Classification Maroc Des Dépenses Publiques

2 : l’ENTREPRISE ET LE SOCIAL I. Introduction II. Le rôle social de l’entreprise III. Le bilan social de l’entreprise IV. Le coût social dans l’entreprise. CHAPITRE 3 : LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES I. Introduction II. Les critères de classification des entreprises III. La classification des entreprises. IV. L’évolution et la structure actuelle du tissu industriel et commercial. CHAPITRE 4 : LES FINALITES DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. Le profit maximum

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA PREVISION ECONOMIQUE ET DU PLAN DIRECTION DE LA STATISTIQUE SOMMAIRE Introduction 5 Principales modifications apportées par le SCN 1993 6 Modifications au niveau de la structure du système 7 Autres modifications 8 Mise en application du SCN 1993 9 I- UNITES ET SECTEURS INSTITUTIONNELS 10 Introduction 10 1.1- Nomenclatures des comptes nationaux 10 1.2- Unités institutionnelles 12 1.2.1- Définition 12

problèmes juridiques, économiques, sociologiques et politiques relatifs à l’impôt. La science fiscale comprend nécessairement la théorie générale de l’impôt. Celle-ci définit le concept de l’impôt, analyse ses éléments constitutifs procède aux classifications des différents types d’impôts, examine les caractéristiques de chacun d’eux pour aboutir à la notion de système fiscal. 2. Le droit fiscal : Le droit fiscal n’est qu’une branche de la science fiscale, peut être définit dans une première approche

d’autres solutions émergent pour améliorer le système des pensions, en particulier celles relatives à l’instauration d’un système par capitalisation et/ou à la mise en place de « pensions sociales ». Dans cette perspective la question des retraites au Maroc reste très liée à celle du choix d’un modèle de développement économique et social. Mots clés : Système de retraite, pensions sociales, vieillissement de la population, réforme des retraites, structures économiques, modèle de développement Introduction

première expérience à l’international, en France plus exactement, qui a connu un succès remarquable, Lesieur souhaite élargir son domaine d’entreprise et veut être présente dans plus de pays. Lesieur a très bien réussi dans le marché domestique. Le Maroc est un pays connu pour la qualité supérieure de l’huile d’olive et sa production massive d’olive de bonne qualité. Lesieur veut donc profiter de cette opportunité et de cette image pour internationaliser ses produits. Lesieur veut prolonger la durée

référendums, veto ou initiatives populaires.  Le système autoritaire: Les systèmes autoritaires sont des organisations arbitraires de la société où la société civile figure de parent pauvre. Les systèmes éconduisent les citoyens de la participation publique. D'autres défectuosités et travers parsèment ce système: _l’absence de contrôle des pouvoirs _l'absence de légitimité, du principe de souveraineté nationale: le peuple n'a pas le droit de vote _le non-respect des droits de l'homme et restriction

investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1 L’adhésion du Maroc à OMC A- La libéralisation de l’accès aux marchés B- Le démantèlement tarifaire 1.2 Les Accords de Libre Echanges (ALE) A- l'Accord Accord de libre échange Maroc-USA B- Accord d’Agadir (Maroc, Tunisie, Egypte, Jordanie) C- Accord de libre échange avec l’Union Européenne 1 1-3 Répartition des échanges

|62 | |S/GROUPE3 : PROMOTION DE PROJETS PILOTES------------------ |64/66 | |RAPPORT DU GROUPE 4 « L’ADMINISTRATION PUBLIQUE EN TANT QU’ACTEUR DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE------------------------------ |67/68 | | |69/72

et autres opérations courantes……………………………………... 23 C. Investissements et prêts………………………………………………………25 Conclusion……… …………………………………………………………………. 27 Annexes………………………………………………………………………… …..28 1 INTRODUCTION Au lendemain de l’indépendance, le Maroc, confronté à d’innombrables problèmes était dans l’obligation de réorganiser l’Office des changes par le dahir du 22 janvier 1958 en tant qu’établissement public placé sous la tutelle du ministère des finances et bénéficiant de la personnalité morale

fiscale 2. Les sanctions Conclusion Introduction Dans tous les pays du monde, l’impôt se présente comme un fait déplaisant. Cette caractéristique est d’autant plus accentuée si l’on se réfère aux pays du Tiers-Monde y compris le Maroc. De même, l’apparition de la fraude et l’évasion fiscales remontent à la création de l’impôt ; et depuis lors, fraude, évasion et impôt, ne sont plus séparés. Ainsi, si l’évasion et la fraude fiscales sont une fuite devant l’impôt, il s’en