Code Civil Article 476 à 487

l’année 2009. Compagnie d’Entreprises CFE SA Fondée à Bruxelles le 21 juin 1880 Siège de la société : avenue Herrmann-Debroux 42, 1160 Bruxelles – Belgique Numéro d’entreprise 0400.464.795 RPM Bruxelles Téléphone : +32 2 661 12 11 Téléfax : +32 2 660 77 10 E-mail : info@cfe.be Internet : http://www.cfe.be 1 Édito Comme prévu, le chiffre d’affaires et le résultat, en 2009, du groupe CFE sont en recul par rapport à 2008, année qui avait permis à la société d’atteindre les meilleures performances

Pont de l’Arche – 27110 Le Neubourg RCS Evreux B 484 729 249 PROSPECTUS Mise à disposition du Public à l’occasion de l’admission aux négociations sur le marché Alternext d'Euronext Paris S.A. des actions existantes composant le capital social de la société BROSSARD et d’actions nouvelles à émettre dans le cadre d’une Offre à Prix Ouvert et d’un Placement Global. Fourchette indicative du prix applicable à l'Offre à Prix Ouvert et au Placement Global : entre 21,20 euros et 24,60 euros par action

rapport a été réalisé avec le soutien financier de la Commission des Communautés Européennes. Les opinions exprimées dans ce texte n’engagent que les auteurs et ne reflètent pas l’opinion officielle de la Commission. Institut de la Méditerranée C AISSE D EPARGN E PROVENCE -ALPES - CORSE Le présent rapport a été coordonné par le Professeur Jean-Louis Reiffers, avec l’aide de Frédéric. Blanc, Directeur des études, et Nathalie Grand, Chargée d’études, Institut de la Méditerranée. Il a été réalisé

financière125 176 177 équipements178 5.5 Procédures administratives, judiciaires 2 ou d’arbitrage178 Activités du Groupe 17 2.1 Groupama, un assureur multimétiers et multicanal18 2.2 Assurance en France20 2.3 Assurance à l’international 23 2.4 Activités financières et bancaires 25 3 États financiers 179 6.1 Comptes consolidés et annexes 6.2 Rapport des commissaires aux comptes 180 6.3 Comptes annuels et annexes 6.4 Rapport des commissaires

commerciale de l'Union européenne, a été établi par le Secrétariat de l'OMC sous sa propre responsabilité. Ainsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce), le Secrétariat a demandé à l'Union européenne des éclaircissements sur sa politique et ses pratiques commerciales. Les questions d'ordre technique concernant ce rapport peuvent être adressées à MM. John Finn (tél.: 022/739

Document de référence 2010 Document de référence 2010 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du

les sociétés anonyme!__________________117! Les consolidations! ________________________________________________126! ! Comptabilité! Le bilan comptable Le bilan comptable! ! I. Les principes comptables fondamentaux.! ! ! Ils sont énoncés par le Code de commerce et le PCG (Plan Comptable Générale).! ! Principes comptables Exemple Principe de continuité de l’activité Les éléments du bilan sont évalués dans une perspective de poursuite de l’activité et non en valeurs liquidatives. Principe de

CIE 1 > Dos de couverture En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le dépôt de ce document de référence le 26 avril 2012. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note visée par l’Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le dépôt n’implique pas l’authentification par l’Autorité des marchés

et Aménagement Ibrahima SYLLA Dakar, le 12 juin 2009 Jury : Gabriel DUPUY, Rapporteur, Professeur à Université de Paris Panthéon-Sorbonne / France Emmanuel EVENO, Co-directeur de thèse, Professeur à l’Université de Toulouse 2 Le Mirail / France Jean-Jacques GUIBBERT, Chercheur associé au LISST-CIEU, Université de Toulouse 2 Le Mirail / France Alioune KANE, Co-directeur de thèse, Professeur à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar / Sénégal Daniel LATOUCHE, Rapporteur, Professeur honoraire, Institut

7 Dimensionner ce centre (check-list, caractéristiques des moyens, temps opératoires, prix, etc.) 7 Auditer un site, en étude ou en exploitation, pour progresser (300 questions et le référentiel associé) Ce livre a l’ambition d’aider les responsables logistiques à conduire leur site au niveau le plus performant en rappelant les principes de base, en décrivant les nombreux outils méthodologiques disponibles, en donnant une foule de renseignements pratiques et surtout en proposant un moyen