des entreprises de fournir au marché les informations nécessaires

conteneurs à MARSA MAROC Dédicaces A nos parents En témoignage de notre amour, notre affection et notre reconnaissance pour les efforts qu’ils ont consentis pour nous durant toutes ces années A nos sœurs et nos frères A nos familles A tous nos amis A tous ceux qui nous sont chers Jamais aucune dédicace ne saura vous témoigner notre gratitude. ZINEB AZKOUR & HANANE EL GHAZI Optimisation de la chaine logistique au sein du terminal à conteneurs à MARSA MAROC Remerciements

Section 2 : Les conditions de recevabilité de l’action Section 3 : Classification des actions Chapitre 2 : Demandes et moyens de défense Section 1 : Demandes Section 2 : Moyens de défense Chapitre 3 : Les mesures d’instruction Section 1 : Le régime juridique des mesures d’instruction Section 2 : Les différentes mesures d’instruction et classification des différentes mesures Chapitre 4 : Le jugement Section 1 : Classification des jugements Section 2 : Les conditions de régularité des jugements

Grands systèmes juridiques Leçon 1 * Comment les cours de droit de déroulent-ils en USA? * Pourquoi on ne peut pas, en Angleterre être juge avant l’âge de 50 ans, contrairement au continent (France environ 24, 25)? * Âgé -> certaine sagesse * On ne doit pas faire des études de droit et alors on a besoin d’une grande expérience à cause du système anglais (case law -> on doit connaitre les précédents) * Pourquoi les procureurs en Amérique sont-ils méchants? * Système

mais en gardant toujours leurs structures généralement décentralisées pour faire face à la concentration. Le crédit Populaire du Maroc,quant à lui est né à l’initiative et avec le concours de l’état ,on peut deviser l’histoire de sa création en trois parties : 1. L’ère d’avant l’indépendance : * 1907 :Institution et création de la Banque d’Etat du Maroc Création d’institutions financières marocaines . * 1943 :Premières législation régissant la réglomentation et l’organisation de