Code de Théodose

proclame aussi le droit a l’assistance, fournir du travail aux pauvres valides qui n’auraient pu s’en procurer, et droit à l’instruction, qui n’étaient pas dans la DDHC, créée et organiser une instruction publique commune a tous. Et il sera fait, un code de lois civiles communes a tout le royaume ; Le titre 2 rappelle la division du territoire en départements et ce qu’il faut pour être citoyen. Titre 3 : le plus long ; la moitié du texte, divisé en chapitre, section et article, Titre 5 les

 Élément de classification récurent sur l’ensemble de la surface du globe : il y a toujours dans les premières codifications, compilation un catalogue de peines, ce principe d’équivalence apparaît systématiquement. Ex : Dans l’Afrique, dans le code à Farés (tribu de Djibouti) : lorsqu’une personne coupe ou arrache le membre d’une autre personne (un chasseur par exemple) si le bras tient la lance du chasseur, ce chasseur se verra couper ce bras. Proportionnalité établie en fonction de la gravité

Les sources sont Platon avec les tragédies et les comédies de l’Antiquité et grâce aux historiens et Thucydide qui a rédigé un ouvrage La guerre du Péloponnèse. … Dracon est un réformateur du 7ème siècle. Il était un législateur. Il a publié un code de loi. Les juges étaient des magistrats qui utilisaient leurs sentiments du droit et des lois mais ces lois n’étaient pas connues par le peuple. Ce fait avait des aspects très négatifs. Le peuple ne connaissait pas la conséquence de leurs actes. Dracon

l'empire. Reconnaissance partielle qui date de l'époque de Constantin. La religion est officiellement reconnu. Et elle bénéficie d'un regard égale au coté des autres religions. Puis on passera à un régime de faveur accordé à la religion chrétienne, Théodose 1er qui promulguera l'édit Téssalonyque qui impose à tous la foi chrétienne, et qui condamne l'ensemble des autres religions. Elle devient une religion d'état. 2eme étape : le christianisme en tant que religion d'état il a rompu avec l'égalité

perpétués ces compétitions en s’affrontant lors de combats sportifs afin de prouver leur supériorité. Les Jeux Olympiques sont nés. Les grecs puis les romains ont célébrés ces Dieux pendant plus d’un millénaire jusqu’à une décision de l’Empereur Théodose qui va interdire la pratique des cultes et l’occupation de lieux païens et donc l’organisation des Jeux. Cependant, les concours sportifs et fêtes en tout genre seront perpétués jusqu’au 6ème siècle après J.C. dans de nombreuses provinces romaines

d’un pouvoir « biopolitique ». La société doit se protéger du phénomène de pauvreté. D’abord se protéger des faux pauvres. En 382, décret des empereurs Valentinien et Théodose qui menace de sanctions ceux qui demandent l’aide de l’assistance publique sans être assez démunis pour l’avoir mérité. Cette règle est inscrite dans le Code Justicien. Manifestation de la volonté politique de se protéger contre les faux pauvres ; les pauvres les plus associables car ils ne respectent pas le minimum d’ordre

les choses déterminées par la loi. Denisard ne définissait pas non plus les biens, il considère que le mot bien comporte toute sorte de possession ce qui n’est pas très clair. C’est dans cet état du droit que 4 juristes vont se réunir pour établir le code civil de 1804. Ils n’ont pas élaborer de théorie générale des biens, ils ont repris et aménagés l’ancien droit en tenant compte des nécessités du moment. L’art 516 CC ne commence pas par une définition mais par une classification « tous les biens

particulier les éléments bibliographiques donnés par J. Escarra, « De la valeur juridique de l’usage en droit commercial », op. cit., 1910, p. 97 n. 1. 11 J. Moreau-David, « La coutume et l’usage en France de la rédaction officielle des coutumes au Code civil : les avatars de la norme coutumière », R.H.F.D., n° 18, 1997, p. 125-157. 12 Cl. De Ferrière, Introduction à la pratique, Lyon, 1697, « Coutume ». 8 Page 6 sur 148 introduites par les mœurs du peuple, et que l’autorité législative

l'auteur ou de ses ayant-droits ou ayant-causes, sont illicites » (alinéa 1 de l'Article 40), toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les Articles 425 et suivants du Code Pénal. 8 EDIE avec amour et reconnaissance À Ceux qui portent « Le Grand Manteau Bleu ». À Jésus, le Christ, l'Essénien, À Apollonius, le Tyanéen, À tous mes Frères en Hôr. 9 Ô Egypte, Egypte, il ne restera de tes cultes que des fables

commence après la préhistoire(3000 avant J.-C) et s'arrête en l'an 476 chute de l'empire romain d'Occident; d'autres auteurs disent 395 : c'est la date ou l'empire romain a été divisé en deux, l'empire romain d'occident et d'orient; C'est l'empereur Théodose qui est mort à cette en ayant divise l'empire en deux; 711 c'est l'entrée des arabes en Espagne??; Selon les historiens u 1453 chute de l'empire romain d'Orient, la conquête