Code de Théodose

désarmé §1 Le droit romain oublié Pas complètement disparut de la pratique juridique mais est tombé dans une profonde décadence, dans certaines régions d'occident il est même méconnu. Sous la période franc le droit romain est reconnu qu'a travers le code théodosien dans laquelle le droit romain des visighots càd le bréviaire balarique a fait de larges emprunts. Largement diffusé, il forme jusqu'à la fin du V ème il forme la connaissance du droit romain qui se limite presque uniquement aux provinces

comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il

Rome avait achevé la conquête, sauf quelques poches de résistance, situé du coté nord entre le Pays Basque et la Galice. L’Hispanie a largement profité de la présence romaine. Elle a donnée 4 empereur a Rome : Trajan, Hadrien, Marc-Aurèle et Théodose Legrand. Les Romains ont crées 3 provinces en Hispanie : la Tarraconaise (Tarragone), la Bétique (Andalousie) et la Lusitanie (Portugal). Ils ont aussi fondé beaucoup de villes importante : Saragosse Caesar Augusta, Mérida Emerita Augusta, León

qui organisent les procès doivent être portées à la connaissance de tous les citoyens romains. Le 1er point d’aboutissement c’est le Decemvire, qui va être opéré au milieu du 4e siècle (350 environ avant JC). Cela ne constitue pas réellement un code de loi romain. Avant les 12 tables on sait qu’il y a des formules juridiques publiques mais qui st spécifiques soit qu’à la Patricia, soit qu’à la Plèbe. Le propos ppal des 12 tables porte en fait sur la constitution d’un droit commun entre Patriciat

particulièrement marqué en matière de propriété, de mariage, de personnalité juridique, de succession ou de contrat. On retrouve le droit romain en droit privé et public. On connait un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème siècle. Mais au 12ème siècle ressortent les compilations de Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu

faut mettre en valeur les principes qui fondent la Révolution française (droits de l’homme, égalité civile, liberté, nation...) en s’appuyant sur les textes fondamentaux de la période (Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen, Constitutions, Code civil) et sur une chronologie montrant comment et par quelles forces sociales ces principes sont mis en œuvre. Au travers des interrogations sur qui vote, légifère et gouverne, les mots clefs du vocabulaire politique sont contextualisés (suffrage censitaire

d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire ». Ce principe est celui de « présomption d’innocence ». Il est trouvé en l’article préliminaire de notre code de procédure pénal. Mais ce texte n’est pas tiré de notre code de procédure pénal. Le style suffit à l’indiquer. Il est en fait tiré du chapitre 99 de la très ancienne coutume de Bretagne. Ce texte a été rédigé entre 1317 et 1324 par des hommes de justice et des Gentilshommes qui

le Concile de Nicée. Avec ce premier concile, l'Église commence à se doter d'une organisation centralisée fondée sur une stricte hiérarchie du clergé. ( Fixation du credo, affirmation des croyances, confirmation de la Trinité) En 391, l’empereur Théodose proclame le christianisme religion officielle de l’Empire romain et interdit toute manifestation du paganisme. A leur tour, les chrétiens se font persécuteurs en combattant les traditions païennes, en détruisant les temples et en pourchassant les

vitesse sur les pistes du désert – où l’on aperçoit un pinceau de phare à des kilomètres ! –, il n’a rien vu venir, l’animal a surgi de la pénombre, deux secondes plus tard il agonisait sous le châssis du véhicule. 28/518 Obéissant à la loi du code de la route, il n’aurait pas commis ce sacrilège : tuer un animal sans la nécessité de s’en nourrir. Outre que, me semble-t-il, le Coran ne stipule rien de tel..., on ne peut tout de même être tenu pour responsable de tout ce qui nous advient!

violation des mœurs, il faut en avoir. Les peines de ce tribunal devaient être arbitraires, et l'étaient en effet: car, tout ce qui regarde les mœurs, tout ce qui regarde les règles de la modestie, ne peut guère être compris sous un code de lois. Il est aisé de régler par des lois ce qu'on doit aux autres; il est difficile d'y comprendre tout ce qu'on se doit à soi-même. Le tribunal domestique regardait la conduite générale des femmes. Mais il y avait un crime qui, outre