Code Des Pratiques Bonne Gouvernance Maroc

MASTER MANAGEMENT STRATEGIQUE KAMAL HAKIMI CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES PME & ENTREPRISES FAMILIALES 1 INTRODUCTION A travers le temps, et depuis le début du 19ème siècle, l’entreprise dans le monde ne cesse d’évoluer, et de grandir. De nombreuses théories d’organisations ont vu le jour. Le management de l’entreprise devient plus complexe, de part la taille de l’entreprise, le nombre croissant de fournisseurs et clients, l’effectif du personnel grandissant et

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ..........................

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... I - Rôle de l’Etat ...................................................................................................................................... II - Rôle

.....................................................................................  7  Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise  ............  11  Glossaire  ...........................................................................................................................................  41  Charte du membre de l’organe de gouvernance  ..........................................................  48  Tableau des abréviations  ............................

Au Maroc Nous tenons à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’ESTM et les intervenants professionnels responsables de la formation, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Nous remercions également Monsieur Elmustafa Abdouhassani pour l’encadre, l’aide et les conseils concernant soit la partie théorie soit la partie pratique de ce projet, qu’il nos a apporté lors des différents suivis. Nous

Royaume du Maroc La Gouvernance des Entreprises Publiques au Maroc M. Abdelaziz TALBI Directeur des Entreprises Publiques et de la Privatisation OCDE – HAWKAMAH – Paris du 1er au 3 mars 2010 1 Plan  Missions de la DEPP  Portefeuille Public au Maroc  Gouvernance des Entreprises  Contrôle de l’Etat et Gouvernance  Chantiers et Actions en cours  Conclusion 2 Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation (DEPP) au Ministère de l’Economie et des Finances

compétitivité. S’agissant de la gouvernance d’entreprise en particulier, un état des lieux a été élaboré à travers l’étude ROSC (ou RRNC) de la Banque Mondiale (2001 – Mise à jour en 2003) et l’enquête menée par la CGEM sur la gouvernance d’entreprise au Maroc (2005). Parallèlement, il était important à l’instar de beaucoup de pays développés et é m e rgents de promouvoir un Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise basé sur certains principes de bonne gestion et de transparence

AUDITING Mémoire de fin d’études du Cycle Normal de l’ISCAE Option : Finance & Comptabilité Sous le thème Le commissaire aux comptes et la gouvernance d’entreprise Réalisé par : LABO NOMA Adamou Sous la direction de : M. EL MAGUIRI Issam Expert Comptable DPLE Année Universitaire 2009-2010 Le commissaire aux comptes et la gouvernance d’entreprise Mémoire de fin d’études du Cycle Normal LABO NOMA Adamou 2010 “ L'autorité d'un seul homme compétent, qui donne de bonnes

Les apports de la Gouvernance d’Entreprise à l’organisation et au fonctionnement du Conseil d’Administration La gouvernance d’entreprise qui renvoie à la manière dont les firmes sont dirigées et contrôlées s’appuie sur des lois et des règlements qui constituent la « gouvernance de la gouvernance », sur des dispositifs spécifiques de « management de la gouvernance » (commissaires aux comptes, agences de notation…) et sur des autorités dédiées (autorités de marché, conseil de la concurrence…).

La Gouvernance dans le secteur public Marocain (État, Situation et Solutions) Plan : ➢ Introduction ➢ Première Partie : Gouvernance des Entreprises publiques marocaines I- Représentation et Perspectives 1- Représentation du système de gouvernance des entreprises publiques a) Les organes de gouvernance b) L’audit externe c) La contractualisation Etat – Entreprise publique 2- Perspectives