Code Civil 1804 Révolution

1800 et 1850. - 1804 à 1815 : Empire - Bonaparte renforce les acquis de la Révolution (Code Civil et organisation de l'administration). - 1815 à 1848 : Restauration - Louis XVIII et Charles X puis Louis-Philippe ne répondent pas aux attentes du peuple, plongé dans la misère par la société industrielle. - 1848 : Révolution - De nombreux écrivains comme Lamartine et Hugo s'engagent aux côtés du peuple dans la Révolution de 1848. - 1848 : Deuxième République. Société : Révolution Industrielle en

Les femmes dans la Révolution Problematique: Les femmes ont-elles joué un rôle significatif au cours de la période révolutionnaire? Ont-elles été considérées comme des citoyennes? Quels droits ont-elles obtenus? I. Les femmes, actrices de la Révolution • De nombreuses femmes ont été actrices de la Révolution. Les plus connues sont des Parisiennes, membres de l'élite (partie de la population en haut de la hierarchie, qui a le plus de pouvoir) mais aussi des classes populaires. Plusieurs femmes

PLAN. HISTOIRE DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789. Introduction générale : la chute de l’Ancien Régime et l’entrée dans la Révolution de 1789. §1. La crise des institutions. §2. Les causes idéologiques. §3. La crise sociale et économique. Titre 1. La Révolution : la naissance de la France moderne de 1789 à 1799. Chapitre 1. La Révolution à l’œuvre (révision). Section 1. La restauration de la monarchie constitutionnelle, une tentative avortée (1789/91). §1. Les Etats-Généraux de 1789 et

profil juridique à l’individu dans chaque aspect de sa vie. A) le droit civil Le droit civil regroupe toutes les règles relatives à la personne juridique envisagé en elle-même : nom et état civil mais aussi la personne envisagée dans ses rapports avec autrui soit au sein de la famille (le droit civil étudie le mariage, l’affiliation et le divorce) ou en dehors de la famille et c’est pour cela que le code civil envisage le contrat, la propriété, la responsabilité. Ce droit apparaît comme

C’est leur vision a eux, c’est leur représentation qu’ils se font du droit. Mais parfois c’est encore plus compliqué, car les théories des auteurs vont devenir parfois du droit positif. (Ex : la théorie du patrimoine d’Aubry Rau, n’est pas dans le code civil mais les tribunaux l’appliquent.). La pensée juridique peut parfois influencer la pensée juridique. 6) Pensée juridique et histoire La pensée juridique c’est le résultat d’une histoire. La pensée juridique est conditionnée par une tradition

Les projets de Cambacérès et le droit naturel Cambacérès est un juriste de formation, homme des Lumière et député du département de l’Hérault. Il a participé aux trois premiers projets de Code civil en 1793 - 1794 et 1796. Il s’est très largement inspiré du droit naturel et des principes révolutionnaires. Le droit naturel ce sont les règles considérées comme conformes à la nature – de l’Homme et des choses – et à ce titre elles sont reconnues comme de droit idéal (de tout temps, en tout lieu

monarchie absolue, début de la monarchie Constitutionnelle La monarchie Constitutionnelle ( 1790 à 1792 ) Assemblée constitutionnelle doit => rédiger une constitution => trouver une solution au déficit budgétaire => voter une constitution civile de clergé (problème entre le roi et le Pape) Fête de la Fédération - Célébration de la garde nationale dirigée par Lafayette - alliance entre le roi et la nation - roi prête serment à la Constitution Malgré tout : - constitution critiquée

Histoire du droit Mini introduction On peut s'interroger sur les causes de la révolution française : on peut partir du postulat que les lumières sont à l'initiative des nouvelles idées . Ensuite , on constate la guerre des Amériques qui a été mené par les français aussi , ce qui a aggravé les déficits financiers . Ces causes vont déboucher sur la crise de 1789 qui va enclenché une décennie de révolution . CHAPITRE 1 : Le droit public Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste

fabrication du code. Le code : Napoléon ? PHILIPPE RÉMY La part faite au juge FRANÇOISE DEKEUWER-DÉFOSSEZ Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS (et au-delà…) ALAIN BÉNABENT Pénalisation, commercialisation et… droit civil JEAN-PAUL DURAND Code civil et droit canonique MICHEL GRIMALDI L’exportation du Code civil YVES LEQUETTE Vers un Code civil européen ? 5 11 22 37 54 59 80 97 S O M M A I R E JEAN-PAUL JEAN ET JEAN-PIERRE ROYER Le droit civil, de la volonté

DROIT CIVIL : introduction La notion de droit objectif suppose que l’on s’intéresse à la règle de droit, à l’organisation judiciaire mais aussi aux sources du droit . Cette démarche nous permettra de passer d’une vision très générale du droit à une vision beaucoup plus particulière du droit privé français d’aujourd’hui . Chapitre I : La règle de droit Définition: La règle de droit est une règle de conduite en société, au même titre que les mœurs, la religion ou la morale , plus précisément