Code du tourisme

Tourisme 2030 Quelles ambitions pour le Maroc ? TABLE DES MATIÈRES 5 9 11 11 14 19 19 23 27 29 31 33 33 34 35 37 37 38 39 41 41 44 44 44 47 49 50 51 51 51 52 52 Préambule Introduction CHAPITRE 1 : DIAGNOSTIC : UNE DYNAMIQUE DE PROGRÈS 1. Le tourisme au Maroc : un rappel historique jusqu’en 2000 2. Le tourisme au Maroc : une vision, un contrat-programme 3. Le tourisme au Maroc : une évaluation globale 3.1. Offre et demande touristique 3.2. Dimensions économique et sociale du tourisme

Copyright © Programme des Nations Unies pour l’environnement et Organisation mondiale du tourisme, 2006 Le présent ouvrage peut être reproduit en totalité ou en partie sous une forme quelconque à des fins éducatives ou non lucratives sans l’autorisation préalable du détenteur des droits d’auteur, à condition qu’il soit fait mention de la source. Le PNUE et l’OMT souhaitent recevoir un exemplaire de toute publication utilisant le présent ouvrage comme source. Le présent ouvrage ne peut être utilisé

Contenu1 Introduction au thème II2 Industrie du tourisme en Forêt-Noire et dans les Vosges II2.1 La demande touristique II2.2 L'offre touristique III2.3 Cultiver l´esprit d´entreprise III3 Forces, faiblesses, opportunités et menaces du tourisme Forêt-Noire et des Vosges III3.1 Forces et faiblesses de l'industrie touristique V3.1 Opportunités et menaces V4 Les enjeux développement de l'industrie

§ 6. Traitement des subventions. 13 § 7. Les stock options. 14 Section 5. Détermination du résultat fiscal 15 Sous-section 1. Les réintégrations. 15 § 1. Amortissements des voitures de tourisme d’une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux.. 15 § 2. Charges sur voitures de tourisme d’une puissance supérieure à neuf chevaux 16 § 3. L’amortissement des avions, bateaux de plaisance et résidences secondaires et charges y afférentes. 16 § 4. Transactions, amendes, confiscations

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Conseil national du tourisme Section des solidarités et politiques sociales Président : Jean-Pierre MARCON, Député de la Haute Loire, Vice-président de VVF Villages, Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Président du groupe de travail Jean Claude NERISSON, Président de Vacanciel Rapporteurs : Patrick BRAULT, Président de l’UNAT

et de rectification aux informations vous concernant auprès de la direction commerciale de Wolters Kluwer France (cf. adresse ci-dessus). Éditions Lamy Exclusif ! nts prix étudia à des ssionnels profe Des outils Date et signature (1) Code Correspondant (facultatif ) : 077 Référence Titre de l’ouvrage Quantité Prix c TTC ial pec S nts dia etu 2009-2010 re not CTIF OBJE RE VOT Les frais d’expédition vous sont offerts (2) TTC (1) Le signataire reconnait

de boissons, il est nécessaire d'afficher :   - une signalisation rappelant le principe de l'interdiction de fumer dans l'établissement,   - une affiche rappelant les dispositions du code de la santé publique relatives à la répression de l'ivresse publique et à la protection des mineurs. article L3342-4 du code de la santé publique   - un macaron de licence sur la vitrine afin qu'il soit visible de l'extérieur. Dans un débit de boissons à consommer sur place :  - à l'intérieur de l'établissement

Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l’Environnement et du Tourisme Programme des Nations Unis pour le Développement (PNUD) GUIDE DES TECHNICIENS COMMUNAUX POUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES I– CONTEXTE JURIDIQUE II - NOTIONS DE DECHETS 2.1 2.2 – 2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.2.4 – – – – Définitions : Classification des déchets : Selon leur nature : Selon le mode de traitement et d’élimination : Selon le comportement et les effets sur l’environnement : Selon l’origine :

différent des premiers, car le maître d’œuvre n’est pas un particulier ou une entreprise privé, mais une col- lectivité. Le contrat entre une collecti- vité ou une maîtrise d’ouvrage public et fixé dans le « Décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des mar- chés publics », anciennement Loi MOP (Maîtrise d’ouvrage publique). L’architecte est choisi après un appel à la candidature et un concours. Le choix des candidats retenus pour le concours se fait sur la base des dossiers adminis- tratifs

juridique des Affaires: Code du travail, lois sur les sociétés, la propriété industrielle, la propriété intellectuelle, les juridictions de commerce, secteur bancaire, la concurrence, les marchés publics et Réforme de la Justice Non-double imposition Transfert de fonds et rapatriement Ambassade du Royaume du Maroc au Canada Forum Économique CCG-Maghreb 20-21 octobre 2010 Politiques économiques et sectorielles Pêche Plan Halieutis Agriculture Plan vert Tourisme Vision 2010 Plan Émergence